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Ordre du Jour - ODJ 20250707
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20250707)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 7 juillet 2025 à 19h30 Salle du Conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique -
Ordre
du jour Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
DÉCISIONS
1. Récapitulatif des décisions du 20/05/2025 au 24/06/2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Contrat de délégation de service public SEVABEL : rapport au
concédant 2023/2024
3. Contrat de délégation de service public SETAM : rapport au
concédant 2023/2024
4. Accord local pour la répartition des sièges au conseil
communautaire 2026/2032
FINANCES
5. Attribution de la délégation de service public pour la gestion
et l’exploitation du service public du stationnement dans les
stations de Val Thorens et Les Menuires
6. Approbation de l’avenant 2 au marché de mandat de gestion
et d’organisation des meublés de tourisme sur le territoire
de la commune des Belleville
URBANISME ET DROIT DES SOLS
7. Autorisation donnée à l’OPAC de la Savoie afin de mener
des études en vue d’édifier de nouveaux logements sociaux
à Saint-Martin de Belleville
8. Approbation de la dénomination d’une voie communale au
lieu-dit cadastral « Chef-lieu de Villarlurin », commune
déléguée de Villarlurin
9. Plateau du Cairn : cession d’une parcelle Z619 pour la
construction du lot A
RESSOURCES HUMAINES
10. Mise à jour du règlement intérieur relatif au dépistage des
stupéfiants
11. Nouveau tableau des emplois permanents
COMMUNE LES BELLEVILLE
Secrétariat général
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
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www.lesbelleville.fr
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