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Déliberation - 2025 01 20 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 20 MARS 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 19 JANVIER 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 22 JANVIER 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23 JANVIER 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 20 AVRIL 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 7juin2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 20 JANVIER 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 20 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 20 JANVIER 2025
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2024
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS, RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 DE LA VILLE DE GRADIGNAN, DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE GRADIGNAN ET DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC POUR L’ANIMATION DES JEUNES À GRADIGNAN CONFORMÉMENT À L’ARTICLE L 231-4 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2025/01/20/01 Procédure d’évaluation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 3.1 – Avis des communes sur l’opportunité de réviser le
PLU 3.1.
Monsieur LATOUR
« ÉCONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2025/01/20/02
2025/01/20/03
2025/01/20/04
2025/01/20/05
2025/01/20/06
2025/01/20/07
Personnel communal – Mise à jour du tableau des emplois
et des effectifs.
Personnel communal – Contrat de chargée de mission
Responsable des Services Techniques – Renouvellement.
Personnel communal – Création de poste de Gestionnaire
de paie au service des Ressources Humaines.
Personnel communal – Indemnité spéciale de risque des
agents des parcs zoologiques chargés de donner des soins
aux animaux sauvages – Mise à jour.
Personnel communal – Mise à jour des indemnités
d’astreintes (et/ou) de permanence des agents de la ville
de Gradignan.
Personnel communal – Rapport 2023 sur la situation en
matière d’égalité entre les femmes et les hommes –
Information.
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2025/01/20/08 Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) "Lire en Poche Gradignan" des 10, 11 et
12 octobre 2025 – Demandes de subventions 2025.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2025/01/20/09
2025/01/20/10
2025/01/20/11
2025/01/20/12
2025/01/20/13
2025/01/20/14
Budget principal 2025 – Autorisation de dépenses
d'investissement.
Budget principal 2025 – Avances sur subventions.
Emprunt contracté auprès de la Caisse d’Épargne
Aquitaine Poitou-Charentes – Réaménagement de crédit.
Exécution du marché public n°12051 – Protocole d’accord
transactionnel avec la société DALKIA – Approbation.
Fournitures scolaires, pédagogiques, administratives,
livres et fichiers scolaires papier – Constitution d’un
groupement de commandes pour la ville de Gradignan et
l’Établissement pour l’Animation des Jeunes à Gradignan
(E.P.A.J.G.)
Services de nettoyage, désinfection et vitrerie des
bâtiments communaux – Constitution d’un groupement
de commandes pour la ville de Gradignan et le C.C.A.S.
(Centre Communal d’Action Sociale) de Gradignan .
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025 - 3 -
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2025/01/20/15
2025/01/20/16
Le Pontet – Acquisition à l’euro symbolique d’une bande de
terrain à détacher de la parcelle AO n°956 appartenant à
l’indivision LE MARQUAND.
Eau Bourde – Acquisition à titre onéreux des parcelles
cadastrées AS n°308 et AS n°310 appartenant à l’indivision
NGUYEN VAN – Demande de subvention auprès de
Bordeaux Métropole.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025