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Procès Verbal - 1696408991 Proces Verbal du 29 aout 2023
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1696408991 Proces Verbal du 29 aout 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
Limons MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AOÛT
2023
Le
29
août
2023
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22
août
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
: MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Loïc
MORTHON,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELAGE
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absente
excusée: Mme
Florence
PAYS
Autres
personnes
présentes
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale.
1-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Astrid
ZANUTTO
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
des
03
et
24
juillet
2023 :
Les
procès-verbaux
des
réunions
des
03
et
24
juillet
2023
ont
été
adoptés
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal :
Travaux
04/07/2023
Arrêté
n°
68/2023
portant
permission
de
voirie
donnée
au
Territoire
d’Energie
63
(SIEG)
pour
les
travaux
d’alimentation
électrique
au
11
Rue
des
Pertoux
à compter
du
03
juillet
2023
et
pour
une
durée
de
2
mois.
Circulation
13/07/2023
Arrêtés
n°
69
et
71/2023
portant
règlementation
de
la circulation
sur
la
Place
Paul
Liobat,
la
RD
43
et
différentes
routes
communales
du
vendredi
21
juillet
au
lundi
24
juillet
à
l’occasion
de
Tour
de
France
Féminin.
Travaux
11/07/2023
Autorisation
au
Territoire
d’Energie
63
pour
des
travaux
d'alimentation
électrique
au
11
Rue
des
Pertoux.
Travaux
12/07/2023
Autorisation
de
rejet
des
eaux
usées
traitées
dans
un
fossé
communal
au
lieu-dit
Les
Cornats.
Stagiaire
13/07/2023
Signature
d’une
convention
de
stage
à
la
cantine
scolaire
de
Limons
du
02
au
21
octobre
2023
dans
le
cadre
d’un
BAC
pro
Cuisine
Travaux
18/07/2023
Arrêté
n°70/2023
portant
restriction
de
la circulation
au
Port
de
Ris
lors
du
remplacement
d’un
poteau
incendie
par
la
SEMERAP.
Délégation
28/07/2023
Arrêté
n°
72/2023
portant
délégation
de
signature
à Monsieur
Florian
PARRA
pour
la
célébration
d’un
mariage
le
12
août
2023,
Personnel
03/08/2023
Arrêté
n°
73/2023
de
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Madame
Sophie
PRODEL
du
1er
au
04
août
2023.
Délégation
16/08/2023
Arrêté
n°
74/2023
portant
délégation
de
signature
à Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
pour
la
célébration
d’un
mariage
le
26
août
2023,
Page
sur 5 Travaux
16/08/2023
Arrêté
n°
75/2023
portant
permission
de
voirie
à
la
SEMERAP
pour
la
réparation
de
fuite
sur
une
conduite
d’irrigation
aux
Moussouves
le
16
août
2023.
Associations
18/08/2023
Arrêté
n°76/2023
portant
autorisation
d’un
débit
de
boisson
à
l'Association
Pétanque
Limonoise
à
l’occasion
d’un
tournoi
de
Pétanque
le
26
août
2023.
Travaux
23/08/2023
Arrêté
n°77/2023
portant
permission
de
voirie
à
la
SEMERAP
pour
la
réparation
d’une
fuite
sur
un
branchement
d’eau
potable
18
Rue
du
bois
le
24
août
2023.
Devis
24/08/2023
Signature
d’un
devis
de
408,72
€
de
SOLUTION
PRO
pour
l’achat
d’un
chariot
de
service
pour
la
cantine
et
de
verres
à
pied
pour
la
salle
des
fêtes.
Arrivée
de
Madame
Laurence
SOULERAS
à
20h16.
11-1°)
Convention
Limagne
Numérique
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
projet
Limagne
Nümérique,
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
propose
de
bénéficier
de
prestations
afin
d'assurer
l'autonomie
numérique
du
territoire,
de
sécuriser
les données,
de
moderniser
les
infrastructures.
Il est
proposé
les
services
suivants
pour
un
coût
annuel
de
500
€
TTC:
-
Téléphonie
IP
lignes
mairie
et
école
-
Hébergement
de
messagerie
-
Messagerie
instantanée
-
Hébergement
de
données
-
Service
de
visioconférence
-
Service
de
partage
fichiers
lourds
Il
indique
qu'actuellement
la
sauvegarde
est
réalisée
sur
un
boitier
« WOOXO
»
pour
un
coût
annuel
d'environ
2
400
€.
Pour
la téléphonie,
la
prestation
pour
la
ligne
de
la
Mairie
est
facturée
63
€
/mois,
internet
compris.
Pour
la
ligne
de
l'école,
le
prestataire
est
Orange
pour
environ
200
€
tous
les
2
mois.
Cette
convention
avec
la
CCPL
permettrait
de
réaliser
plus
de
3
000
€
d'économie
par
an.
La
messagerie
instantanée
sera
pratique
pour
avertir
les
parents
d'élèves
en
cas
de
retard
du
Bus
par
exemple.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
signer
la
convention
Limagne
Numérique
avec
la
CCPL. 11-2°)
Maison
des
Associations
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à
l'appel
d'offre,
l'entreprise
SARL
SADOURNY
située
à
Romagnat
a
été
choisie
pour
réaliser
le désamiantage
de
l'ancienne
caserne
des
pompiers
pour
un
coût
de
15
570
€
TTC,
L'ordre
de
service
a été
signé
le 21
août
2023.
L'entreprise
dispose
d'environ
1 mois
22
pour
commencer
les travaux,
le temps
d'obtenir
les
différentes
autorisations.
Le
désamiantage
doit
durer
entre
4
et
7 jours.
L'appel
d'offre
pour
le
choix
des
entreprises
pour
la
construction
va
être
lancé.
Les
travaux
dureront
entre
9
et 10
mois.
Des
artisans
vont
être
contactés
pour
effectuer
les
opérations
nécessaires
avant
le
début
des
travaux
(couper
l'eau,
l'électricité...) Concernant
la
chaudière
et
le
ballon
d'eau
chaude,
il
faudra
réfléchir
s'ils
peuvent
être
réutilisés.
Eventuellement
la
chaudière
peut
remplacer
celle
de
la
Mairie
qui
commence
à
montrer
de
gros
signes
de
faiblesses.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
le
ballon
ne
risque
pas
de
s'oxyder
s'il
n'est
plus
utilisé
?
M.
Bernard
GOLFIER
demande
si
la
chaudière
sera
adaptable
à
la
mairie
?
Une
réponse
positive
lui
est
faite.
Mme
Stéphanie
BURIAS
demande
quelle
sera
le
moyen
de
chauffage
à
la
maison
des
associations
?
M.
le
Maire
lui
précise
qu'il
y aura
une
pompe
à
chaleur
« air-air
».
Les
différentes
possibilités
seront
examinées.
I11-1°)
Exonération
de
taxe
foncière
pour
les
jeunes
agriculteurs
Monsieur
le
Maire
explique
que les
jeunes
agriculteurs
bénéficient
d'un
dégrèvement
de
la
Taxe
Foncière
Non
Bâtie
à
hauteur
de
50
%
les
5
années
qui
suivent
leur
installation.
La
Commune
a
la
possibilité
de
mettre
en
place
une
exonération
sur
les
50
%
restants.
Il y a
peu de
jeunes
agriculteurs
sur
la
Commune.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
l'on
connait
la
perte
occasionnée
par
cette
exonération.
M.
Sébastien
MONTALBAN
explique
que
c'est
suivant
les terres
qui
sont
désignées
par
le jeune
exploitant.
Page
2sur5 Mme
Laurence
SOULERAS
souligne
qu'il
s'agit
de
petites
sommes
qui
n'impacteront
pas
le
budget.
M.
le
Maire
indique
que
les 50%
de
dégrèvement
automatique
sont
pris
en
charge
par
l'état
et
que
les 50%
restants
seront
pris
en
charge
par
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
mettre
en
place
l'exonération
de
la Taxe
Foncière
Non
Bâtie
pour
les jeunes
agriculteurs.
I11-2°)
Taxes
sur
les
locaux
vacants
et
les
résidences
secondaires
Comme
cela
a
été
évoqué
lors
du
vote
du
budget,
le conseil
municipal
à
la
possibilité
d'assujettir
les
logements
vacants
à
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
La
date
limite
est
le 1° octobre
2023
pour
une
mise
en
place
au
1°" janvier
2024. La
Taxe
d'Habitation
est
déjà
mise
en
place
pour
les
résidences
secondaires
avec
un
taux
de
11.78
%,
il n'est
pas
possible
de
la
majorée
sauf
sous
certaines
conditions
qui
ne
sont
remplies
que
par
Une
Commune
dans
le
Puy-de-Dôme.
Mme
Muriel
DÉLAGE
trouve
qu'il
y a
beaucoup
de
logements
vacants
dans
la
Commune.
M.
le
Maire
précise
que
le
nombre
est
passé
de
20
à 36
depuis
le dernier
recensement.
M.
le
Maire
précise
que
certaines
conditions
doivent
être
remplies
pour
que
ces
logements
soit
assujettis
à
cette
taxe.
Mme
Laurence
SOULERAS
pense
que
certains
ne
sont
pas
équipés
de
sanitaire.
Mme
Muriel
DELAGE
demande
si
ces
habitations
seront
évoquées
lors
de
la
réunion
de
la CCID
(commission
communale
des
impôts
directs).
M.
Loic
MORTHON
estime
qu'une
résidence
secondaire
est
souvent
une
attache
familiale
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
rajoute
que
les
propriétaires
ont
travaillé
pour
les
avoir.
M.
le
Maire
donne
plusieurs
exemples
de
locaux
vacants
dans
le
bourg.
Cette
taxe
permettrait
d'inciter
les
propriétaires
à
la
location
ou
à
la
vente.
Et
dans
le
cas
contraire
cela
fera
une
rentrée
d'argent
pour
la
Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
d'assujettir
les
logements
vacants
à la Taxe
d'Habitation
sur
les
résidences
secondaires.
Il-3°)
Décision
Modificative
n°1
Budget
Commune
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
que
la
Loi
de
Finances
pour
2020
à
instauré
un
prélèvement
à
l'encontre
des
collectivités
qui
ont
augmenté
leur
Taxe
d'Habitation
entre
2017
et
2019.
C'est
le
cas
pour
Limons
qui
a
instauré
une
augmentation
de
0.12%.
Un
prélèvement
de
754
€
correspondant
à
0,12
%
de
la
base
de
Taxe
d'Habitation
de
2020
a
été
réalisé
sur
les
avances
de
fiscalité
directe
locale
du
mois
de
juillet
2023.
Une
régularisation
sur
le
budget
est
nécessaire,
il
convient
donc
d'ouvrir
des
crédits
au
014-7391178
en
dépenses
de
fonctionnement. Elle
indique
que
les taux
de
taxes
locales
sont
assez
élevés
en
comparaison
aux
autres
Communes
de
la Communauté
de
Communes
à
savoir,
3ème
sur
25
pour
la
Taxe
d'Habitation
et
5ère
sur
25
pour
la
Taxe
Foncière
Bâtie.
Contrairement
aux
Communes
hors
CCPL
comme
Châteldon
où
Puy-Guillaume,
par
exemple.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
cette
décision
modificative
du
Budget
Commune
2023,
IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires :
Commission
finances
et
affaires
générales
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
La
rentrée
scolaire
a
lieu
le
lundi
04
septembre.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
le
point
sur
plusieurs
sujets :
-
Une
intervention
aura
lieu
mardi
05
septembre
à
8h00
sur
le
tracteur
afin
d'effectuer
la
révision
des
500
heures
et
de
mettre
en
place
le
renfort
sur
la fixation
de
l'épareuse.
[M. Sébastien
MONTALBAN
fait remarquer
que
cela
rentre
dans
la garantie]
-
Une
demande
de
devis
va
être
fait
au
garage
Quilleret
de
Maringues
en
complément
de
celui
du
garage
DEBUS
de
Puy-Guillaume,
concernant
les
problèmes
de
fixation
du
siège.
Il était
préférable
d'attendre
que
la fête
du
Saumon
soit
passée
pour
prendre
ce
RDV,
le camion
était
nécessaire.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
que
ce
n'est
pas
urgent.
M.
Loïc
MORTHON
précise
qu'il
ne
faut
pas
trop
attendre,
cela
est
dangereux
en
cas
de
choc.
-
Concernant
la
clôture
de
stade,
le devis
de
l'entreprise
MILLEVILLE
n'a
pas
encore
été
reçu.
Page
3 sur 5 -
La
fontaine
du
saumon
fuit
de
plus
en
plus,
Une
demande
de
devis
pour
du
produit
de
réparation
est
en
Cours.
M.
le
Maire
explique
que
par
moment
la
fontaine
ne
coule
presque
plus,
voir
plus
du
tout.
L'alimentation
provient
de
la
propriété
de
Mme
DEBUS
et
il n'est
pas
possible
de
modifier
le débit
qui
dépend
donc
de
la
profondeur
de
la
nappe
phréatique.
M.
le
Maire
explique
qu'un
devis
de
l’entreprise
JOUVET
a été
réceptionné
pour
la
réparation
de
la fuite
pour
un
montant
de
2 170
€
M.
Bernard
GOLFIER
explique
qu'il
n'y
a
certainement
pas
que les
joins
qui
fuient
mais
qu'il
y
a
aussi
certainement
une
fuite
en
dessous.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
et
M.
Anthony
FAVIER
trouvent
que
le devis
de
réparation
n'est
pas
excessif.
M.
le
Maire
fait
remarquer
que
la fuite
occasionne
une
forte
pousse
de
l'herbe
autour.
M.
Anthony
FAVIER
propose
de
profiter
de
la
réparation
pour
refaire
sortir
l'eau
par
la
bouche
du
saumon
comme
auparavant.
M.
le
Maire
explique
que
lors
de
la
venue
du
Prince
de
Monaco
à
Effiat,
il a
rencontré
la
personne
qui
avait
réalisé
le saumon
à
l'époque.
-
La
SEMERAP
est
intervenue
à
Larmonière
pour
déboucher
un
collecteur.
L'intervention
a
durée
3h
pour
un
coût
d'environ
900
€.
Des
travaux
de
réfection
sur
le
regard
de
cette
conduite
ainsi
qu'un
débouchage
du
fossé
seront
nécessaires.
L'entreprise
PARRA
va
faire
un
devis.
Monsieur
le
Maire
distribue
le
planning
des
agents
de
l'école.
Des
modifications
ont
été
faites
sur
les
heures
de
ménage
et
l'organisation
de
la
cantine.
Commission
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants:
Monsieur
Loic
MORTHON
fait
un
point
sur
le
rendez-vous
qui
a
eu
lieu
entre
la
propriétaire
du
bar,
sa
banquière,
Monsieur
le
Maire
et
lui-même.
La
propriétaire
est
une
personne
très
motivée
et
compétente.
Elle
a
Un
beau
projet
et
tient
à
le
voir
se
concrétiser.
La
banquière
est
plutôt
confiante
mais
il manque
encore
des
devis.
La
Commune
a
proposé
son
aide
pour
contacter
des
artisans
locaux
pour
la
réalisation
de
devis.
M.
le
Maire
explique
que
la
banque
aurait
souhaité
que
la
propriétaire
associe
son
projet
à
l'établissement
qu'elle
possède
à Thiers
mais
elle
ne
voulait
pas
pour
ne
pas
prendre
de
risque.
M.
le
Maire
et
M.
Loic
MORTHON
ont
insisté
sur
le fait
qu'un
établissement
comme
celui-ci
serait
rentable
sur
la
Commune.
La
vie
associative
est
très
active,
le
projet
de
voie
verte
qui
passera
devant
le
bar
attirera
du
monde. Mme
Muriel
DELAGE
explique
que
suite
à
l’article
paru
sur
les
réseaux
sociaux,
elle
a
été
interpellée
par
des
personnes
qui
avaient
compris
que
la
Commune
allait
investir
financièrement
dans
le
projet.
M.
le
Maire
répond
qu'il
ne
s'agit
en
aucun
cas
d'une
aide
financière.
Mme
Muriel
DELACGE
explique
qu'il
aurait
fallu
préciser
appui
logistique.
Elle
se
questionne
sur
l'état
du
bâtiment
qui
paraît
se
dégrader
de
plus
en
plus.
M.
le
Maire
lui
répond
que
des
gros
travaux
ont
déjà
été
fait
pour
préserver
le
bâtiment
comme
par
exemple
la toiture. Mme
Muriel
DÉLAGE
demande
depuis
quand
elle
est
propriétaire
de
ce
bar.
M.
le
Maire
précise
dans
les
années
2009/2010.
M.
Loic
MORTHON
explique
que
la
propriétaire
a
de
l'expérience
dans
le domaine
ce
qui
est
rassurant.
M.
le
Maire
rajoute
qu'elle
a
bien
compris
la
philosophie
de
la
Commune.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
que
cela
sera
à
nous
de
le faire
fonctionner.
Commission
Fêtes
Sport
et
Associations :
La
fête
du
Saumon
a
lieu
ce
dimanche.
Montage
des
barnums
vendredi.
Samedi
préparation
à
la salle
des
fêtes.
Dimanche
rendez-vous
à
8h00.
La
SEMERAP
et
le SBL
ont
donné
leur
accord
pour
mettre
le
parking
en
face
du
stade
sur
leur
terrain.
Un
arrêté
de
circulation
a
été
pris
par
le
Département
pour
limiter
la
vitesse
à
50
km/h
et
interdire
le
stationnement
sur
les
accotements
pour
tout
le week-end.
Commission
Informations,
communications,
développement
et
cérémonies :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commissions
CCPL:
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'elle
n'a
pas
pu
se
rendre
à
la commission
« culture
et
lecture
publique
»,
elle
était
déjà
retenue
par
le conseil
municipal.
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4
sur
5 IV
-2°)
Communications
du
Maire
:
Renouvellement
contrat
:
Le
contrat
de
l'agent
en
charge
de
l'entretien
des
locaux
est
renouvelé
pour
une
année. Composteur
du
SBA:
Une
nouvelle
loi
oblige
les
Communes
à
installer
des
composteurs
partagés
pour
éviter
que
certains
déchets
ne
finissent
à
la
poubelle.
Un
agent
du
SBA
est
venue
en
mairie
faire
le
point
sur
les
questionnaires
qui
avaient
été
distribués
en
début
d'été,
une
vingtaine
de
personnes
ont
répondu.
Deux
composteurs
seront
installés,
un
vers
l'école
sur
la
Place
de
la
Bascule,
l'autre
sur
la
Place
de
l'Eglise.
M.
Anthony
FAVIER
demande
qui
aura
en
charge
de
s'occuper
de
ces
composteurs
?
M.
le
Maire
lui
indique
que
le
SBA
doit
tout
gérer
mais
qu'une
réunion
d'information
du
SBA
aura
lieu
pour
expliquer
le
fonctionnement
aux
habitants.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
s'il
sera
possible
de
récupérer
le compost.
M.
le
Maire
lui
indique
que
c'est
le
but,
les
personnes
le souhaitant
pourront
en
prendre.
Sinistre
assurance:
Concernant
le
sinistre
entre
Monsieur
MORTHON,
l'entreprise
PARRA
et
la
Commune,
notre
assurance
a
indiqué
que
la
Commune
a
été
mise
hors
de
cause.
Concernant
un
sinistre
sur
un
véhicule
au
lieu-dit
La
Goutelle
en
2021,
la commune
a également
été
mise
hors
de
cause.
Monsieur
le
Maire
demande
si
quelqu'un
a
des
informations
sur
des
dégâts
qui
auraient
été
occasionnés
par
un
nid
de
poule
sur
une
voiture
aux
Moussouves.
Distributeur
à
pizzas:
Une
proposition
d'installation
d'un
distributeur
de
pizza
a
été
faite
par
Luigi
Pizza.
La
demande
sera
étudiée.
Bilan
Tour
de
France
: Un
bénéfice
de
2
800
€
sera
versée
au
CCAS.
La
journée
s'est
bien
déroulée,
il y
a
que
de
bons
retours.
Après
le
passage
de
la
caravane
il y a eu
une
grosse
ruée
sur
les
stands
de
restauration.
L'idée
est
donnée
de
redemander
aux
organisateurs
de
l'IRON
MAN
Un
passage
à
Limons
comme
avant.
DPE: Une
des
locataires
de
la
Commune
a
déposé
un
courrier
de
demande
d'un
DPE
pour
son
logement.
Une
entreprise
spécialisée
sera
contactée.
Cimetière:
Monsieur
le
Maire
remercie
l'entreprise
PARRA
pour
son
travail
ainsi
que
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN
qui
a
passé
le
rota
et
ensemencé
en
herbe
gracieusement.
Les
travaux
de
clôture
vont
bientôt
commencés.
Une
demande
de
devis
a
été
faite
à
l'entreprise
MILLEVILLE
pour
la
mise
en
place
d'un
portail
pour
avoir
un
second
accès.
Travaux
à
l'école
: Monsieur
Vincent
SERGERE
a
posé
du
parquet
à
l'étage
pendant
les
vacances
dans
la
salle
informatique.
Des
travaux
de
peinture
seront
réalisés
en
interne
dans
l’année.
Lors
des
prochaines
grandes
vacances
la garderie
sera
refaite
en
interne
également.
M.
Bernard
GOLFIER
rappelle
que
les
menuiseries
devront
être
lasurées
à
l'automne.
Sécheresse:
La
commune
a été
mise
en
alerte
« CRISE
». L'arrosage
est
totalement
interdit
même
la
nuit.
PLUI
: Une
partie
de
la zone
d'extension
est
classée
en
zone
humide,
il faut
donc
trouver
une
autre
zone.
IV
-3°)
Question
diverse :
Pas
de
question.
La
séance
est
levée
à
21h49.
Astrid
ZANUTTO
Matéo
MOREL ee
|
Secrétaire
de
séance
p
de
Limons
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