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Procès Verbal - 1751536623 Proces Verbal CM du 03 juin 2025
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Procès Verbal - Proces verbal du 29 mars
Procès Verbal - 1744191850 Proces Verbal CM du 19 mars 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1744191850 Proces Verbal CM du 19 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
mars
2025
Le
19
mars
2025
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
mars
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 11
Présents
: Mmes
et
M.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Loic
MORTHON,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absentes
excusées
: Mmes
Florence
PAYS,
Stéphanie
BURIAS
et
Muriel
DÉLAGE
Autres
personnes
présentes
: Mme
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale,
1 personne
dans
le public
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Laurence
SOULERAS
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
26
février
2025 :
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
26
février
2025
a été
adopté
à
l'unanimité.
|-3°)
Questions
diverses
vues
au
dernier
conseil
municipal
:
-
Problème
d'éclairage
public
au
Port
de
Ris:
L'entreprise
EIFFAGE
est
intervenue
le
03
mars
2025,
aucune
anomalie
n'a
été
observée.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
y
a
encore
des
problèmes
sur
certains
secteurs.
Cela
sera
vérifier.
-
Le
radar
pédagogique
de
la
Rue
du
pont
ne
fonctionne
plus:
Les
agents
techniques
ont
contrôlé
le
radar,
il
semblerait
que
les
batteries
soient
hors
service.
La
société
qui
a
vendu
le
radar
en
2015
peut
fournir
des
nouvelles
batteries,
il y en
a 2,
le
prix
unitaire
était
de
105
€
HT
à
l'époque.
M.
le
Maire
se
demande
si
ce
radar
ne
pourrait
pas
être
déplacer
ailleurs
dans
la
Commune,
port
de
Ris,
La
Potence
?
Un
ralentisseur
est
maintenant
présent
Rue
du
Pont,
le
radar
est
moins
utile
à
cet
endroit.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
aussi
comme
emplacement
l'entrée
de
Limons,
Rue
des
Rameaux,
où
les
véhicules
roulent
très
vites.
M.
Loïc
MORTHON
demande
le
coût
d'un
radar.
En
2015
il
avait
été
acheté
2
684.92
€
TTC.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
avait
été
subventionné
par
les
amendes
de
police.
M.
Anthony
FAVIER
trouve
que
la
Potence
serait
un
bon
emplacement,
la
vitesse
y
est
très
élevée.
M.
Florian
PARRA
se
demande
si
l'installation
du
radar
à
cet
endroit
n'aurait
pas
l'effet
inverse
?
M.
Loic
MORTHON
précise
qu'un
aménagement
est
prévu
au
Port
de
Ris
avec
le
passage
de
la
voie
verte
et
qu'un
radar
pédagogique
n'est
peut-être
pas
nécessaire.
M.
le
Maire
propose
avant
de
prendre
la
décision
de
demander
au
Conseil
Départemental
s'il
est
possible
de
le déplacer.
Page
1
sur
7 |-4°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
AMO
Projet
27/02/2025
Signature
du
devis
de
11 256,00
€
TTC
d'Adrian
POINTON
pour
la
Commerce
prestation
AMO
recherche
d'aides
financières
pour
le
projet
commerce.
Comptage
Routier
04/03/2024
Autorisation
au
Service
Ingénierie
et travaux
du
Département
d'installer
des
points
de
comptage
routier
dans
la
commune
dans
le
cadre
du
projet
Voie
Verte
Nord
Via
Allier.
Devis
véhicule
04/03/2025
Signature
d'un
devis
du
garage
DEBUS
de
320,70
€
TTC
pour
la
réparation
du
Peugeot
Partner
(dépose
et
repose
électrovanne
EGR.
Devis
travaux
04/03/2025
Signature
d'un
devis
de
644,40
€
de
l'entreprise
KOLASINSKI
pour
la
Place
de
l'Eglise
mise
en
place
de
2
disjoncteurs
différentiels
pour
les
bornes
de
prises
escamotables,
Place
de
l'Eglise.
Devis
travaux
04/03/2025
Signature
d'un
devis
de
9 566,17
€
TTC
de
FOREZ
DECOR
pour
la
Maison
des
pose
de
plaques
de
plâtre
noires
au
plafond
et
d'ün
sol
collé
dans
la
Associations
Maison
des
Associations.
Devis
07/03/2025
Signature
d'un
devis
de
138,00
€
TTC
de
l'entreprise
VIGIER
pour
le
Salle
des
Fêtes
remplacement
de
deux
thermostats
d'ambiance
à
la salle
des
fêtes.
Devis
Véhicule
10/03/2025
Signature
d'un
devis
de
494,60
€
TTC
du
Garage
DEBUS
pour
la
pose
d'un
attelage
sur
le
Renault
Trafic.
Devis
mobilier
Maison
10/03/2025
Signature
d'un
devis
de
6 059,14
€
à
LAFA
collectivités
pour
l'achat
des
Associations
de
tables
et
chaises
pour
la
maison
des
associations.
Devis
travaux
école
1/03/2025
Signature
d'un
devis
de
13
000,00
€
HT
de
l'entreprise
GAMELIN
pour
le
changement
des
portes
de
l'école.
Devis
travaux
salle
des
1/03/2025
Signature
d'un
devis
de
4 341,00
€
HT
de
l'entreprise
MENUISERIE
fêtes
NOUVELLE
pour
le
changement
d'une
porte
à
la
salle
des
fêtes
Eclairage
Public
12/03/2025
Signature
d'un
devis
du
Territoire
d'Energie
63
de
780,24
€
TTC
dont
390,24
€
à
la
charge
de
la
Commune
pour
le
rajout
d'un
éclairage
public
entre
Les
Moussouves
et
La
Goutelle.
Fleurissement
14/03/2025
Signature
de
2 devis
de
DUC
Fleurs
de
264,75
€
et 399,30
€
TTC
pour
le fleurissement
de
l'été
2025
et
l'achat
de
l'arbre
des
naissances
de
2024.
Un
Cercis.
Association
18/03/2025
Arrêté
n°
15/2025
portant
ouverture
d'un
débit
de
boisson
au
Comité
de
Jumelage
pour
un
concours
de
belote
le 30
mars
2025.
Ecole
19/03/2025
Signature
d'un
devis
de
KEOLIS
de
320,00
€
TTC
pour
la
rencontre
1-5°)
Communications
du
Maire :
RPI
du
5 juin,
transport
des
enfants
de
Limons
à
Luzillat.
Visite
du
bâtiment
du
salon
de
coiffure
: Monsieur
le
Maire
a visité
avec
l'agent
immobilier
et
l'agent
technique
le
bâtiment
du
salon
de
coiffure
le 18
mars.
Le
prix
de
vente
est
de
180
000
€,
165
000
€
hors
frais
de
notaire.
Il est
composé
d'un
salon
de
coiffure
en
très
bon
état
avec
accès
PMR.
D'un
local
utilisé
actuellement
par
un
plaquiste
qui
l'a
rénové
en
parti.
D'Une
grange
et
de
2 appartements,
un
T2
et
un
TS.
La
toiture
aurait
une
fuite
et
des
plaques
en
amiante
sur
l'arrière.
La
cave
a de
l'eau
et
Un
puit
rempli
d'eau.
Des
travaux
sont
à
prévoir
dans
les
appartements.
Le
DPE
a
été
réalisé,
le
bâtiment
est
classé
F
dans
son
ensemble,
F pour
un
des
appartements,
E
pour
l'autre
L'installation
d'une
climatisation
réversible
à
la
place
des
convecteurs
permettrait
un
classement
en
E.
Dans
l'ensemble
des
travaux
sont
à
prévoir
mais
le
bâtiment
est
en
bon
état.
Un
diagnostic
sera
réalisé
par
l'EPF
auvergne.
Page
2
sur
7 M.
le
Maire
propose
de
faire
intervenir
l'EPF
Auvergne
pour
une
estimation,
et
selon
le
résultat
une
suite
sera
donnée
ou
pas.
Ilindique
que
pour
le
moment
il ne
s'agit
pas
d'Une
préemption
mais
que
si
quelqu'un
fait
une
offre
d'achat,
la
commune
sera
obligée
de
préembpter
si
elle
veut
acquérir
le
bien.
Si
l'EPF
estime
que
le
bien
ne
vaut
pas
le
prix
de
vente
actuel,
il faudra
préempter
au
prix
donné
par
l'EPF.
M.
le
Maire
ne
souhaite
pas
forcer
la
propriétaire
à vendre
en
dessous
de
ce
qu'elle
demande.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
se
retirer
si
l'estimation
est
plus
basse
que
ce
qu'en
veut
le vendeur.
M.
Anthony
FAVIER
indique
qu'il
faut
faire
attention
aux
frais
pour
la
réfection
de
la
toiture
qui
peuvent
être
élevés. M.
le
Maire
précise
qu'il
n'a
pas
vocation
à
dépenser
pour
rien
et
que
si
le
projet
n'est
pas
financièrement
réalisable
il sera
abandonné.
M.
le
Maire
rappelle
les
loyers
mensuels
:
550
€
pour
le T3,
350
€
pour
le T2,
300
€
pour
le salon
de
coiffure,
300
€
pour
le
local
commercial
du
plaquiste
et
100
€
pour
la
grange.
Les
loyers
permettraient
de
financer
les
frais
d'acquisition
de
l'EPF
Auvergne.
M.
Anthony
FAVIER
et
Florian
DE
OLIVEIRA
précisent
qu'il
faut
bien
estimer
le
coût
des
travaux
qui
peuvent
vite
être
élevés.
M.
le
Maire
indique
qu'il
est
préférable
que
le
bâtiment
appartienne
à
la
Commune
plutôt
qu'à
Un
particulier,
afin
de
pérenniser
le commerce.
M.
le
Maire
propose
pour
l'instant
de
laisser
l'EPF
Auvergne
faire
le
diagnostic
et
donner
son
avis
sûr
le
projet
avant
de
prendre
une
décision.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si
cette
acquisition
ne
remettrait
pas
en
cause
le
projet
commerce,
financièrement
?
M.
le
Maire
lui
répond
que
normalement
non
les
loyers
couvrant
les
frais
mais
que
des
calculs
seront
fait
avant
de
prendre
une
décision.
M.
Anthony
FAVIER
rappelle
de
bien
faire
attention
aux
coûts
des
travaux.
M.
Le
Maire
indique
qu'une
partie
des
travaux
pourra
peut-être
être
réalisée
en
régie
par
les
agents
municipaux.
|| indique
que
les
communes
sont
éligibles
à
l'isolation
à 1€.
Voie
verte
: Une
présentation
aux
élus
des
tracés
proposés
pour
le
Port
de
Ris
sera
faite
par
Madame
LACOIN
du
Département,
le 08
avril
2025
avant
la
réunion
du
conseil
municipal.
Devis
Mission
Maitrise
d'œuvre
MOE
: Comme
évoqué
lors
du
dernier
conseil
un
devis
a
été
demandé
à
SAISINA
pour
une
mission
de
maitrise
d'œuvre
complète
pour
le
projet
commerce.
Le
devis
a
été
reçu
mais
des
questions
restent
en
suspens,
elles
seront
posées
lors
du
rdv
prévu
avec
M.
Adrian
POINTON
et
Mathias
VERMESSE
qui
viennent
en
mairie
le 21
mars.
Contrairement
à
ce
qui
avait
été
indiqué
lors
du
dernier
conseil,
le
coût
de
cette
mission
n'est
pas
calculé
en
pourcentage
du
coût
du
projet.
Contrôle
des
archives
: Un
contrôle
des
archives
a
eu
lieu
le 21
février
dernier.
Un
compte-rendu
a
été
fait
par
les
services
de
l'Etat
présents
lors
de
la visite.
Un
point
d'étape
sera
fait
dans
6
mois.
Une
liste
des
documents
à
transmettre
aux
archives
départementales
a
été
fournie.
Devis
restauration
marches
de
l'Eglise
:
Un
devis
de
l'entreprise
JOUVET
a
été
reçu
pour
la
restauration
des
marches
de
l'église
en
lien
avec
l'aménagement
de
la
place.
Le
montant
s'élève
à 1 32466
€
TTC.
|| concerne
la
reprise
des
joints
et
le
nettoyage
complet
des
marches.
M.
Anthony
FAVIER
estime
que
le
nettoyage
des
marches
est
vraiment
utile.
M.
Florian
PARRA
indique
qu'une
des
2
rampes
a
été
supprimée.
Les
membres
du
conseil
à
l'unanimité
acceptent
ce
devis.
Dévolacement
d'un
ouvrage
ENEDIS:
Un
poteau
situé
sur
le
domaine
privé
d'un
administré
a
besoin
d'être
déplacé.
En
effet
il gêne
à
la
réalisation
d'une
clôture
et
l'implantation
d'un
portail.
Un
dossier
de
demande
a
été
envoyé
au
pétitionnaire
qui
doit
le transmettre
à
ENEDIS.
Opticienne
itinérante
: Une
proposition
de
passage
à
Limons
d'une
opticienne
itinérante
a été
reçue
en
mairie.
Elle
propose
ses
services
aux
administrés.
Elle
a
besoin
de
disposer
d'une
salle.
Elle
s'occupe
de
la
publicité
et
des
prises
de
RDV.
Le
conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
Référent
apostille:
L'Etat
demande
à
toutes
les
communes
de
nommer
un
référent
apostille.
L'apostille
est
apposée
sur
les
actes
publics
destinés
à
être
produits
à
l'étranger.
Monsieur
le
Maire
propose
d'être
le
référent
pour
Limons.
Madame
Astrid
ZANUTTO
sera
sa
suppléante.
CCID
: La
réunion
annuelle
de
la
Commission
Communale
des
Impôêts
Directes
a eu
lieu
ce
jour
en
mairie.
Un
membre
des
services
fonciers
du
cadastre
était
présent.
Page
3
sur
7 Problème
servitude
impasse
de
la Chanat
: Un
rappel
est
fait
du
dossier.
Une
servitude
n'avait
pas
été
déclarée
lors
de
la
vente
en
décembre
2019
d'un
terrain
de
la
Commune
à
Monsieur
et
Madame
MORTHON.
Suite
au
passage
d'un
expert,
un
courrier
a été
établi
par
l'assurance
de
la Commune,
GROUPAMA,
courrier
dans
lequel
il est
indiqué
que
M.
et
Mme
MORTHON
avait
connaissance
de
la servitude
au
début
de
la construction,
ce
qui
est
faux,
la
servitude
a été
créée
par
la délibération
du
conseil
municipal
du
02
novembre
2021.
Un
courrier
a
été
fait
ce
jour,
le
19
mars
2025,
à
GROUPAMA
pour
relancer
le
dossier
qui
n'est
toujours
pas
clôturé.
Une
somme
reste
en
suspens
et
des
courrier
échangés
entre
la
SMABTP
assurance
du
constructeur
et
GROUPAMA
ne
sont
pas
accessibles
par
la
Commune.
Monsieur
Florian
PARRA
indique
que
le constructeur
avait
connaissance
du
passage
de
la servitude
mais
pas
M.
et
Mme
MORTHON.
11-1°)
Zones
d’Accélération
des
Energies
renouvelables :
Monsieur
le
Maire
présente
les
zones
identifiées
comme
zones
d'accélération
pour
le développement
des
énergies
renouvelables
pour
la
Commune
de
Limons.
Une
consultation
du
public
a été
effectuée
du
18/11
au
15/12/2024,
aucune
remarque
n'a
été
faite.
Les
zones
proposées
sont
les
suivantes :
Filière
d'énergie
Nombre
de
ZAER
Description
Bois-énergie
32
Ensemble
des
zones
urbaines
Réseau
de
chaleur
0
-
Géothermie
32
Ensemble
des
zones
urbaines
Solaire
photovoltaïque
et
.
-
32
Ensemble
des
zones
urbaines
thermique
- toiture
Photovoltaique
- ombrière
|O
-
Photovoltaïique
- sol
Eolien
Zones
à fort
enjeu
identifiée
par
la
DREAL
Hydroélectricité
O|[OIN |O
Méthanisation Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si
les
projets
seront
obligatoires
?
M.
le
Maire
lui
indique
qu'il
n'y
a
aucune
obligation
de
réalisation
des
projets
sur
ces
zones.
Le
conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
les
zones
proposées.
I1l-1°)
Compte
administratif
et
compte
de
gestion
2024
—
Budget
Commune :
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Laurence
SOULERAS
pour
la
présentation
du
compte
administratif
2024
du
budget
Commune.
Concernant
les
dépenses
de
fonctionnement,
elle
détaille
les
différents
chapitres
et
notamment
les
augmentations
de
dépenses
par
rapport
à
l'année
2023:
-
Les
dépenses
d'électricité
-
Les
dépenses
de
fournitures
scolaires,
plus
de
CP
cette
année
-
Les
frais
assurances,
-
Les
transports
collectifs
pour
l'école
mais
Une
subvention
vient
en
contrepartie
en
recette,
-
Les
fournitures
de
petits
équipements
qui
s'explique
par
les
travaux
en
régie,
sommes
identiques
en
recettes
-
Les
frais
de
personnels
suüite
à
Une
hausse
du
point
d'indice
-
Les
charges
de
gestion
car
en
2023
les
subventions
aux
budgets
annexes
n'avaient
pas
été
versées.
-
Concernant
les
charges
financières,
rien
n'a
été
réalisé
car
le
prêt
a été
débloqué
en
fin
d'année.
Soit
un
total
des
dépenses
de
fonctionnement
de
546
90355
€
Page
4
sur
7 Pour
les
recettes,
Madame
Laurence
SOULERAS
détaille
les
chapitres.
- _
Produits
services
domaines
en
augmentation
car
en
2024
il y
a
eu
une
RODP
du
distributeur
de
pizza
sur
une
partie
de
l'année.
-
La
redevance
cantine
à
aussi
augmenté
du
fait
d'un
nombre
plus
important
d'élèves.
-
|| y
à
eu
Une
augmentation
des
impôts,
taxes
et
impositions
directes
Mais
une
diminution
des
dotations
suite
au
non
renouvellement
du
filet
inflation
versé
en
2023.
Soit
un
total
de
recettes
de
fonctionnement
de
61193816
€
Le
résultat
2024
pour
la section
de
fonctionnement
est
le suivant:
-
Excédent
2024:
65
034.61€
+
le
report
de
l'excédent
2023
de
27
520.00
€
= 92
55461
€.
Concernant
la
partie
investissement,
elle
donne
lecture
des
grosses
dépenses :
-
Travaux
de
la
maison
des
associations
-
Aménagement
de
la
cuisine
de
la salle
des
fêtes
- __ Achat
d'une
remorque
réfrigérée
et
d'un
nouveau
tracteur
tondeuse
-
Extension
du
cimetière
- _
Réfection
de
la fontaine
Soit
un
total
de
dépenses
d'investissement
de
200
475.85
€
Pour
les
recettes,
le
prêt
bancaire
a été
débloqué.
Le
total
des
recettes
d'investissement
s'élève
à 393
496.03
€
Le
résultat
2024
pour
la section
d'investissement
est
le suivant:
- _
Excédent
2024:
193
O20.18€
+
le
report
de
l'excédent
2023
de
114 326.60
€
= 307
346.78
€.
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la salle
pour
le vote.
Le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion
2024
Commune
sont
approuvés
à
l'unanimité.
111-2°)
Compte
administratif
et
compte
de
gestion
2024
-
Budget
Assainissement
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Laurence
SOULERAS
pour
la
présentation
du
compte
administratif
2024
du
budget
Assainissement.
Concernant
les
dépenses
d'exploitation,
le total
pour
l'année
2024
s'élève
à 41
380.39
€
Concernant
les
recettes
d'exploitation,
le
total
pour
l'année
2024
s'élève
à
66
398.13
€
Le
résultat
2024
pour
la section
d'exploitation
est
le suivant :
-
Excédent
2024:
25
017.74
€
+
le
report
du
déficit
2023
de
— 2 100.50
€
= 22
91724<€
Concernant
les
dépenses
d'investissement
le
total
pour
l'année
2024
s'élève
à
50
977.06
€
(diagnostic
et
zonage) Concernant
les
recettes
d'investissement,
le total
pour
l'année
2024
s'élève
à 19
654.82
€
Le
résultat
2024
pour
la section
d'investissement
est
le suivant :
-
Déficit
2024:
- 31
322.24
€
+
le
report
du
déficit
2023
de
- 54
86597
€
= -8618721€
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
salle
pour
le
vote.
Le
compte
administratif
et
le compte
de
gestion
2024
Assainissement
sont
approuvés
à
l'unanimité.
111-3°)
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2024
—
Commune
Il-4°)
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2024
— Assainissement :
Monsieur
le
Maire
explique
que
n'ayant
pour
l'instant
pas
assez
d'information
concernant
les
dotations
et
les
contributions,
il est
préférable
de
reporter
le
vote
des
affectations
des
résultats
à
la
prochaine
réunion.
111-5°)
Vote
des
taux
des
taxes
locales
2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
taux
de
l'année
2024.
Il indique
que
les
logements
vacants
et
les
résidences
secondaires
sont
taxés
depuis
2024.
Il explique
que
certaines
erreurs
sur
le classement
de
ces
habitations
ont
dû
être
rectifiées
aux
impôts.
I| propose
de
ne
pas
augmenter
les
taux
pour
2025.
Une
simulation
d'augmentation
avait
été
faite
en
2023
et
n'était
concluante
et
l'engagement
avait
été
pris
par
l'équipe
municipal
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
locaux
durant
le
mandat.
Paca
6
cuir
7 Les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité
fixent
les
taux
des
taxes
locales
pour
2025
comme
suit :
Taxe
foncière
bâti:
3718%
Taxe
foncière
non
bâti
: 82,21%
Taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires
et
les
logements
vacants
: 11,78
%
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
subventions
aux
associations
ont
été
débattues
lors
de
la
commission
finances. Il a
été
proposé
de
diminuer
de
300
€
à
250
€
la
subvention
aux
associations
de
la
Commune
sauf
pour
le
Comité
des
fêtes
qui
organise
la fête
patronale.
L'USL
aurait
Une
subvention
de
500
€
au
lieu
de
600
€
et
les
vétérans
250
€
car
ils
organisent
aussi
plusieurs
manifestations.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
la
liste
des
dépenses
faites
par
la
Commune
pour
le
marché
de
Noël
pour
vérifier
que
ces
dépenses
sont
bien
imputables
à
la Commune
et
pas
plutôt
au
Comité
des
Fêtes.
M.
le
Maire
lui
indique
que
la
Commune
finance
le
Père
Noël,
le spectacle
dans
l'église
et
le
repas
des
exposants
entre
autres.
M.
le
Maire
propose
de
ne
pas
baisser
la subvention
du
Comité
des
Fêtes
qui
organise
la fête
de
la
Commune.
M.
Loic
MORTHON
précise
qu'il
faut
voir
les
dépenses
de
cette
année.
Une
demande
de
subvention
a
été
faite
par
le
groupement
des
jeunes
du
football,
Une
proposition
de
100
€
est
faite.
M.
Anthony
FAVIER
explique
que
les
subventions
exceptionnelles
versées
à
l'école
et
au
comité
de
jumelage
ne
sont
pas
prévues
pour
2025,
il
ne
voit
pas
pourquoi
il
faudrait
baisser
les
subventions
aux
associations
communales. M.
le
Maire
indique
qu'il
faut
appliquer
partout
la
baisse
des
dépenses
demandées
par
l'Etat.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
d'attendre
d'avoir
les
montants
des
dotations
pour
décider.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
faire
une
enveloppe
pour
les
associations
de
la
Commune
et
Une
autre
pour
les
associations
extérieures.
M.
le
Maire
rappelle
que
la
subvention
exceptionnelle
au
Comité
de
Jumelage
revient
tous
les
2
ans.
Il rajoute
que
la
Commune
fait
déjà
beaucoup
pour
les
associations
de
Limons.
M.
Anthony
FAVIER
propose
de
faire
Une
enveloppe
de
900
€
pour
les
associations
extérieures
à diviser
entre
celles
qui
font
une
demande
de
subvention.
I| rappelle
également
qu'on
a
besoin
des
associations
lors
des
2 grosses
manifestations
de
l'année.
Les
montants
seront
votés
le O8
avril
prochain.
11-6°)
Indemnité
pour
le gardiennage
de
l'Eglise
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
convient
d'octroyer
comme
chaque
année
une
indemnité
pour
le
gardiennage
de
l'église.
Le
point
d'indice
des
fonctionnaires
n'ayant
pas
été
revalorisé,
l'indemnité
de
gardiennage
2025
sera
la
même
qu'en
2024.
À
savoir
503,42
€.
Les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
acceptent
cette
indemnité.
111-7°)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2025
pour
le
chemin
des
Tonquins
Monsieur
le
Maire
indique
que
sur
demande
de
la
Préfecture
Un
dossier
de
Subvention
au
titre
de
la
DSIL,
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local,
a été
déposée
pour
la
réfection
du
Chemin
des
Tonquin,
demande
de
subvention
à
hauteur
de
95%
comme
vu
avec
le
Préfet
lors
de
sa
visite
au
Bec
de
Dore
pour
le
projet
de
Réserve
Naturelle
Nationale.
Coût
de
la
réfection
: 52
200
€
HT
Subvention
DSIL
: 49
590,00
€
Les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
acceptent
de
déposer
cette
demande
de
subvention.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
y
a
eu
un
problème
lors
de
l'abattage
d'arbre
demandé
par
la
Commune
de
Puy-Guillaume
vers
le
Bec
de
Dore.
Les
déclarations
règlementaires
n'ont
pas
été
faites
notamment
auprès
de
la
DTT
et
de
la
LPO.
De
plus
des
abattages
ont
eu
lieu
sur
des
terrains
privés
non
concernés.
AU
final
une
dizaine
d'hectares
ont
été
coupé
« à
blanc
», ce
n'est
pas
ce
qui
était
prévu.
Page
6
ur
7 |V-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires :
Commission
«
Finances
et
affaires
générales
»:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie
et
un
point
a
déjà
été
fait.
Commission
« Scolaire
et
Culturelle
» :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
que
le
conseil
d'école
a
eu
lieu.
Le
cirque
de
Bonnat
Va
être
installer
dans
la
cour
de
l'école
jusqu'aux
vacances
d'avril.
Les
représentations
auront
lieux
le
17
avril
pour
les
enfants
de
Luzillat
et
le
18
avril
pour
ceux
de
Limons,
les
places
dans
le
public
sont
limitées
aux
parents.
Des
demandes
d'aides
pour
l'installation
du
chapiteau
et
du
matériel
ont
été
faites.
Certaines
demandes
se
font
un
peu
au
dernier
moment.
Pour
l'instant
il
n'y
a
pas
de
fête
de
fin
d'année
de
prévue.
La
fin
du
conseil
de
classe
a
été
un
peu
houleuse
suite
à
une
demande
de
tables
de
la
part
des
instituteurs
de
Luzillat. Un
dossier
d'ouverture
de
classe
à
été
déposé
pour
septembre
2025
suite
à
une
prévision
des
effectifs
en
hausse. Commission
« Affaires
économiques
et
nouveaux
habitants
»:
La
commission
de
s'est
pas
réunie.
Monsieur
Loïc
MORTHON
indique
simplement
que
Le
P'tit
Touffy
fonctionne
très
bien
et
que
Pizza'iola
a
fait
95
pizzas
lors
de
son
deuxième
passage
à
Limons.
Commission
Fêtes,
Sports
et
Associations :
Monsieur
Loïc
MORTHON
indique
qu'il
a
un
rdv
mardi
25
mars
avec
un
service
de
sécurité
pour
la
fête
du
Saumon.
Un
devis
sera
demandé
pour
le
soir
de
la
manifestation
et
aussi
pour
les
nuits
d'avant.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
que
les
bâches
sont
en
cours
de
fabrication.
Un
service
de
sécurité
sera
présent
cette
année
de
9h et
jusqu'à
la
fin
de
soirée.
Le
feu
d'artifice
aura
lieu
vers
22h30
et
un
arrêt
de
la
vente
des
tickets
à
21h30.
Cette
tranquillité
sera
facturée
800
€
pour
4
personnes
présentes. Commission
CCPL:
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN
ont
assisté
à
une
réunion
publique
à
Aigueperse
sur
un
projet
de
méthanisateur.
Réunion
très
intéressante
mais
peu
d'agriculteur
de
la
CCPL
était
présent
alors
qu'ils
étaient
tous
conviés
à
cette
réunion.
IV
-3°)
Questions
diverses
:
-
Monsieur
Anthony
FAVIER
indique
qu'il
a
peut-être
une
solution
pour
remplacer
le
coffret
électrique
qui
a
été
volé
au
stade.
-
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
cérémonie
du
19
mars
qui
a
lieu
le
22
mars
à
TORIE.
La
séance
est
levée
à
21h56.
Laurence
SOULERAS
atéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
Para
7
cuir
7