Procès Verbal - PV SOM N 03 DU 02 04 2011

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Procès Verbal - PV SOM N 03 DU 02 04 2011 Document publié le Samedi 2 avril 2011 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV SOM N 03 DU 02 04 2011)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, o

L

L MUNICIPAL nes

ETAIENT PRESENTS : LL LEMENT ATION

Date d'affichage :

M. FOURNIER Jean-Paul, Maire D & AR. 2011

M. PROUST Franck, M. LACHAUD Yvan, Mme BARBUSSE Marie Chantal Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS Hélène, Mme MARTIN Françoise, M. TIBERINO Richard, Mile PONGE Marion, M. PEROTTI Jacques, Mme TOURNIER BARNIER Christine, M. VALADE Daniel Jean, M. FILIPPI Jean-Marie, M. RAYMOND Jacky, M. GOURDEL Pascal, Mme SANS Lucienne, M. TAULELLE Marc, Mme JEHANNO Catherine, M. BURGOA Laurent, M. DOUAIS Henry, Adjoints.

Mme GRAS Christiane, Mme INCORVAIA Angèle, M. MINGAUD Alain, M. FEYBESSE Jean-Claude, M. COLOMBANI Georges, M. BAZIN Michel, M. CHANCELADE Alain, Mme BOISSIERE Monique, M. SOULAS Jean-Marc, Mme JUANICO Marie-France, M. PERIER Michel, Mme CREPIN Marianne, Mme LASSERRE Françoise, M. DAHRA Mohamed, Mme DELBOS Marie Reine, Mme DUMONT ESCOJIDO Valérie, M. PROCIDA Thierry, M. PLANTIER Julien, M. CASAURANG Bernard, Mme PEZET - ROMIEUX Jocelyne, Mme BERNIE-BOISSARD Catherine, Mme FAYET Sylvette, M. CAMPAGNE Claude, M. BASTID Christian, Mme CALMET-ROATTA Catherine, M. FABRE-PUJOL Alain, Mme EL BAZ Michèle, Mme GIACOMETTI Corinne, M. CARRIERE Emmanuel, Conseillers Municipaux.

ABSENTS, EXCUSES :

M. LACHAUD Yvan, Adjoint pouvoir à M. SOULAS Jean Marc à partir de la Q N° 57, Mme BOURGADE Mary, Adjointe pouvoir à M. VALADE Daniel, Mme FOURQUET Patricia, Adjointe pouvoir à Mme CREPIN Marianne, Mme DE GIRARDI Claude, Adjointe pouvoir à M. PROUST Franck, M. RAYMOND Jacky, adjoint pouvoir à Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS Hélène à partir de LA Q N° 17, Mme SANS Lucienne, Adjointe pouvoir à M. Michel BAZIN jusqu'à la Q N° 14, M. TAULELLE Marc, Adjoint pouvoir à M. TIBERINO Richard à partir de la Q N° 19, Mme DA COSTA Rosa, Conseillère Municipale pouvoir à M. FEYBESSE Jean-Claude, Mme GARDEUR-BANCEL Véronique, Conseillère Municipale pouvoir à Mme Marie Chantal BARBUSSE, Mme ENRIQUEZ- BOUZANQUET Eïine, Conseillère Municipale pouvoir à M. PERIER Michel, M. CASAURANG Bernard, Conseiller Municipal pouvoir à Mme GIACOMETTI Corinne à partir de la Q N° 57, M. CAMPAGNE Claude Conseiller Municipal, pourvoir à Mme EL BAZ Michèle partir de la Q N° 57, M. CLARY Alain, Conseiller Municipal pouvoir à Mme BERNIE BOISSARD

SECRETAIRE DE SEANCE :

M. PLANTIER Julien

ASSISTAIENT A LA SEANCE :

M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme GERVAIS, M. BOZIO, Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. JOURLIN Directeur Général des Services Techniques

M. LHEUREUX Secrétaire Général

M. BASCOP, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mme DERULLIEUX, M. WESPHAL, M. KUPECEXK, Directeurs Généraux Adjoints

Mme OULMANN, Directrice Administration Générale

Le same

PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 02 AVRIL 2011

di 02 avril 2011 à 8 heures, s’est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 25 mars 2011, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

TITRE DE LA QUESTION

Approbation du Procès Verbal Sommaire du Conseil Municipal du 19 février 2011 ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe

ADOPTE A L’UNANIMITE

Modification de la délibération N° 2010-06-67 du 02 octobre 2010 portant sur l'attribution de subvention aux associations et établissements scolaires dans le cadre du Projet Educatif Locat

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires dans le cadre du Projet

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires — Autorisation de signature d'un marché à bons de commande passé par appel d'offres ouvert avec lots.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Reconstruction de l'école maternelle Les Platanettes «Jean Carrière» - Avenants aux marchés

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Création d'un Palais des Congrès et des Spectacles — Mission d'assistance à personne publique dans le cadre de la passation d'un contrat de partenariat public-privé — Demandes de

ADOPTE A L’UNANIMITE

Avenant N°2 au marché pour la gestion, la maintenance, l'exploitation, la modernisation et la reconstruction des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore —

ADOPTE A _L'UNANIMITE

N

« Socialiste pour l'union »

AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION

1.

2010/2011.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

2.

Educatif Local 2011/2012.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

3.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

AFFAIRES CONCERNANT LES AMENAGEMENTS URBAINS

4.

de travaux pour les lots 1, 3, 4, 5, 8, 9, 12, 13 et 14.

RAPPORTEUR : M. RAYMOND

5.

subventions.

RAPPORTEUR : M. VALADE

6.

Modification de la formule de révision du tarif régulé.

RAPPORTEUR : M. TAULELLE

7. Aménagement Arènes, Esplanade, Feuchères (AEF) — Restructuration de la sortie Feuchères du parc de stationnement Arènes — Autorisation de signer le marché de travaux. RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ABSTENTION : Groupe communiste

ADOPTE A L'UNANIMITE

9°

10.

11.

12.

13.

14.

15.

Désaffectation, réforme et vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes. RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L’UNANIMITE

Aménagement de l'avenue Jean Jaurès séquence 3 — Attribution des marchés de travaux lots 5 et 7.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A _L’UNANIMITE

Restauration de la toiture de la bergerie du Bois des Espeisses — Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre — Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux après la phase APD et du montant des honoraires.

QUESTION RETIREE

Mise en conformité des écoles CARMEL et Marie SOBOUL -— Autorisation de signer l'avenant N°1 au marché de travaux du lot 1.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

Assistance de la Ville pour le contrôle de l'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

Reconstruction du Groupe scolaire Henri Wallon — Avenants aux marchés de travaux lot N°3 : Gros œuvre sols industriels — Société Eiffage — et Lot N°14 : Chauffage ventilation plomberie — Société Thermatic.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A _L’UNANIMITE

Marché en 2 lots pour l'exploitation thermique des bâtiments municipaux : avenant 1 Dalkia lot 1 ouest et avenant 1 Dalkia lot 2 est — Marché assistance et contrôle des installations thermiques des bâtiments communaux et suivi de la DSP : Avenant 7 Sergie.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

Modification de la délibération 2011-02-22 en date du 19/02/2011 — Réaménagement des sanitaires et de la zone de traitement des carcasses aux Arènes de Nîmes — Attribution et autorisation de signature des marchés de travaux des lots 1 à 7.

RAPPORTEUR : M. MINGAUD

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES

16. Réaménagement des 3 contrats déjà garantis par la Ville à hauteur de 50% avec prise de sûreté auprès de la FDI Habitat.

RAPPORTEUR : M. LACHAUD

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE ET LES QUARTIERS

17.

18.

Attribution de subventions à des associations nîmoises. RAPPORTEUR : M. DOUAIS ABSTENTION : Groupe « Socialiste pour l'union » Mme JUANICO, Vice-Présidente de l'Association Commission de coordination des 2A ne participe pas au vote. ADOPTE A L’UNANIMITE Adhésion à l'Association Immeubles en Fêtes. RAPPORTEUR : M. DOUAIS ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITES

19.

20.

21.

22.

23.

24.

25.

Création d’un musée de la romanité — Constitution du Jury - Indemnités à définir dans le cadre du concours restreint de maîtrise d'œuvre -— Autorisations d'urbanisme — Demandes de subventions.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Constitution du Jury :

Candidatures liste Majorité :

Titulaires Suppléants

M. VALADE M. MINGAUD

Mme BOURGADE M. BAZIN

M. PEROTTI Mme DUMONT ESCOJIDO

Mme FOURQUET Mme CREPIN

Mme SANS M. SOULAS

Candidatures liste Opposition : pas de candidatures

Résultat du vote :

Le Groupe « Socialiste pour l'union » et le Groupe Communiste ne prennent pas part au vote

Nombre de votants : 45

Bulletins nuls ou blanc : 04

Suffrages exprimés : 41

La liste Majorité est élue avec 41 voix

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et la Ville de l'Isle sur la Sorgue.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Charte entre la Ville de Nîmes et le Ministère de la Culture et de la Communication, pour

l'inscription sur l'annuaire d'histoire des arts.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fixation du prix de vente du catalogue édité à l’occasion de l'exposition « Courir le taureau en

Europe » pour le Musée des Cultures Taurines.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Musique au Cloître 2011 : Fixation des tarifs d'entrée.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Balades théâtrales 2011 : Fixation des tarifs.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A _L'UNANIMITE

Convention de partenariat entre la société Culturespaces et la Ville de Nîmes pour l'organisation de la manifestation « Les Grands Jeux Romains » les samedi 23 et dimanche 24 avril 2011. RAPPORTEUR : M. VALADE

CONTRE: Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »

ADOPTE A LA MAJORITE

26.

27.

28.

29.

30.

31.

32.

Affiche Féria 2011: acquisition et autorisation de reproduction d'une œuvre de José Pirès intitulée « Romanité Taurine».

RAPPORTEUR : M. VALADE

M. VALADE, Président de la régie autonome municipale de Carré d'Art, ne participe pas au vote

ADOPTE A L’UNANIMITE

Exposition d'été au Musée des Beaux Arts « Une collection particulière » - Fixation des tarifs — Demande de subventions.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Définition de la phase contentieuse découlant de la non-restitution de documents empruntés à la Bibliothèque municipale.

RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A _L'UNANIMITE

Exposition temporaire « Vous ne regardez pas, vous lisez » à Carré d'Art autour de l’œuvre de Jean-Marc Scanreigh — Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition. RAPPORTEUR : M. VALADE

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Jardins de la Fontaine — Nuits des Jardins 2011- Fixation des tarifs d'entrée. RAPPORTEUR : M. SOULAS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2011.

RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO

ADOPTE A _L’UNANIMITE

Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Association « DA STORM ».

RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES SPORTS ET LA JEUNESSE

33.

34.

35.

36.

37.

Attribution de subventions au profit d'associations œuvrant pour la jeunesse. RAPPORTEUR : M. PLANTIER ADOPTE A L'UNANIMITE Modification de la délibération N°2011-02-15 du 19 février 2011 portant sur la fixation de la participation des familles aux séjours pour adolescents pendant les vacances de printemps, d'été et d'hiver — Modification du nombre de jours. RAPPORTEUR : M. PLANTIER ADOPTE A L’UNANIMITE Fixation de la participation des familles aux rencontres internationales de jeunes à Francfort sur Oder — Eurocamp. RAPPORTEUR : Mme JUANICO ADOPTE A _ L'UNANIMITE Attribution d'une subvention au Lycée Philippe Lamour — Participation aux frais de déplacement échanges scolaires avec Francfort sur Oder et Prague 1. RAPPORTEUR : Mme JUANICO ADOPTE A L'UNANIMITE Attribution de subventions aux associations sportives nîmoises au titre de l'année 2011. RAPPORTEUR : Mme INCORVAIA M. LACHAUD ne participe pas au vote ADOPTE A L'UNANIMITE

38. Exploitation du parc Aquatropic — Avenant N°1 au marché.

RAPPORTEUR : M. GOURDEL

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE

39.

40.

Prestations de transports pour différents services de la Ville de Nîmes pour l’année 2011, reconductions en 2012, 2013, 2014 — 2 lots — Appel d'Offres ouvert. RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Convention de partenariat avec le Groupe Malakoff Médéric pour attribution à la Ville de Nîmes d'une participation financière concernant le programme stimulation cognitive et prévention des chutes des nîmois de + de 65 ans mené par le pôle santé.

RAPPORTEUR : M. BAZIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME

ai.

42.

43.

44.

45.

46.

47.

R.U. Quartier Valdegour — Rue Jacques Monod — Acquisition de deux emprises issues de la parcelle EB 708 et la parcelle EB 291 — Cession au profit de S.F.H.E. des parcelles EB 405, EB 423, EB 408 et de deux emprises issues de la parcelle EB 576.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Régularisation entre la Ville de Nîmes et la Société SIMCRA, des emprises foncières du giratoire « Carrefour Grand Sud » avenue du Maréchal Juin.

RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS

ADOPTE A _L'UNANIMITE

Participation financière de la Ville de Nîmes au Programme de travail partenarial de l'AUDRNA — Approbation de la convention cadre 2011 — 2013 — Approbation de la convention annuelle 2011.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Avis sur la demande de la SA. d'HLM « VAUCLUSE LOGEMENT » à céder un groupe immobilier de 21 logements locatifs sociaux situé llot Littré.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Désaffectation, déclassement et aliénation d'une emprise de 222 m? issue du domaine public rue Brillat Savarin — Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle cadastrée section KT 307.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Participation pour équipements exceptionnels relatifs aux aménagements de voirie (rue Alexandre Ducros et rue Porte de France) liée au permis de construire déposé par la SARL Le Sémaphore.

RAPPORTEUR : M. PEROTTI

ADOPTE A _L’UNANIMITE

Désaffectation, déclassement et aliénation d'une emprise de 6 m? issue du domaine public rue Paul Nicolas — Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle cadastrée section EC N°77. RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L'UNANIMITE

48.

49.

50.

51.

52.

Acquisition des parcelles cadastrées section DO N° 1566 et 1569 — Aliénation des parcelles cadastrées section DO N° 1564 et 1567 — sises rue Clérisseau.

RAPPORTEUR : Melle PONGE

M. DOUAIS, Président de la S.A. H.L.M. « Un Toit pour Tous » ne participe pas au vote.

ADOPTE A L'UNANIMITE

ZAC du Saut du Lièvre — Aliénation d’une emprise de 55 m? issue de la parcelle communale cadastrée section KS N° 682 au profit de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole. RAPPORTEUR : Melle PONGE

ADOPTE A L’UNANIMITE

Désaffectation, déclassement et aliénation d'une emprise de 140 m? issue du domaine public Impasse de La Tour - Section AO.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Plan de protection contre les inondations — Cadereau de Saint Césaire — Passage d'un ouvrage hydraulique public sur la parcelle cadastrée Section KP N° 45 — Indemnité complémentaire de l'emprise temporaire de chantier.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rectification d’une erreur cadastrale — Rétablissement des limites entre la parcelle communale cadastrée section CH N°956 et les parcelles cadastrées section CH N°891 et 911 sises Chemin du Mas de Roulan.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT L'ADMINISTRATION GENERALE

53.

54.

55.

56.

57.

Convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et Bouillargues, Caissargues, Caveirac, La Calmette, Marguerittes, Nîmes, Poulx, St Chaptes, Sernhac pour l'achat d'équipements de protection individuelle et vêtements de travail. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et Bouillargues, Caveirac, La Calmette, Marguerittes et Nîmes pour l'acheminement, l’affranchissement et la distribution de lettres et colis France et International. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A _L’UNANIMITE

Convention de groupement entre la Ville de Nîmes et les communes de Bouillargues, Caissargues, Caveirac, La Calmette, Marguerittés et Poulx pour l'achat d'uniformes et de matériel pour la Police Municipale et d'uniformes pour les Gardes Verts. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L'UNANIMITE

Prise en charge des frais de transport de mission et de formation des élus. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole — Exercice 2009.

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT EXCEPTE LES ELUS DES GROUPES : GROUPE « PARTI SOCIALISTE ET RADICAL » - GROUPE COMMUNISTE — GROUPE « SOCIALISTE POUR L'UNION »

58.

AFFAIRE

59.

60.

Attribution d’une subvention à l'Association «Club de la Presse et de la Communication du Gard».

RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER

ADOPTE A _L'UNANIMITE

S CONCERNANT LES FOIRES ET LES MARCHES

Versement d'une subvention à l'association « MARQUAGE ».

RAPPORTEUR : Mme SANS

ADOPTE A L'UNANIMITE

Réduction des tarifs des droits d'occupation du domaine public Féria de Pentecôte 2011. RAPPORTEUR : Mme SANS

QUESTION RETIREE

AFFAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL

61.

62.

63.

64.

65.

66.

Modification du tableau des effectifs.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'institut de Formation d'Animateurs de Collectivités (1.F.A.C.) pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux. RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical» -— Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union »

ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de l'Association Centre de Loisirs Jeunesse.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de la Régie municipale personnalisée d'exploitation du Musée d'Art contemporain Carré d'Art.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

M. VALADE Président de la Régie Municipale de Carré d'Art ne participe par au vote ADOPTE A L'UNANIMITE

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès du service départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de guerre.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L’'UNANIMITE

Autorisation à signer une convention de groupement entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit du personnel.

RAPPORTEUR : M. CHANCELADE

ADOPTE A L'UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE _ LA COMMUNICATION

67. Avenant N°1 au marché 09000462 — Acquisition, mise en œuvre et maintenance de baies de stockage, de serveurs lame et de logiciels de virtualisation.

RAPPORTEUR : M. TIBERINO

ADOPTE A L'UNANIMITE

68.

69.

Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour la refonte du système de télécommunications.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

Autorisation à signer la convention relative à la cession des infrastructures Telecom du Parc Georges BESSE et de Kilomètre Delta par la CCI de Nîmes à la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole.

RAPPORTEUR : M. PROUST

ADOPTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE

70.

71.

72.

73.

74.

75.

76.

77.

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereaux de Valdegour et de Saint Césaire — Etudes pour l'obtention des autorisations administratives avant travaux — Bilan de la concertation et autorisation du dépôt de la demande de DUP.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Programme C.AD.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Lot 2 avenue de la Liberté — Avenant N°1 au marché de travaux N° 10 0000 54. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Ouvrage linéaire Gaston Teissier amont — Avenant N°2 au marché de maîtrise d'œuvre N°08 000 129 Ville de Nîmes / BRLIi.

QUESTION RETIREE

Programme C.AD.E.R.E.A.U. - Cadereau d’Alès —- Opération Liberté Jaurès Teissier — Lot 1 traversée avenue de la Liberté — Avenant N°1 au marché de travaux N° 10 000 116. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U. — Cadereau d’Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Lot 3 rue Gaston Blanc à rue de la République — Avenant N°1 au marché de travaux N° 10 0000 55. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Ouvrage linéaire Gaston Tessier amont — Avenant N°1 au marché de travaux N°09 000 367. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L'UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U - Cadereau d’Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Avenant N°3 au marché de maîtrise d'œuvre N°08 000 408 Ville de Nîmes/BRLi - SOGREAH. RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Cadereau d'Alès — Opération Liberté Jaurès Teissier — Tronçon Teissier aval — Protocole transactionnel entre la Ville et le groupement DEMATHIEU et BARD, SNGC, VALERIAN, SCAM au marché de travaux N° 09 000 364.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITE

78.

79.

80.

81.

82.

83.

Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Marché à bons de commande de prestations d'entretien des

bassins, cadereaux et fossés — Attribution du marché.

RAPPORTEUR : M. FILIPPI

ADOPTE A L’UNANIMITÉE

Marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de réparation, rénovations et aménagements ponctueis des espaces verts dans les parcs, cimetières, écoles, centres aérés

et terrains de sports — Autorisation de signature des marchés.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A _L'UNANIMITE

Demande d'implantation de forages — Déclaration au titre du Code de l'Environnement.

RAPPORTEUR : Mme DELBOS

ADOPTE A _L'UNANIMITE

Marchés publics de location de véhicules de longue durée passés après appel d'offres ouvert —

Modification de la délibération N°2011-02-18.

RAPPORTEUR : Mme MARTIN

ADOPTE A L'UNANIMITE

Désignation au sein des Conseils de Quartiers — Modification de la délibération 2008.03.06 en date du 26 avril 2008.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Proposition de candidature :

CONSEIL GREZAN — CHEMIN BAS D'AVIGNON : M. Christian BASTID

CONSEIL NIMES OUEST -— SAINT CESAIRE : M. Alain CLARY

Résultat du vote :

Nombre de votants 55

Suffrages exprimés 55

Pour le CONSEIL GREZAN -

CHEMIN BAS D’AVIGNON

M. Christian BASTID 55 voix Pour le CONSEIL NIMES OUEST - SAINT CESAIRE M. Alain CLARY 55 voix M. Christian BASTID est désigné pour représenter le Conseil Municipal au sein du CONSEIL GREZAN - CHEMIN BAS D’AVIGNON

M. Alain CLARY est désigné pour représenter le Conseil Municipal au sein du CONSEIL

NIMES OUEST - SAINT CESAIRE

Motion relative au projet de recherche des gaz de schiste.

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

ADOPTE A L'UNANIMITE

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Coliectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 03 du mois de 2011

LA SEANCE EST LEVEE À 10 HEURES 40

es

Fa Le Maire ra

Jean-Paul FOURNIE NIMES];

ONSEIL MUNICIPAi

REGLEMENTATIS