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Procès Verbal - pv SOM cm N 1 DU 04 FEVRIER 2017
Document publié le Samedi 4 février 2017 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 1 DU 04 FEVRIER 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 04/02/2017 N° d’ordre : 2017-01 PROCÈS VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04/02/2017
Présents :
M. FOURNIER : Maire;
M. PROUST, M. LACHAUD, MME BARBUSSE, MME ROULLE, MME BOURGADE, M. BURGOA, MME ROUVERAND, MME PONCE-CASANOVA, M. PROCIDA excepté les Qs N°13 à 30 inclus, M. ANGELRAS, M. FLANDIN, MME PONGE excepté les Qs N°1 à 2 inclus, M. PLANTIER excepté les Qs N°16 à 29 inclus, M. VALADE, MME DELBOS, MME GARDEUR BANCEL, MME DE GIRARDI excepté les Qs N°8 à 11 inclus et N°37 à 54 inclus, M. TAULELLE, MME FOURQUET, M. DELRAN : Adjoints; M. FABRE-PUJOL, M. FILIPPI, M. FEYBESSE, M. BAZIN excepté les Qs N°27 à 55 inclus, M. RAYMOND, MME BOISSIERE, M. SOULAS, MME JEHANNO, MME CREPIN excepté les Qs N°46 à la 55 inclus, MME TOURNIER BARNIER, M. GOURDEL excepté les Qs N°33 à 49 inclus, MME BOUSQUET, M. ROLLAND C excepté les Qs N°41 à 55 inclus, M. PASTOR, MME BORDES, M. CHAZE, MME CHELVI-SENDIN, MME DOYEN excepté les Qs N°36 à 45 inclus, M. ROLLAND O, M. JACOB excepté les Qs 33 à 34 inclus, M. GELLY, M. SEGUY, M. BASTID, MME BERNIE-BOISSARD excepté les Qs N°13 à 26 inclus, MME DUMAS excepté les Qs N°4 à 11 inclus, MME MAKRAN, MME ARNEGUY : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
M. TIBERINO (donne pouvoir à MME GARDEUR BANCEL), MME BLACHON-AGUILAR (donne pouvoir à MME ROUVERAND), MME ENRIQUEZ BOUZANQUET (donne pouvoir à MME CHELVI-SENDIN), MME GARDET (donne pouvoir à M. GELLY), M. GILLET (donne pouvoir à MME DOYEN), MME FAYET (donne pouvoir à M. SEGUY), M. ROLLAND C (donne pouvoir à MME BORDES de la Q. N°41 à 55 inclus), MME PONGE des Qs N°1 à °2 inclus, MME DUMAS des Qs N°4 à N°11 inclus, MME DE GIRARDI des Qs 8 à N°11 inclus et les Qs N°37 à 54 inclus, M. PROCIDA des Qs N°13 à N°30 inclus, MME BERNIE BOISSARD des Qs N°13 à N°26 inclus, M. PLANTIER des Qs N° 16 à N°29 inclus, M. BAZIN des Qs N°27 à 55 inclus, M. GOURDEL les Qs N°33 à 49 inclus, MME DOYEN les Qs N°36 à 45 inclus, , MME CREPIN les Qs N°46 à 55 inclus, M. JACOB les Qs N°33 à 34 inclus, MME DE-VIDO (absente excusée).
Secrétaire de séance :
Mme CHELVI-SENDIN Maud
Assistaient à la séance :
M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire
M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire
Mme GERVAIS, Directeur de Cabinet du Maire adjointe
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. LHEUREUX, Secrétaire Général
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SERAFINO Directeurs Généraux Adjoints Mme CALVINI, Attachée de Presse
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES DEVIN, YVRARD - service Assemblées
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04/02/2017
L'an deux mille dix-sept le samedi 04 février 2017 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 27 janvier 2017, sous la présidence de Monsieur Jean- Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal sommaire de la séance du samedi 17 décembre 2016
ABSTENTIONS : Les élus du Front National
ADOPTE A L’ UNANIMITE
N° TITRE DE LA QUESTION
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
001 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
002 Vote des taux des trois taxes de la fiscalité directe locale - Année 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan
ABSTENTIONS : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts
CONTRE : Les Elus du Front National, Nîmes 2020
MAJORITE 003
004
005
006
007
Budget Primitif 2017 - Budget Principal - Budget C.A.D.E.R.E.A.U
RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
CONTRE : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts, Nimes 2020
MAJORITE
Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse formulée par le régisseur de la régie de recettes "FENOUILLET : PISCINE" portant sur le déficit de caisse de cette régie
RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan
UNANIMITE
Budget Principal : Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-paul , MME BARBUSSE Marie- chantal , M. TAULELLE Marc , MME BOISSIERE Monique , MME JEHANNO Catherine, MME CREPIN Marianne , MME ROUVERAND Valérie mandataire de MME BLACHON- AGUILAR Danièle , MME DOYEN Henriette , M. BASTID Christian
UNANIMITE
Autorisation de signature d'un appel d'offres - Accord cadre à bons de commande
RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe
UNANIMITE
Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Centre de Loisirs Jeunesse pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe
UNANIMITE
008 Convention de gestion de services entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pour la gestion de zones d'activité économique
RAPPORTEUR : Monsieur Procida Thierry
UNANIMITE
009 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté d'Agglomération Nîmes métropole - Exercice 2015
RAPPORTEUR : Monsieur Procida Thierry
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
010 Approbation du rapport d'évaluation du transfert des charges relatif à la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
UNANIMITE
011 Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2016
RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
L'Urbanisme
012 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal / Refus de transfert de la compétence
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
CONTRE : Nîmes 2020
Ne prennent pas part au vote : M. LACHAUD Yvan , MME ROUVERAND Valérie , MME PONCE-CASANOVA Corinne , M. PROCIDA Thierry , M. FEYBESSE Jean-claude , M. RAYMOND Jacky , M. SOULAS Jean-marc , MME CREPIN Marianne , MME ROUVERAND Valérie mandataire de MME BLACHON-AGUILAR Danièle , MME BOUSQUET Nathalie , M. SEGUY François mandataire de MME FAYET Sylvette , M. SEGUY François , M. BASTID Christian , MME ARNEGUY Janie
MAJORITE 013
014
015
016
017
018
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole de préfiguration ANRU de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent
UNANIMITE
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nîmes et la Société CISE TP pour mettre fin au litige concernant des travaux de pose des réseaux humides dans le cadre de la première tranche de viabilisation du secteur du Mas de Teste (Marché N°12000036)
RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine
UNANIMITE
PAPI II Nîmes Cadereaux - Procédure amiable de délocalisation de l'habitation sise 318 chemin des serins
RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine
UNANIMITE
Aménagement du Parking Relais de "Calvas" - Cession d'emprises issues du domaine public et des parcelles communales CH n° 146, CH n° 485 au profit de la Communauté d'agglomération Nîmes métropole
RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine
UNANIMITE
Acquisition à titre gratuit d'un délaissé d'environ 25,65 m° issu de la parcelle EH540 sise 20 chemin Frédéric Mistral - Promesse unilatérale de vente du 5 septembre 2016 - Société Habitec
RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine
UNANIMITE
Acquisition à titre gratuit d'un délaissé d'environ 91,31m? issu de la parcelle El N°39 sise 34 rue Henri Revoil - Promesse unilatérale de vente du 5 septembre 2016 - Société Terra Loti
RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine
UNANIMITE 019
020
021
022
023
024
025
Cession de la parcelle communale section KZ n° 100 d'une contenance cadastrale de 140 m° au profit de Monsieur Daniel CHABAL - Impasse des Cytises
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Cession d'une emprise de 70 m? issue de la parcelle communale DT n° 774 au profit de Monsieur et Madame MARGERIT - Rue Rouget de Lisle
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Aménagement du Cadereau de CAMPLANIER - Acquisition de la parcelle BW n°813, sise 1394 chemin du Grand Bois, propriété de Monsieur et Madame TIO
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Aménagement du Cadereau de CAMPLANIER- Acquisition de la parcelle BW n°717, sise 1500 chemin du Grand Bois, propriété de Monsieur ROUX Fréderic
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Aménagement du Cadereau de CAMPLANIER- Acquisition de la parcelle BW n°766, sise 1484b chemin du Grand Bois, propriété de Monsieur et Madame TOMATIS
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Aménagement du Cadereau de CAMPLANIER - Acquisition de la parcelle BW n°767, sise 1484 chemin du Grand Bois, propriété de Monsieur BLACHERE Alexandre
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
Aménagement du Cadereau de CAMPLANIER - Acquisition de la parcelle BW n°812, sise 1420 chemin du Grand Bois, propriété de Monsieur et Madame JASLET
RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion
UNANIMITE
026
027
028
029
030
031
Acquisition amiable d'un garage de la copropriété "Le Portal", sis 1 avenue de Lattre de Tassigny - Quartier Chemin-bas d'Avignon
RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc
UNANIMITE
Les Aménagements Urbains
Mise en lumière des jardins de la Fontaine - Approbation de l'opération et autorisation à solliciter toutes subventions
RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc
UNANIMITE
Protocole transactionnel passé entre la ville de Nîmes et la société Dalkia pour le traitement de l'eau des piscines et le suivi d'exploitation des bâtiments communaux
RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc
CONTRE : Les Elus du Front National
MAJORITE
Maintenance des appareils d'élévation et des fermetures motorisées dans les bâtiments municipaux - Autorisation de signer le marché
RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc
UNANIMITE
Fourniture de peinture routière, de glissières de retenue et mise en œuvre de ces produits - Autorisation de signature du marché
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
Fourniture de panneaux de signalisation et mise en œuvre de ces produits -
Autorisation de signature du marché
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
032 Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la compensation financière suite au transfert dans la voirie communale de Nîmes de portions des RD 42, 6086 et 6113
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
La Culture et Les Festivités
033 Délégation de service public pour la gestion des spectacles tauromachiques - Avenant n° 5 portant sur la modification des tarifs PMR/ Accompagnant 2017, la mise en place de "Ventes Flash" ainsi que sur l'engagement de fréquentation 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTION : MME ARNEGUY Janie
UNANIMITE
034 Attribution de subventions aux associations taurines pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
Ne prennent pas part au vote : M. BURGOA Laurent, MME CREPIN Marianne
UNANIMITE
035 Signature d'une convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'EPCC - Ecole supérieure des Beaux-arts pour versement de subventions de fonctionnement et d'investissement
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
Ne prennent pas part au vote : MME PONCE-CASANOVA Corinne , M. VALADE Daniel- jean , M. TAULELLE Marc , MME CREPIN Marianne , MME CHELVI-SENDIN Maud , MME BERNIE-BOISSARD Catherine
UNANIMITE
036 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nîmes (ESBAN) pour l'exposition de travaux réalisés par les étudiants de l'ESBAN à la vitrine du Chapitre du Musée du Vieux Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean 037
038
039
040
041
Ne prennent pas part au vote : MME PONCE-CASANOVA Corinne , M. VALADE Daniel- jean , M. TAULELLE Marc , MME CREPIN Marianne , MME CHELVI-SENDIN Maud , MME BERNIE-BOISSARD Catherine
UNANIMITE
Signature d'une convention triennale d'objectifs 2017-2018-2019 entre la Ville de Nîmes et Carré d'Art - Musée d'Art contemporain pour versement de subventions de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
Ne prennent pas part au vote : MME ROULLE Sophie , MME BOURGADE Mary , MME PONCE-CASANOVA Corinne , M. VALADE Daniel-jean , M. TAULELLE Marc , M. DELRAN Camille
UNANIMITE
Nouveau règlement intérieur de Carré d'Art
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
5ème phase de numérisation des collections de la presse régionale et locale ancienne de Carré d'Art Bibliothèque - Convention entre l'association "Languedoc-Roussillon Livre et Lecture" et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
Signature d'un avenant annuel à la convention triennale d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'association Théâtre de Nîmes - versement de subventions de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
Avenant n°2 à la convention d'accueil d'œuvres du Musée des Beaux Arts entre la Ville de Nîmes et le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
=] Us
042
043
044
045
046
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations culturelles nîmoises au titre de l'année 2017
RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne
UNANIMITE
Attribution de subvention à l'association ATP avec signature d'une convention annuelle pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne
UNANIMITE
Attribution d'une subvention à l'association Triptyk Théâtre avec signature d'une convention annuelle pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne
UNANIMITE
Attribution d'une subvention à l'association Kaléidoscope avec signature de l'avenant n°2 pour l'année 2017
RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
UNANIMITE
Attribution de subventions aux lycées Philippe Lamour et Voltaire et aux collèges Feuchères et Jean Rostand
RAPPORTEUR : Madame Barbusse Marie-Chantal
Ne prennent pas part au vote : M. PROUST Franck , M. GOURDEL Pascal, MME ROUVERAND Valérie , M. FLANDIN Richard , MME BOUSQUET Nathalie , MME BORDES Evelyne , MME CHELVI-SENDIN Maud
UNANIMITE
L'Education
sÎT= 047 Accueil de douze lycéennes Tchèques à Nîmes. Renouvellement de la Convention de partenariat entre l'Ambassade de France en République Tchèque et la Ville de Nîmes pour la période du 1er Janvier au 31 Décembre 2017
RAPPORTEUR : Madame Rouverand Valérie
UNANIMITE
048 Accueil de douze lycéennes Tchèques à Nîmes. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Région Occitanie, le lycée A. Daudet et la Ville de Nîmes pour la période du 1er Janvier 2017 au 31 Décembre 2017
RAPPORTEUR : Madame Rouverand Valérie
UNANIMITE
Les Sports et La Jeunesse
049 Construction d'une patinoire - Passation du marché
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
UNANIMITE
050 Attribution de subventions aux associations sportives nîimoises année 2017
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
051 Attribution d'une subvention à la Mission Locale Jeunes Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
CONTRE : Les Elus du Front National
Ne prennent pas part au vote: M. BURGOA Laurent, MME GARDEUR BANCEL Véronique mandataire de M. TIBERINO Richard, MME CHELVI-SENDIN Maud mandataire de MME ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline, MME CHELVI-SENDIN Maud, M. CHAZE Anthony
MAJORITE
2e
052 Attribution d'une subvention à l'association RAJE Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud
ABSTENTIONS : Les Elus du Front National
UNANIMITE
L'Action Sociale
053 Attribution de subventions de fonctionnement aux gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant ou associations intervenant dans le domaine de la petite enfance - Année 2017
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
Ne prend pas part au vote : M. LACHAUD Yvan
UNANIMITE
L'Environnement
054 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d'Uzès - Travaux d'approfondissement du bassin de Magaille
RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie
UNANIMITE
055 ICPE - Autorisation pour l'exploitation d'une carrière de molasses calcaires, d'une installation de traitement de matériaux et d'une station de transit de produits minéraux solides sur la commune de la Rouvière
RAPPORTEUR : Madame Makran Nora
UNANIMITE
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 01
LA SÉANCE EST LEVÉE À 10H20.