Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 12 juillet
Ordre du Jour - ODJ 24 07 2015
Ordre du Jour - ODJ 18 12 2017
Ordre du Jour - odj 18 12 2017
Ordre du Jour - ODJ 23 12 2016
Ordre du Jour - ODJ 17 avril
Ordre du Jour - ODJ 29 aout 2016
Ordre du Jour - ODJ 29 08 2016
Ordre du Jour - ODJ 17 04 2015
Ordre du Jour - ODJ 19 09 2014
Ordre du Jour - ODJ 12 07 2017
Document publié le Mercredi 12 juillet 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 12 07 2017)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Conseil Municipal du 12 juillet 2017 à 19 h 00
à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 23 décembre 2016
b) Sur le rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 23 juin 2017
2. Edition d’un ouvrage sur le musée Pierre Noël - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est (D.R.A.C.)
3. Remplacement d'un membre extérieur à la commission consultative des services publics locaux
4. Attribution de la délégation du service public portant sur l’exploitation du service de restauration collective municipale
5. Achat de matériel de conservation préventive pour le musée Pierre Noël - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est (D.R.A.C.)
6. Saisine de la commission d’odonymie en vue du baptême d’un espace ou d’une voie publique du nom de Simone Veil
RESEAU GAZ DE LA VILLE
7. Rapport annuel 2016 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville
CHAUFFAGE URBAIN
8. Rapport annuel 2016 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
9. Rapport du Maire sur le service public de chauffage urbain
SITE CINERAIRE
10. Rapport annuel 2016 de la société O.G.F. - Direction des crématoriums, délégataire du service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
11. Rapport du Maire sur le service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire
TRANSPORTS URBAINS
12. Rapport annuel 2016 de la Société TRANSDEV, délégataire du service public de transports urbains
13. Rapport du Maire sur le service public de transports urbains
RESTAURATION COLLECTIVE
14. Rapport annuel 2016 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective
15. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective
EAU ET ASSAINISSEMENT
16. Rapport annuel 2016 de la Société Lyonnaise des Eaux France, délégataire du service public de l'assainissement
17. Rapport du Maire sur le service public de l'assainissement 18. Rapport annuel 2016 de la Société Lyonnaise des Eaux France, délégataire du service public de l'eau
19. Rapport du Maire sur le service public de l'eau
CENTRE AQUALUDIQUE AQUANOVA AMERICA
20. Rapport annuel 2016 de la Société AQUADIE, titulaire d'un contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges
21. Rapport du Maire sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE
22. Acquisition d’une verseuse en argent pour le Musée Pierre Noël – Demande de subvention auprès du Fonds Régional d’Acquisition des Musées (F.R.A.M.)
23. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
24. Questions diverses