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Ordre du Jour - ODJ 29 08 2016
Document publié le Lundi 29 août 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 08 2016)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Conseil Municipal du 29 août 2016 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
Points d'information
a) Situation financière de la Ville et exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
b) Transport des élèves handicapés
c) Transfert de gestion du centre social de Saint-Roch
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 juillet 2016
2. Fixation du taux de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’exercice 2015
3. Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2016
4. Musée - Récolement décennal – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
5. Convention de mise à disposition partielle de la Directrice Générale Adjointe des Services de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté de communes de Saint- Dié-des-Vosges
6. Cession d’un ensemble de parcelles communales – Lieudit « Champé »
7. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu une mention « très bien » au baccalauréat
8. Prix de l’eau et de l’assainissement – Modification de la part communale
9. Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public pour l’eau
10. Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public pour l’assainissement
11. Acquisition de désherbeurs mécaniques en vue de la diminution progressive des herbicides – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
12. Délégation de service public pour la fourrière automobile
13. Acquisition d’un ensemble immobilier sis rue de l’Orme
14. Décision modificative n° 1 :Virements et inscriptions de crédits
15. Modification de l’affectation des résultats 2015
Transparence administrative - Rapports des Délégataires des Services Publics et rapports du Maire sur ces D.S.P. RESEAU GAZ DE LA VILLE
16. Rapport annuel 2015 de GrDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville
CHAUFFAGE URBAIN
17. Rapport annuel 2015 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
18. Rapport du Maire sur le service public de chauffage urbain
SITE CINERAIRE
19. Rapport annuel 2015 de la société O.G.F. - Direction des crématoriums, délégataire du service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié- des-Vosges
20. Rapport du Maire sur le service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire
TRANSPORTS URBAINS
21. Rapport annuel 2015 de la Société TRANSDEV, délégataire du service public de transports urbains
22. Rapport du Maire sur le service public de transports urbains
RESTAURATION COLLECTIVE
23. Rapport annuel 2015 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective
24. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective
EAU ET ASSAINISSEMENT
25. Rapport annuel 2015 de la Société Lyonnaise des Eaux France, délégataire du service public de l'assainissement
26. Rapport du Maire sur le service public de l'assainissement
27. Rapport annuel 2015 de la Société Lyonnaise des Eaux France, délégataire du service public de l'eau
28. Rapport du Maire sur le service public de l'eau
CENTRE AQUALUDIQUE ANA
29. Rapport annuel 2015 de la Société AQUADIE, titulaire d'un contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges
30. Rapport du Maire sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE
31. Compte-rendu des arrêtés du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
32. Questions diverses