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Procès Verbal - Proces verbal conseil du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune de SAINT-VINCENT-LESPINASSE
Procès-verbal du conseil municipal
du 20 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt mai à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni dans la
salle de la mairie, sous la présidence de Serge BOYER, Maire.
Etaient présents : BOYER Serge, FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, AVATTANEO William, BOUDON Cécile,
BORD Cédric, DUPRAT Stéphanie, MERLE Nathalie, TRISTAN Damien
Absent excusé : LANNES Florentin
Convocation du : 14 mai 2025
Ordre du jour :
- Approbation du PV du 08 avril 2025
- Décision modificative
- Regroupement des écoles
- Tarification du dépositoire communal
- Projet enfouissement réseau télécom (choix entreprise et demande subventions)
- Parc paysager
- Questions diverses
Nombre de conseillers municipaux en service : 11
Quorum : 6
Nombre de conseillers présents :10
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h30.
Madame MERLE Nathalie est désignée secrétaire de séance.
Ÿ_ Approbation du PV du 08 avril 2025
Le Procès-verbal de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité. Il sera mis en ligne prochainement
sur le site communal.
Y” Décision modificative
Délibération 2025 05D11
Monsieur le maire explique qu’il y a lieu d'établir une décision modificative au budget 2025 qui se présente
comme ci-dessous:
Article Désignation Dépenses
1641 Emprunt en euros - 20 000 €
231 Immobilisations corporelles en +20 000 €
cours
TOTAL 0
Le conseil municipal accepte à l’unanimité, l'écriture comptable présentée ci-dessus. Regroupement des écoles
Délibération 2025 05D12
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal le projet du regroupement des écoles.
Ce projet de fusion sur le site de Saint-Paul d’Espis pour la rentrée scolaire de 2026 a dernièrement été voté
à l'unanimité en conseil des maîtres et également voté à l’unanimité au conseil d'école du 29 avril, par les
délégués des parents, maires et les enseignantes.
Le conseil municipal doit à son tour délibérer.
Le conseil municipal vote à l’unanimité, le projet de regroupement des écoles sur la commune de Saint-Paul
d’Espis prévu pour la rentrée 2026.
Tarification du dépositoire communal
Délibération 2025 _05D13
Monsieur le maire précise qu’il n’y a pas de tarification pour le dépôt de cercueil dans le dépositoire
communal du cimetière. C’est un service nécessaire pour laisser le temps aux familles de gérer l’achat et la
construction d’une concession.
Ilest nécessaire de fixer un tarif et une règle à son utilisation.
Après avoir délibéré, la majorité du conseil municipal a voté pour que les 2 premiers mois soient gratuits et
après le 2*"emois, le coût sera de 50€/mois.
Projet enfouissement réseau télécom - Demande subventions
Délibération 2025 05D14
Monsieur le Maire précise que nous possédons une estimation du coût pour le projet d'enfouissement des
réseaux télécom en contrebas du parcours séniors.
Le projet est estimé à 13 156.60 € HT et Monsieur le maire informe que ce projet peut bénéficier de
subventions de la part du département et de la CC2R.
Le conseil municipal valide à l’unanimité le projet d'enfouissement des réseaux et autorise Monsieur le maire
à demander les subventions.
Projet enfouissement réseaux télécom -— Choix entreprise
Délibération 2025 05D15
Après avoir consulté 3 entreprises pour le terrassement de l’enfouissement des réseaux, nous avons en
retour 2 devis :
Sarl LASJUNIES pour un montant HT: 9 213 €
F.C.T.P pour un montant HT : 9 422 €
DELBES sans retour au moment du conseil
Après avoir examiné les 2 devis le conseil municipal valide le devis de FCTP, qui est une entreprise
spécialisée dans ce domaine, son devis étant plus détaillé et complet, pour un montant de 9 422 € HT.
Divers
Parc paysager :
La livraison des jeux enfants est prévu mi-juillet, les travaux se feront après cette date. Point accueil vélo :
Monsieur le maire précise qu’il n’existe pas de point d’accueil vélo dans le secteur (borne comprenant
station de gonflage et kit de réparation, ainsi que range vélos et à proximité point d’eau, toilettes et table
de pique-nique), il serait pertinent de se renseigner pour le coût.
Madame MERLE Nathalie se charge de demander des devis.
La séance est clôturée à 20h20
Pour extrait conforme
Le 02 juin 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nathalie MERLE Serge BOYER