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unknown - budget primitif 2023?wpdmdl=37547&refresh=667f91db
unknown - budget primitif 2021?wpdmdl=37545&refresh=667316f0
unknown - budget primitif 2021?wpdmdl=37545&refresh=667f9242
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unknown - budget primitif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mandres-les-Roses.
Lien du pdf (unknown - budget primitif)
Thèmes du document : Banque, Budget, Logement,
VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
dont
la
population
est
de
3500
habitants
et
plus
- VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21940047000015
POSTE
COMPTABLE
:BOISSY
SAINT
LEGER
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
VILLE
(3)
ANNEE
2023
(1)
Indiquer
la nature
juridique
et
le nom
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc).
(2)
A
renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
(3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Paoce
1 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
(6)
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
4
B
- Modalités
de
vote
du
budget
5
II
- Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
11
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
13
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
15
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
18
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
20
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
22
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
24
IV
- Annexes
(7)
À
- Eléments
du
bilan
A1
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
25
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
29
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
48
A2.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
78
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
82
A2.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
84
A2.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
A2.6
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
A2.7
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
85
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
86
A4
- Etat
des
provisions
Sans
Objet
A5
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
87
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
88
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
A7.2.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
(3)
Sans
Objet
A7.2.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Investissement
(3)
Sans
Objet
A8
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
Sans
Objet
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
(4)
90
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
93
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
94
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
95
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B1.7
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
(5)
96
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
97
B22
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Sans
Objet
C
- Autres
éléments
d'informations
C1
- Etat
du
personnel
98
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
(4)
102
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement
104
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
105
Page
2 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
D2
- Arrêté
et
signatures
106
(1)
Cette
présentation
est
obligatoire
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
2312-3
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
pas
à
être
produite
par
les
services
et
activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
autres
communes
et établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facultative.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l’eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT).
(3)
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchets
ménagers
(art.
L.
2313-1
du
CGCT).
(4)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
(art.
L.
2313-1
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art.
L.
5711-1
du
CGCT)
et
leurs
établissements publics.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
décide
d'attribuer
des
subventions
dans
le cadre
du
budget
dans
les
conditions
décrites
à
l'article
L.
2311-7
du
CGCT.
(6)
Les
associations
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
«
Informations
générales
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR :
INTB1237402A,
relatif
au
cadre
budgétaire
et
comptable
applicable
aux
associations
syndicales
autorisées.
(7)
Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et joignent
uniquement
les
états
qui
les
concernent
au
titre
de
l'exercice
et
au
titre du
détail
des
comptes
de
bilan.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objet
le cas
échéant.
Panne
2? VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in fine)
:
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère :
Code
INSEE
VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
BP
94047
BUDGET
VILLE
2023
| —
INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
4836
48
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Valeurs
par
hab.
Moyennes
nationales
du
:
:
3
:
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
(population
DGF)
habitants
de
la
strate
4
977
095.00
5
132
604.00
1057.17
974.31
Informations
financières
-—
ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(3)
DGCL
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1
058.81
929.00
2
Produit
des
impositions
directes/population
826.34
457.00
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
191.82
1
075.00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
270.18
320.00
5
Encours
de
dette/population
1
544.35
717.00
6
|
DGF/population
43.29
149.00
L
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
46.56%
8
|
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
95.46%
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
22.67%
10_
|
Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
129.58%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
(1)
Il s'agit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel
financier
définis
à
l'article
L.
2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
. (2)
Les
ratios
1 à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7
à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R.
2313-1,
R.
2313-2
et
R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,
R.
5211-15
et
R.
5711-3
du
CGCT.
(3)
Il convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération,
..)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la
direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connue.
Page
4 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
| —
L'assemblée
délibérante
a
voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
Sans
(2)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
» de
l’état
III B
3.
-
Sans
(3)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Ill —
Les
provisions
sont
(4) .
IV
-
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(5)
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V
—
Le
présent
budget
a
été
voté
(6)
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
N-1.
(1)
À
compléter
par
« du
chapitre
»
ou
«
de
l'article
».
(2)
Indiquer
«
avec
» ou
« sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement.
(3)
Indiquer
« avec
» ou
«
sans
» vote
formel.
(4)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- Semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...)
(5)
Indiquer
« primitif
de
l’exercice
précédent
» ou
«
cumulé
de
l'exercice
précédent
».
(6)
À
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Dans
& VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D’ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT DEPENSES
DE LA SECTION
DE
RECETTES
DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
V o |
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
VOTES
ï
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(1)
10 106 SSFTS
6 499 425,00
E
+
+
+
R É
RESTES À REALISER
(R.A.R) DE
nu
0.00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
oO
cu
R |
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
tel dent]
si ékcésent)
s s
REPORTÉ
(9
0,00
3 609 532,15
TOTAL
DE LA SECTION
DE
FONSTIONNEMER
TA)
10 108 957,15
10 108 957,15
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
û
CREDITS
D’INVESTISSEMENT
(1) VOTES
-
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(y
1 742 349,00
4 866 009,84
E
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
À REALISER
(R.A.R) DE
=
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
677 281,01
245 521,37
0
001
SOLDE
D’EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
R |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
Hi
(2)
0,00
300 082,95
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
2419 630,01
5 411 614,16
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET
(3)
12 528 587,16
15 520 571,31
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et
non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(3)
Total
de
la section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la
section
de
fonctionnement
+ Total
de
la
section
d'investissement.
Page
6 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
Charges
à
caractère
général
1
577
192,00
0,00
1783
154,00
1
783
154,00
1
783
154,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
2
329
651,32
0,00
2
384
100,00
2
384
100,00
2
384
100,00
014
Atténuations
de
produits
84
300,00
0,00
84
804,00
84
804,00
84
804,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
230
877,00
0,00
1
260
225,00
1
260
225,00
1
260
225,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
5
222
020,32
0,00
5
512
283.00
5
512
283,00
5
512
283,00
66
Charges
financières
290
450,00
0,00
285
376,00
285
376,00
285
376,00
67
Charges
exceptionnelles
5
500,00
0,00
4
500,00
4
500,00
4
500,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
5 517
970,32
0,00
5 802
159,00
5 802
159,00
5 802
159,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(5)
299
669,00
4
203
605,15
4
203
605,15
4
203
605,15
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(5)
106
155,30
103
193,00
103
193,00
103
193,00
043
Opérat*°
ordre
intérieur
de
la section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
405
824,30
4 306
798,15
4 306
798,15
4 306
798,15
TOTAL
5
923
794,62
0,00
10
108
957,15
10
108
957,15
10
108
957,15
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(2) |
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
__10 108 957,15 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
013
Atténuations
de
charges
17
000,00
0,00
38
000,00
38
000,00
38
000,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
360
660,00
0,00
500
247,00
500
247,00
500
247,00
73
Impôts
et
taxes
5
045
448,00
0,00
5
400
808,00
5
400
808,00
5
400
808,00
74
Dotations
et
participations
416
687,00
0,00
496
836,00
496
836,00
496
836,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
7
150,00
0,00
4
790,00
4
790,00
4
790,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
5 846
945,00
0,00
6 440
681,00
6 440
681,00
6 440
681,00
76
Produits
financiers
4,00
0,00
4,00
4,00
4,00
77
Produits
exceptionnels
4 496,00
0,00
4
700,00
4
700,00
4 700,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
5 851
445,00
0,00
6 445
385,00
6 445
385,00
6 445
385,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
46
442,00
54
040,00
54
040,00
54
040,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
de
fonctionnement
46 442,00
54
040,00
54
040,00
54
040,00
TOTAL
5
897
887,00
0,00
6
499
425,00
6
499
425,00
6
499
425,00
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE (2)|
3609 532,15 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Pour
inform
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
(6)
4
252
758,15
tion
:
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
10 108 957,15
||
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
||
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
où
de
l'établissement. VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
= RF
042;
RI
040
= DF
042;
DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
- RF
042
où
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
Dan
© VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
40
600,00
97
738,67
97
300,00
97
300,00
195
038,67
204
Subventions
d'équipement
versées
10
000,00
1
100,19
2 254,00
2 254,00
3 354,19
21
Immobilisations
corporelles
704
490,00
149
782,09
707
028,00
707
028,00
856
810,09
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
506
100,00
428
660,06
500
000,00
500
000,00
928
660,06
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1 261
190,00
677
281,01
1 306
582.00
1
306
582,00
1 983
863,01
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
366
981,73
0,00
381
727,00
381
727,00
381
727,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat°
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
366
981,73
0,00
381
727,00
381
727,00
381
727,00
45...
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1 628
171,73
677
281,01
1 688
309.00
1 688
309,00
|
2 365
590,01
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
46
442,00
54
040,00
54
040,00
54
040,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
46 442,00
54
040,00
54 040,00
54 040,00
d'investissement
TOTAL
1674
613,73
677
281,01
1
742
349,00
1
742
349,00
2
419
630.01
+
|
D 001 SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2419630,01
|
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
206
356,70
200
521,37
287
010,00
287
010,00
487
531,37
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
206
356,70
200
521,37
287
010,00
287
010,00
487
531,37
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
139
226,00
0,00
140
525,00
140
525,00
140
525,00
1068)
1068
Excédents
de
fonctionnement
0,00
0,00
131
676,69
131
676,69
131
676,69
capitalisés
(9)
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
45
000,00
0,00
0,00
45
000,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
139
226,00
45
000.00
272
201,69
272
201,69
317
201.69|
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
345
582,70
245
521,37
559
211,69
559
211,69
804
733,06
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
(4)
297
419,00
4
203
605,15
4
203
605,15
4 203
605,15
040
Opérat*°
ordre
transfert
entre
sections
(4)
106
155,30
103
193,00
103
193,00
103
193,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
403
574,30
4 306
798,15
4 306
798,15
4 306
798,15
D
A VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
TOTAL
749
157,00|
245
521,37
4
866
009,84
|
4
866
009,84
5
111
531,21
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE (2) |
300 082,95 ||
|
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
54116146
|
Pour
information :
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
4 252 758,15
remboursement
du
capital
de
la dette
et les nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(10)
de
la commune
ou
de
l'établissement.
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042;
RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
(5)
À
servir
uniquement
dans
le cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(7)
A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(9)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(10)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021+
RI
040
—
DI
040.
Pace
1N VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
-
DÉPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
1 783
154,00
1 783
154,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
2
384
100,00
2
384
100,00
014
Atténuations
de
produits
84
804,00
84
804,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 260
225,00
1 260
225,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
285
376,00
0,00
285
376,00
67
Charges
exceptionnelles
4
500,00
0,00
4
500,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0,00
103
193,00
103
193,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
023
Virement
à la section
d'investissement
4 203
605,15
4 203
605,15
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
5 802
159,00
4 306
798,15
10
108
957,15
#
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
10 108 957,15 |
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
54
040,00
54
040,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
381
727,00
0,00
381
727,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
198
Neutral.
amort.
subv.
équip.
versées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
204)
(6)
195
038,67
0,00
195
038,67
204
Subventions
d'équipement
versées
3
354,19
0,00
3
354,19
21
Immobilisations
corporelles
(6)
856
810,09
0,00
856
810,09
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
928
660,06
0,00
928
660,06
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
Bas
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Dépenses
d’investissement
- Total
2 365 590,01
54 040,00
2 419
630,01
+
|
D 001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2419 630,01
|
Dar
11 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(8)
A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(9)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Pave
12 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
—- RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
38
000,00
38
000,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
500
247.00
500
247.00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts
et taxes
5 400
808,00
5 400
808,00
74
Dotations
et
participations
496
836,00
496
836,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
4
790,00
0,00
4
790,00
76
Produits
financiers
4,00
0,00
4,00
77
Produits
exceptionnels
4
700,00
54
040,00
58
740,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
6 445 385,00
54 040,00
6 499 425,00 +
L
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
3 609 532,15 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
10 108 957,15 |
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
140
525,00
0,00
140
525,00
13
Subventions
d'investissement
532
531,37
0,00
532
531,37
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaires)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
98
263,70
98
263,70
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
4
929,30
4 929,30
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Bi
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
4
203
605,15
4 203
605,15
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d’investissement
— Total
673
056,37
4 306
798,15
4 979
854,52
+
|
R 001
SOLDE
D’'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
300 082,95 | +
|
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
131 676,69 |
LL
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5 411 614,16 |
N-_-
19 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
exercice
antérieur.
Pace
14 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
1 577
192,00
1 783
154,00
1783
154,00
6042
Achats
prestat°
services
(hors
terrains)
55
340,00
38
240,00
38
240,00
60611
Eau
et
assainissement
25
000,00
26
000,00
26
000,00
60612
Energie
- Electricité
215
000,00
400
000,00
400
000,00
60613
Chauffage
urbain
28
000,00
90
000,00
90
000,00
60622
Carburants
8
200,00
9
000,00
9
000,00
60623
Alimentation
8 800,00
10
470,00
10
470,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
11
850,00
11
100,00
11
100,00
60631
Fournitures
d'entretien
12
500,00
11
100,00
11
100,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
21
050,00
17
000,00
17
000,00
60633
Fournitures
de
voirie
15
000,00
15
000,00
15
000,00
60636
Vêtements
de
travail
4
390,00
3
800,00
3
800,00
6064
Fournitures
administratives
6
550,00
7
480,00
7
480,00
6065
Livres,
disques,
…
(médiathèque)
100,00
70,00
70,00
6067
Fournitures
scolaires
23
262,00
20
000,00
20
000,00
6068
Autres
matières
et fournitures
36
000,00
25
000,00
25
000,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
353
700,00
416
272,00
416
272,00
6135
Locations
mobilières
17
400,00
20
000,00
20
000,00
614
Charges
locatives
et de
copropriété
0,00
50,00
50,00
61521
Entretien
terrains
115
500,00
100
538,00
100
538,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
23
000,00
13
000,00
13
000,00
615231
Entretien,
réparations
voiries
90
000,00
63
000,00
63
000,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
110
000,00
79
000,00
79
000,00
61551
Entretien
matériel
roulant
9
000,00
12
000,00
12
000,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
28
000,00
40
000,00
40
000,00
6156
Maintenance
44
800,00
45
324,00
45
324,00
6161
Multirisques
20
400,00
22
400,00
22
400,00
6182
Documentation
générale
et technique
12
700,00
14
000,00
14
000,00
6184
Versements
à
des
organismes
de
formation
14
200,00
7
000,00
7 000,00
6188
Autres
frais
divers
17
150,00
16
750,00
16
750,00
6226
Honoraires
17
000,00
15
000,00
15
000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
4
600,00
11
600,00
11
600,00
6231
Annonces
et
insertions
8
000,00
8
000,00
8
000,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
49
500,00
31
000,00
31
000,00
6236
Catalogues
et
imprimés
1 700,00
1 800,00
1 800,00
6237
Publications
22
200,00
22
700,00
22
700,00
6238
Divers
7 800,00
4
000,00
4 000,00
6247
Transports
collectifs
12
400,00
31
660,00
31
660,00
6251
Voyages
et
déplacements
0,00
1
300,00
1
300,00
6261
Frais
d'affranchissement
7
000,00
6
400,00
6
400,00
6262
Frais
de
télécommunications
23
500,00
21
500,00
21
500,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
1
250,00
1
900,00
1
900,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
6
950,00
7
000,00
7
000,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
74
800,00
70
000,00
70
000,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
1
900,00
1
900,00
1
900,00
6288
Autres
services
extérieurs
800,00
1
500,00
1
500,00
63512
Taxes
foncières
7 600,00
8 000,00
8 000,00
6355
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
0,00
800,00
800,00
6358
Autres
droits
3 300,00
3 500,00
3 500,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
2 329
651,32
2
384
100,00
2
384
100,00
6218
Autre
personnel
extérieur
6
520,00
11
000,00
11
000,00
6331
Versement
mobilité
38
200,00
41
500,00
41
500,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
19
800,00
21
000,00
21
000,00
64111
Rémunération
principale
titulaires
931
700,00
940
000,00
940
000,00
64112
NBI,
SFT,
indemnité
résidence
50
450,00
47
000,00
47
000,00
64114
Personnel
titulaire
- Indemnité
inflat°
3
000,00
0,00
0,00
64118
Autres
indemnités
titulaires
259
081,32
230
000,00
230
000,00
64131
Rémunérations
non
tit.
359
000,00
414
000,00
414
000,00
64134
Personnel
non
tit.
- Indemnité
inflat°
1
900,00
0,00
0,00
64168
Autres
emplois
d'insertion
0,00
20
000,00
20
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
280
000,00
270
000,00
270
000,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
321
000,00
326
000,00
326
000,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
14
600,00
16
000,00
16
000,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
26
000,00
25
000,00
25
000,00
6456
Versement
au
F.N.C.
supplément
familial
2
800,00
3 000,00
3 000,00
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
3
800,00
3
800,00
3
800,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
7
800,00
7
800,00
7 800,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
4
000,00
8 000,00
8 000,00
014
Atténuations
de
produits
84
300,00
84
804.00
84
804,00
Dane
14 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Chap /
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
739115
Prélèvt
au
titre
de
l'article
55
loi
SRU
31
000,00
32
000,00
32
000,00
739223
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
53
300,00
52
804,00
52
804,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 230
877,00
1
260
225,00
1 260
225,00
6512
Droits
d'utilisat®
- informatique
nuage
3 500,00
7
100,00
7
100,00
6531
Indemnités
98
500,00
101
000,00
101
000,00
6532
Frais
de
mission
0,00
500,00
500,00
6533
Cotisations
de
retraite
9 500,00
9 000,00
9 000,00
6535
Formation
3
000,00
3
000,00
3
000,00
65372
Cotis.
fonds
financt
alloc.
fin
mandat
2
100,00
2
000,00
2
000,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
1 000,00
500,00
500,00
6542
Créances
éteintes
1 000,00
500,00
500,00
6553
Service
d'incendie
120
000,00
99
718,00
99
718,00
65541
Contrib
fonds
compens.
ch.
territoriales
678
769,00
681
734,00
681
734,00
65548
Autres
contributions
126
906,00
141
635,00
141
635,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
5
202,00
6
688,00
6
688,00
657348
Subv.
fonct.
Autres
communes
4
000,00
3 500,00
3 500,00
657362
Subv.
fonct.
CCAS
96
000,00
127
000,00
127
000,00
6574
Subv.
fonct.
Associat°,
personnes
privée
81
300,00
76
300,00
76
300,00
65888
Autres
100,00
50,00
50,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0.00
0.00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
5
222
020,32
5
512
283,00
5
512
283,00
=
(011
+
012
+
014
+
65
+
656)
66
Charges
financières
(b)
290
450,00
285
376,00
285
376,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
70
700,00
68
553,00
68
553,00
66112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
-2
250,00
-2
250,00
-2
250,00
6618
Intérêts
des
autres
dettes
222
000,00
219
073,00
219
073,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
5 500,00
4
500,00
4
500,00
6711
Intérêts
moratoires,
pénalités/
marché
500,00
500,00
500,00
6718
Autres
charges
exceptionnelles
gestion
3
000,00
3
000,00
3
000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
2
000,00
1
000,00
1
000,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
5
517
970,32
5
802
159,00
5
802
159,00
=atb+tc+d+re
023
Virement
à
la section
d'investissement
299
669,00
4
203
605,15
4
203
605,15
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7)
(8)
(9)
106
155,30
103
193,00
103
193,00
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
incorporelles
101
226,00
98
263,70
98
263,70
6812
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
à
répartir
4
929,30
4
929,30
4
929,30
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
405
824,30
4
306
798,15
4
306
798,15
D'INVESTISSEMENT
043
| Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(10)
0,00
0.00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
405
824,30
4
306
798,15
4
306
798,15
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
5 923
794,62
10
108
957,15
10
108
957,15
L'EXERCICE
(=
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES À REALISER
N-1 (11) |
0,00 |
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (11) |
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
2
000,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
-2
250,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
2)
Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
3)
Hors
restes
à
réaliser.
5)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
) ) ) 4) Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
) 6) Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
) ( ( ( ( ( ( 7) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
Pace
16
10 108 957,15
| VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(9)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
où
si
reprise
anticipée
des
résultats).
ND
__-
17 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art(1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
013
Atténuations
de
charges
17
000,00
38
000.00
38
000,00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
17
000,00
33
000,00
33
000,00
6459
Rembourst
charges
SS
et
prévoyance
0,00
5
000,00
5
000,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
360
660.00
500
247,00
500
247,00
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
6
000,00
10
000,00
10
000,00
70323
Redev.
occupat°
domaine
public
communal
4
000,00
5 000,00
5
000,00
704
Travaux
0,00
22
000,00
22
000,00
7062
Redevances
services
à
caractère
culturel
1
500,00
700,00
700,00
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
342
860,00
457
867,00
457
867,00
70846
Mise
à
dispo
personnel
GFP
rattachement
4
800,00
0,00
0,00
70876
Remb.
frais
par
le
GFP
de
rattachement
500,00
0,00
0,00
70878
Remb.
frais
par
d'autres
redevables
4
000,00
4
680,00
4
680,00
73
Impôts
et taxes
5
045
448,00
5 400
808,00
5 400
808,00
73111
Impôts
directs
locaux
3
577
865,00
3
935
125,00
3
935
125,00
73211
Attribution
de
compensation
1
118
606,00
1
118
606,00
1
118
606,00
73221
FNGIR
25
577,00
25
577,00
25
577,00
7336
Droits
de
place
3 000,00
0,00
0,00
7351
Taxe
consommation
finale
d'électricité
110
000,00
110
000,00
110
000,00
7362
Taxes
de
séjour
400,00
1
500,00
1
500,00
7381
Taxes
additionnelles
droits
de
mutation
210
000,00
210
000,00
210
000,00
74
Dotations
et participations
416
687,00
496
836,00
496
836,00
7411
Dotation
forfaitaire
140
348,00
138
633,00
138
633,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
0,00
70
723,00
70
723,00
744
FCTVA
4
550,00
5
000,00
5
000,00
74718
Autres
participations
Etat
3
000,00
1 000,00
1 000,00
74748
Participat”
Autres
communes
2
400,00
2
100,00
2
100,00
7478
Participat°
Autres
organismes
233
671,00
243
900,00
243
900,00
7482
Compens.
perte
taxe
add.
droits
mutation
100,00
0,00
0,00
74834
Etat
- Compens.
exonérat°
taxes
foncière
32
618,00
35
480
00
35
480,00
75
Autres
produits
de gestion
courante
7
150,00
4
790,00
4
790,00
752
Revenus
des
immeubles
7
150,00
4
740,00
4 740,00
7588
Autres
produits
div.
de
gestion
courante
0,00
50,00
50,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
5
846
945,00
6 440
681,00
6
440
681,00
(a)
=
70
+ 73
+
74
+ 75
+
013
76
Produits
financiers
(b)
4,00
4,00
4,00
7688
Autres
4,00
4,00
4,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
4 496,00
4 700,00
4
700,00
7714
Recouvrt
créances
admises
en
non
valeur
0,00
200,00
200,00
7718
Autres
produits
except.
opérat°
gestion
4
496,00
4
500,00
4
500,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(d)
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
5
851
445,00
6 445
385,00
6
445
385,00
=
atb+c+d
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
(8)
46
442,00
54
040,00
54
040,00
7TT
Quote-part
subv
invest
transf
cpte
résul
46
442,00
54
040,00
54
040,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
46
442,00
54
040,00
54
040,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
5
897
887,00
6 499
425,00
6 499
425,00
DE
L’'EXERCICE
(=
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
0,00 |
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE (10) |
3 609 532,15 |
|
TOTAL
DES RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
Pace
18
10 108 957,15 | VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
775
et 776
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d‘immobilisation
»).
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(9)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats). VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
Frais
d'études
38
000,00
94
000,00
94
000,00
Terrains
nus
0,00
46
000,00
46
000,00
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
5
000,00
2
500,00
2
500,00
Autres
agencements
et
aménagements
124
800,00
195
000,00
195
000,00
Hôtel
de
ville
0,00
4
797,00
4 797,00
Bâtiments
scolaires
0,00
19
000,00
19
000,00
Equipements
du
cimetière
7
000,00
10
000,00
10
000,00
Autres
bâtiments
publics
18
810,00
11
091,00
11
091,00
Installations
générales,
agencements
175
000,00
0,00
0,00
Réseaux
de
voirie
130
000,00
84
740,00
84
740,00
Réseaux
d'électrification
100
000,00
150
000,00
150
000,00
Autres
matériels,
outillages
incendie
10
000,00
41
000,00
41
000,00
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
4
000,00
3
500,00
3
500,00
Autres
inst.
matériel,outil.
techniques
15
000,00
70
000,00
70
000,00
Matériel
de
bureau
et
informatique
13
000,00
7
000,00
7
000,00
Mobilier
14
000,00
11
500,00
11
500,00
Emprunts
en
euros
134
507,46
138
411,00
138
411,00 3
de
liaison
: affectat°
Total
des
financières
Total
des
d’
r
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
1
628
171,73
1
688
309
1
688
309
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(8)
46
442,00
54
040,00
54
040,00
139148
Sub.
transf cpte
résult.
Autres
communes
0,00
743,83
743,83
13916
Sub.
transf cpte
résult.
Autres
EPL
10
611,00
11
817,89
11
817,89
13931
Sub.
transf
cpte
résult.
D.E.T.R.
32
127,00
32
126,54
32
126,54
13932
Sub.
transf cpte
résult.
Amendes
police
3
244,00
8 336,40
8 336,40
Sub.
00
1
015,34
1
015,34
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
0,00
00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
1 674 613,73
1 742 349,00
1 742 349,00 +
|
RESTES
À REALISER
N-1 (11) |
677 281,01
|
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(11) |
0,00 |
L
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2 419 630,01
|
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote,
|-B.
Pace
9h VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
état
111
B
3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6) Voir
annexe
IV À
9 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
= RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
= RI
041.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats). VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
206
356,70
287
010,00
287
010,00
1316
Subv.
transf.
Autres
E.P.L.
10
000,00
7
000,00
7 000,00
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
0,00
65
038,00
65
038,00
1322
Subv.
non
transf.
Régions
20
000,00
0,00
0,00
1326
Subv.
non
transf.
Autres
E.P.L.
85
360,00
113
972,00
113
972,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
transf.
40
000,00
0,00
0,00
1332
Amendes
de
police
transférables
25
000,00
25
000,00
25
000,00
1341
D.E.T.R.
non
transférable
25
996,70
26
000,00
26
000,00
1347
Dot.
de
soutien
à
l'investissement
local
0,00
50
000,00
50
000,00
1348
Autres
fonds
non
transférables
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'équipement
206
356,70
287
010,00
287
010,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
226,00
272
201.69
272
201,69
10222
FCTVA
49
226,00
65
525,00
65
525,00
10226
Taxe
d'aménagement
90
000,00
75
000,00
75
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
131
676,69
131
676,69
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0.00
1388
Autres
subventions
non
transférables
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat°
(BAréqie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
|
Total
des
recettes
financières
139
226.00
272
201,69
272
201.69|
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
_0,00
0,00|
TOTAL
RECETTES
REELLES
345
582,70
559
211,69
559
211,69
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
297
419,00
4 203
605,15
4
203
605,15
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
(8)
106
155,30
103
193,00
103
193,00
2802
Frais
liés
à
la réalisation
des
document
4
174,00
2
817,07
2
817,07
28031
Frais
d'études
945,00
0,00
0,00
28041511
GFP
rat : Bien
mobilier,
matériel
5 550,00
5
296,97
5 296,97
280422
Privé
: Bâtiments,
installations
10
700,00
10
700,22
10
700,22
2804412
Sub
nat
org
pub
- Bâtiments,
installat°
5
064,00
0,00
0,00
28051
Concessions
et droits
similaires
2
136,00
2
138,37
2
138,37
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
3
243,00
3
620,45
3
620,45
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
1
109,00
693,87
693,87
281578
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
3 005,00
3
005,08
3 005,08
28158
Autres
installat*,
matériel
et
outillage
4
536,00
4
536,43
4
536,43
28182
Matériel
de
transport
6 404,00
6 245,07
6 245,07
28183
Matériel
de
bureau
et informatique
11
585,00
12
359,61
12
359,61
28184
Mobilier
9
121,00
10
066,46
10
066,46
28188
Autres
immo.
corporelles
33
654,00
36
784,10
36
784,10
4815
Charges
liées
à
crise
sanitaire
Covid-19
4
929,30
4
929,30
4
929,30
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
403
574,30
4
306
798,15
4
306
798,15
FONCTIONNEMENT
041
|
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
403
574,30
4 306
798,15
4 306
798,15|
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
749
157,00
4 866
009,84
4 866
009,84
(=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
A REALISER
N-1
(10) |
245 521,37
|
+
|
R
001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
300 082,95
|
Dana
99 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
|
.
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5411
617,16
|
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
IV-A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DF
042.
(7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations »).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
Chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats). IIl- VOTE
DU BUDGET
|
Ii
DETAIL DES
CHAPITRES
D'OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
(1)
202101
LIBELLE:
RESTAURATION
DE
LA
FERME
DE
MONSIEUR
POUR
INFORMATION
Réalisations
Restes
a
Propositions
Vote
(4)
Montant
cumulées
au
Réaliser
N-1
nouvelles
Libellé
(2)
1AIN
(3)(5)
4)
DEPENSES
|
‘
485
559:
500
000.
Immobilisations
rais d'études
;
56
899.
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
corporelles
Immobilisations
en
affect.
Immobilisations
en
cours
428
660.
500 000.
RECETTES
(répartition)
(Pour
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
information)
‘
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
Subventions
d'investissement
Emprunts
et dettes
assimilées
Immobilisations
incorporelles
Subventions
versées
Immobilisations Immobilisations
reçues
en
affectation
Immobilisations
en
cours
corp.en
cours inst. mat.tech.
RESULTAT
={c + d) -(a+b)}
Excédent
de financements
positif
Besoin
de finameementt siiméopttif
985 559.56
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
des
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soil en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
24 H 18 LE E-LLZS ‘1 Sejoiue) sJueyqeu,p eiquou puel5 snjd ej juejdWioo eJqueuu eunLuuuoo ee
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£
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00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00'0 00'0 (1)1v101
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00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (3) 71v101
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00‘0 00'0 00‘0 00‘0 00'0 00‘0 (a) 1v101
(a)
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00‘0 000 00‘0 00‘0 00'0 00‘0 (9)71v101
(9) eBuey29,p uondo
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2907
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2907
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—
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AI S3AX2NNV — AI
£cOC - da - ATTIA 1390N8 - S3SOÙ S371 SIAONVN 3Q 37T1IA CS 9524
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000 soJne ue JUB}UOIN
00'0 Sinoous| 8P % seinjonss ep sedA seny (4)
s}nposd
0 ep 8JquioN
00'0 00'0 00‘0 00'0 00‘0 soJne US JUBJUOIN
00'0 00'0 00'0 00'0 000 SINOOUS] 8p°% g e,nbsnf insjesdnini (3)
synpoid
0 0 0 0 0 ep SJquoN
00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 soins US JUE}UOIN
00‘ 00'0 00'0 00‘ 00'0 SINOOUS, 8P % ses g e,nbsnf inezesrdipnu © ç e,nbsnf inezesidninn (q)
synpoid
0 0 0 0 0 ep SJAUON
00'0 000 00'0 00 0 000 Soine US JUEJUOIN
00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 SInoous| 8p % (uondems) aBuey9,p uondo (9)
synpoud
0 0 0 0 0 2p 81QUON
00'0 00'0 00‘0 000 LO'699 256 sons US JUEJUON
000 000 00'0 000 ze ct SInooue 8P % JelAe] ep jeJe,p sed “ejduuis e1eLueg (g)
snpoid
0 0 0 0 z ep 8iquoN
00'0 00'0 00'0 00'0 6p'TLE se SOINS US JUBJUOIN Usuun}) 91peous no (des) suuoyejd ajduuis ajqeuea xneL ‘(enbiun
000 00'0 00'0 000 SO'LL SINOoUS| 8P % sues) 2x1} XNB} no 2]qeLeA XNE} 21}U09 91NJ9NJS XNE} 2P
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Gino e1njonS
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AI SAX2NNV — AI
£t02 - da - AT1IA 1390QN4 - S1SOù S371 SIUONVN 20 ATTIA VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
— ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A2.7
A2.7
— AUTRES
DETTES
(Issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d’un
emprunt)
LIBELLES
Montant
initial
de
la
Dépenses
de
Dette
restante
dette
l'exercice
Financement
conception
réalisation
et
maintenance
groupe
scolaire
et une
salle
6
736
592,25
222
946,16
5 264
635,27
de
restauration
570
382,44
20
370,80
420
883,41
Financement
conception
réalisation
et
maintenance
groupe
scolaire
et
une
salle
de
restauration VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
A3
— AMORTISSEMENTS
-
METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L’'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
2013-11-25
CGCT)
: 600.00
€
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
(en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
L
Frais
d'études,
d'élaboration,
de
modification
et de
révision
des
10
25/11/2013
documents
d'urbanisme
L
Frais
d'études
non
suivies
de
réalisations
5
25/11/2013
L
Frais
de
recherche
et de
développement
en
cas
de
réussite
du
projet
5
25/11/2013
L
Frais
de
recherche
et de
développement
en
cas
d'échec
du
projet
1
25/11/2013
L
Subventions
versées
pour
des
bien
mobiliers,
du
matériel
ou
des
5
25/11/2013
études
L
Subventions
versées
pour
des
bâtiments
ou
des
installations
15
25/11/2013
L
Subventions
pour
des
projets
infrastructures
intérêt
national
30
25/11/2013
L
Logiciels
2
25/11/2013
L
Plantations
arbres
et arbustres
15
25/11/2013
L
Installation
de
matériel
et outillage
de
voirie
20
25/11/2013
L
Autres
installations
matériel
et outillage
15
25/11/2013
L
Voitures
8
25/11/2013
L
Camions
et véhicules
industriels
8
25/11/2013
L.
Matériel
de
bureau
électrique
ou
électronique
5
25/11/2013
L
Matériel
informatique
4
25/11/2013
L
Mobiliers
de
bureau
et autres
10
25/11/2013
L
Coffre
fort
20
25/11/2013
L
Matériel
audiovisuel
5
25/11/2013
L
Matériel
téléphonique
6
25/11/2013
L
Electro
Ménager
4
25/11/2013
L
Matériel
de
nettoyage
6
25/11/2013
L
Matériel
pour
manifestations
municipales
8
25/11/2013
L
Outillage
espaces
verts
et
centre
technique
5
25/11/2013
L
Autres
matériels
5
25/11/2013
L
Gros
matériels
espaces
verts
et cente
technique
10
25/11/2013
L
Matériel
de
manutention
10
25/11/2013
L
Matériel
de
restauration
10
25/11/2013
L
Matériel
sportif
10
25/11/2013
L
Autres
matériels
10
25/11/2013
Dsrs
04 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
192
451,00
ressources
propres
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
|
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+B
192
451,00 | 1
192
451,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
138
411.00
138
411,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
138
411,00
138
411,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
54
040,00
54
040,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
54
040,00
54
040,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l’exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
|
dépenses
de
l’exercice
D001
(3)
(4)
Il
précédent
(3)
(4)
Dépenses
à
couvrir
par
des
677
281,01
0,00
869
732,01
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(3)
Inscrire
uniquement
si
le compte
administratif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(4)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
Il - Présentation
générale
du
budget
— vue
d'ensemble. VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+
b
4 447
323,15 |
II
4 447
323,15
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
140
525,00
140
525,00
10222
FCTVA
65
525,00
65
525,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
75
000,00
75
000,00
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
13146
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(3)
4
306
798,15
4
306
798,15
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
des
document
2
817,07
2
817,07
28031
Frais
d'études
0,00
0,00
28041511
|
GFP
rat
: Bien
mobilier,
matériel
5
296,97
5
296,97
280422
Privé
: Bâtiments,
installations
10
700,22
10
700,22
2804412
|
Sub
nat
org
pub
- Bâtiments,
installat°
0,00
0,00
28051
Concessions
et
droits
similaires
2
138,37
2
138,37
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
3
620,45
3
620,45
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
693,87
693,87
281578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
3
005,08
3
005,08
28158
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
4
536,43
4
536,43
28182
Matériel
de
transport
6
245,07
6 245,07
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
12
359,61
12
359,61
28184
Mobilier
10
066,46
10
066,46
28188
Autres
immo.
corporelles
36
784,10
36
784,10
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
39...
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
4815
Charges
liées
à
crise
sanitaire
Covid-19
4
929,30
4
929,30
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
4
203
605,15
4
203
605,15
pes
es
Dal
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
RO001
(4)
(5
R1068
(4
IV
Ill
précédent
(4)
(5)
(4)
6)
(4)
Total
ressources
4 447 323,15
245 521,37
300 082,95
131 676,69
5 124 604,16
propres
disponibles
Montant
|
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
Il
869
732,01
D---
00 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
Ressources
propres
disponibles
IV
5
124
604.16
Solde
V=IV-1II(6)
4
254
872,15
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
(3)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(4)
Inscrire
uniquement
si
le compte
administratif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(5)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
Il - Présentation
générale
du
budget
— vue
d'ensemble.
(6)
Indiquer
le signe
algébrique. 06 °5tq4
v v UnplSA 8p enx [+ - SD] SG 1VLI9vH
69'VLE 2Z vz'S08 81 #4n3 _ 009'L | LAHAIT A OSE'L | LINNN A v €/'TE | 6p'/ZE SL L ES'pat 29 L 9a9 ep uohoni}SU0 5/98 10/1000 LOZ X ÿLOz SAVAW3 HS3
UONSS 8p en] S8EnPIAIPUI
v v SUoSIEU £ UonISINbay/{eloUo} 1vVI90S £e'L8s L 09'E6S an3 - 0080 | L34A11 A zt90 | LIHANT A \4 Le'6e | 6c'661 +2 L6'SZL 68 9a9 1V1d/0ÿ€/11L/7000010Z x LLOZ 1VLIgvH 949 UOASS 8p en] Se[enplAIPUI
v v SUOSIELU 6 UonIsINboe/ieIou0} 7VI20S
££ 660 € v£'680 +L unz _ 009'L | 13HAIT A 69t'L | 13HA1T A v Le'6c | S/'E8S 088 9€'6+8 680 L 99 SN1d/0pE/1L/E000010Z X LLOC 1V1I9VH 99
UOUSS 2p on] SelenpIAIPUI
v v suosieu £ uorsinboe/onssuos 71VI90S
6L'ol99 66782 L 4n3 _ 0080 | L3HAIT A €99'0 | 13HA1T A v L8'6c | zo'ecL Ecc bt'O€6 582 99 IV1dÿ0ÿE/L1/Z000010Z X LLOZ 1VLIgvH 949
UOASS 8p en S8|eNpIAIPUI
v v suosIeUu 6 .HSINboy/on}SUOD 1vI90S LO‘9/z S 8c'619 + #4n3 : 0094 L3HAN A 8bt'L | 13HA1T A v Le'6e | zL'SSt zez 1806 6€€ 9a9 SNIdEOÿE/LL/LO00010Z x LIOC 1vLIavH 949 810$ JUS DO] |
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Sep 18JOL
Tne1sos
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sep 18JoL
Txne150S
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siou) d3 Sep no
00'0 000 000 000 S9HAN92/109 S2P 4ed sa}9e1ju09
sjunidue
Sep 18JOL
(s)
à xne} pu
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L'Lga IN3NASS114V11:1 NO ANNWNO9 V1 4Vd SILNVAVO SINNAdW SN9234 13 SINNOGQ SLNIN39VONI - NVT114 SHOH SLNANWIOVONZ
Al SAX2NNVY — AI
£cOC - da - ATIA 1390QN4 - SASOU S171 SIAONVM 3Q ATTIA 16 °3eq
919Nd v
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91and v v
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98'/€9& se'zse än3 É 008'L LIBAN A 290€ | L3HAIT A v vz'2 09692 LZ L6'880 89 9q9 ep uonisiInboy/yS£ES80/L000866L X 866} SIHdOTVA
91aNd V v paeynf /e1g ep ens syuetueBo] 2914410 1VLI9VH ST'6€2 + TS'LZS un = 008'L LAN A L6L'€ | LINAN A v vl's LE'EZ6 87 OA ANA 9a9 ep UOHon1SUOI/ÿL LOSY/ZO00Y66 1 x 9661 SIHdOTVA
91and
0/0€604 juridue 391440 1VLI8VH
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919$
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ST'vSL 6 18'vzL L #n3 _ 008'L L3HAN A 918€ | LINNN A v ce'2 LE'v66 b2 va 600 vez 9a9 LZ UoHonJ}SUO9/G86 Lyÿ/Z000666L X S661 13 VAVAEL
919S
v v IN8ISUOW ep eue sjueWweBo] | - 1131HdOd
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919S
v v eUL84 e| ep 9VZ SiueueBo] - 4131Hd0ùd
LE'TLE 2S 66'EL9z ànz : 020'L LAN A 168€ | LINN A v DT z0'EZ6 LL 69'696 LLZ L 9qa9 OZ Uofon1sUoT/€089970/L000886L x 8861 13 IVAVAL
v v UNPI8A 8p ENX Ep-Lr SUEUSDO gp 1VLIavH
S9'9LL L LL'SS8 L änz L-v O0k'E 138A A 0000 | LIuA1 A v 90'sS | z9's86sit 00'000 ZzL 9a9 2P UOHoNAUOT/00SEZTZS/E0008 LOZ X 810 SAVNW3 HS
Ÿ Ÿ UnpJEA SP ny Ep-Lp SJUEUEDO] gp 1VLIgvH
9v'LzS L TS'8Sc L àn3 LV OOL'E LAN A 000'0 | LIN A v 80'S€ | 19'/59 87 00'00/ 58 9a9 ep uoHonnuoT/LOSEZZS/TO008LOZ x 810 SAVAN3 HS
v v Unpl8A 8p eny Lt - DOI ZG 1VLIgvH 06'vE9 S8'leZ anz - O€v'E LAN A O8L'L | LIN A v 9v'es | 8S'82L LS 9p'ecc SG 9a9 ep UoonsU0Y/Eÿ0//0S/8000L0Z X SOC SAVAW3 HS Ÿ Ÿ UNPJSA 8p Sn [p - SJDOI ZS 1VLIgavH
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TEE Z vL' 922 una - O€ÿ'L | Ian | À o8l't | 13uanm | A v 9v'es | 0v'980 c61 LE'9E 807 9a9 | ep UoonsUo9/| 02/08/9000 L0Z x SLOZ SAVAW3 HS3 Ÿ
ŸY UNpJ8A 2p en |} - SDO] ZG 1VLIYH z0'L+O 9 Va'TtE + una
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v v UNPJISA 8P ENY Lp - SIDOI cg 1VLIgYH
LL'E89 SG L9'TLE & àn3 : 0080 | 134A11 A LSS'O | LAN A v TL'Tr | zL'ece 06z 8O'ETT LEE 9a9 ep UoHonSU0T/686YL0S/ÿ000b LOZ X ÿLOC SAVNN3 HS3
v v UNpJeA ep eny |ÿ - SIDOI ZS 1VLIavH
90'S9L Sr'ess L 4n3 - 0080 | LIHAIT A ISS'O | 134 A v €l'z€ | S0'L8L v6L 89'L6S LEZ 9a9 ep UoHonsUoT/886ÿLOS/EO000P LOZ X ÿLOT SAVAIN3 HS3
v v unpleA ep ex Lÿ - SOI TS IVLIvH 65'669 87 LL'v60 8z un _ 009'L L3HAN A OSE'L | LINN A \4 TL'Tr | 06 226567 1 0€‘ 09 196 L 9q9 2p UoHonIsU0T//8610S/Z000p LOZ x ÿLOc SAVAIN3 HS
(9)
xne} pu
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ep eeuuy
€cOZ - da - ATIA 139QN8 - SAISON S1371 SIUANVN 2Q 3TIIA ‘(seleLo]Lue} SAJIA9E||09 XNE SyJeJJo sJeloueuI, synpoid se] IS 0LOZ UIN[ SZ np 922061014901 Seoul ej ep elBojodA} e] jueains sjunidue sep uoyeolissel el ‘J9) L-Y ejduex3 ‘eunyeAnoo ep uoleiedo sJoù junidius,p euoBeye) (
‘(eBexuesinod ep juiod ue seuulidxs sB1elu eun,p je eouslejei ep jensn xne} UN,p UolIppe ejdiuis Ej SLUUIOO lUEp jueWejnes sed js8,u Inb ejqelieA xne} Un eiip-e-1s2,9) exejdiuo : 9 ! ejduuis ejqeueA : À : XI] : 4 : JeJEJUIp XNe} ep SdAL
C6 932d
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eBpnq np 8J01 ep ejep e] e neeAIU 8e] Jenbipui ‘ejgeueA xne} 8 sjunidWe se] Jno4 ‘e1nJJ8An09 ep uol}esedo sjou xne1 (9.
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8
L
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(1)
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91"aNnd
v v UnpieA 8p enx ZL-0L SBol 391440 LVLISVH
LL'SL6EL bb'T90 bL #n3 = 009'L | 13HA1T A 0Se'L | LAHAN A v O£'Et | 2/'706 8/8 05'8S€ 596 99 9€ Uohon}u0)/666/10S/7000€ LOT X SLOC SIHdOTVA
9"and
v v UnpI8A 8p enx ZL-0L SBoI 391440 IVLISVH
17'199 + 18'656 L #n3 . 0080 | LAHAIT A LSS'O | L3HAN A v O£ Er | LO‘Y86 pre 0S'089 /z 9a9 9€ uohon1}u09/096/ | OS/E000€ LOT X SLOC SIHdO1VA
9"and
v v Unpi8A 8p enx ZL-0L Sol 391410 1V1I9VH
OL'S/9 €S SG'EO+ 8€ #4n3 _ 009'L | LIHAN A OS€E L | LUN A v LE'ce | 88'LeZ O0bZ OS'OZZ /ZLT 99 9€ Uohonnuo1/866/ 10S/ZOOOE LOT X SLOT SIHdO1VA
91and
v v Unpi8A 8p any ZL-0L Sol 391410 1VLISVH
9S'vZL 21 9L'YHE SG an _ 0080 | LAHAIT A LSS'O | L3HAIT A v Lee | /0'020 899 O0'EÿE S2Z 99 9€ Uoh9n}Uu0T/196/ 10S/LOOOE LOT X StOZ SIHdO1VA
; Nana
v v 9481987 19 NP 8n4 ÿ 1N0Y 391410 1VLIIVH
18'€8t L 1T'6L CIRE _ 0077 | LIN A 16e | 138 A v 99'G 96 6€/ 8 86 580 SZ 9q9 | jueweBeusweey/G0+98l L/LOOOLLOZ X OrOT SIHdO1VA
914Nd
v v \XNE8ZE) en, SjuewueBo] 391410 1VLIaVH
89'£68 S £e'€0S + un 5 0007 | LAHAIT A z007 | LIUNNT A v v9'œæ | 0/'991 5zz 00'zL9 86z 99 LL uohonsU09//90€60 1/7000/00€ x 800€ SIHdOTVA
9114Nd
v v Xneeze) eny, juewueBo] 391440 1VLI4VH
v8'69b L pp'SJE un 7 000‘ | L3HAIT A Szo'L | LIANT A v s9'9z | 06'EbS ZE 00‘909 95 949 | L ep Uooni}SU09/7/0€60L/£000/00€ x 800€ SIHdOTVA
9nand
v v .XNE8ZE) enx, JUEWSBO] | 491410 1VLISVH
L8'rzz 80'92 4n3 = 000‘ | L3HAIT A +860 | LIN A v +9 | r0'809 / 00'/1S OL 949 ep uohon1sU0T/1/0€601/T000/00€ x 600€ SIHdO1VA
9nand
v v 18198] ‘9 en syBol 391440 1VLI9VH
LE'6€8 LL 9C'TLLZ #n3 7 008 LAN A 0ve'z | Lun A v L6'6 86089 OL z6 tel 91€ 9a9 GS UOHNISUOT/E /7r88/T000666 x 000€ SIHdOTVA
(5)
xne} jeu
(8) purudura ep | (&) | (ei |-emoe | (&) | te | © IS | REY
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ep seuuy
£cOC - da - AT1IA 1390N4 - SASOU S171 SIUONVN 3Q TATIA VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D’ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D’EMPRUNT
B1.2
—- CALCUL
DU
RATIO
D’ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D’EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L.
2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la dette
de
l'exercice
(2)
C
590
995,40
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
| Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l’exercice
1l=A+B+C-D
590
995.40
Recettes
réelles
de
fonctionnement
Il
6
445
385,00
Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l’exercice
en
%
(3)
|
1/11
9,17
|
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L.
2252-2
du
CGCT.
(2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50
%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice. p6 254
jueuessijseaul ed e| ep 81} ne senblignd saJAN9e|I0 Sene,p SenSei suonedioiued sep elUUOS E] 8p 8}lE, UOonpep eJUeP,021d SUUO|O9 E] 8 JUOSUI JUBJUOMN (Z)
‘N/LO/LO NE ddd 8P }811U09 np ajueyse) eeunp e] Jnod jUEJ9E1JU0909 NE J8SJ8A E JUEJSJ JUSWIESSISSAU] E SEAIE|J SUOIEJeUNUSI Sep EUILLOS (L)
ESTETENMENAMENENTE]
3e uoljonJ}SU0T) uolje1ne}S91 2p e|[PS eUN Je 8112/09S edno.f
89'8LS 589 S 89'8LS 589 G broz/LO/9L 09€ zL'6LZ 9191 zl'6Lz 91991 uoydeouos jueueoueul4 | 1el9U04 Jp819/oWLULSXZ bLOoZ un p soueUeJUIE LI je UONESIIBEJ Lo}deaU09 JUSLLENUEUI+
TSIOUI
ue) ddd ®P ddd ®P (911) ddd Je1juo9 (x) ddd 2P Je1ju09 jue19813U0909 ddd ®P }e13u09 ep je1ju09 e] Jed np "seau sued sop | (j)'3seaui sued | je1ju09 np np np uoneleunwsi | np 911} ne nA9ïd | senasïd suone}soid Sju8}921JU0909 einjeuBis eyjeu euIWOS sep eos ul} op 9}eq e91nq e| 2p JUeJUOU 1830} JueJUO Sop 91nJeN seusiue610 ep seuuy Je1ju09 np 2|19q17
JAI d-9114Nd LVIAVNALAVd 30 SLVALNOIN S30 LV13 - La
via AAlId-9114Nd LVIAVNAL1AVd 30 SLVALNO9I S30 11: SN924 13 SINNOG SINAN2I9VONT - NV7114 SHOH SLNIWN39VONz
AI S2X=2NNV — AI
£tOC - da - ATIA 139018 - S3SO S11 SIAQNVN 3Q ATTIA VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV - ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.5
B1.5
—- ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en |
Périodicité
Dette
en
capital
à
Dette
en
capital
Annuité
à verser
au
(1)
Concernant
les
garanties
accordées
à
l'Agence
France
Locale
(Article
L.1611-3-2
du
CGCT):
- |’ « Organisme
bénéficiaire
» de
la garantie
est
toute
personne
titulaire
d'un
«
titre éligible
» émis
ou
créé
par
l'Agence
France
Locale
;
- la rubrique
« Périodicité
»
n’est
pas
remplie
car
la
garantie
n’a
pas
de
périodicité.
La
garantie
est
d’une
durée
totale
indiquée
à
la colonne
qui
précède
;
- la colonne
«
Dette
en
capital
à
l'origine
» correspond
au
montant
total
de
la garantie
accordée
aux
titulaires
d'un
titre éligible
;
- la colonne
«
Dette
en
capital
1/1/N
»
correspond
au
montant
résiduel
de
la garantie
au
1/1/N
;
- la colonne
«
Annuité
à
verser
au
cours
de
l'exercice
»
n'est
pas
remplie
car
l'octroi
de
la
garantie
n'implique
pas
que
des
versements
annuels
aient
lieu.
Des
versements
ne
seront
effectués
qu'en
cas
d'appel
de
la garantie. VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
B1.7
B1.7
-
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
(Article
L.
2311-7
du
CGCT)
Article
:
à
;
Nature
juridique
de
Montant
de
la
1
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
;
PATES
:
(1)
l'organisme
subvention
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
657362
autre
personne
de
droit
public
Subvention
2023
CCAS
Etablissement
de
droit
public
127
000,00
6574
Association
Subvention
2023
Associations
diverses
sprotives
Association
52
000,00
et culturelles
6574
Association
Subvention
2023
Amicale
du
personnel
Association
24
300,00
(1)
Indiquer
l’article
d'imputation
de
la
subvention.
(2)
Dénomination
ou
numéro
éventuel
de
la
subvention.
(3)
Objet
pour
lequel
est
versée
la subvention.
Dana
O4 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
-
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
K
.
Total cumulé |
C'édits de
Crédits de
Restes à
ou
Pour
mémoire
paiement
:
x
:
sde
Le
À
PU
(toutes
les
2
à
paiement
Restes
à
financer
intitulé
de
AP
votée
y
Révision
de
délibérati
antérieurs
:
:
:
FAP
compri
p
is
N
élibérations
y
réalisati
ouverts
au
titre
financer
de
(exercices
pris
exercice
.
(réalisations
;
.
,
:
x
:
compris
pour
’
de
l'exercice
N |
l’exercice
N+1
au-delà
de
ajustement
N)
cumulées
au
(2)
N+1)
01/01/N)
(1)
RENOVATION
1 923 612,37
0,00
1 923 612,37
31
540,98
985 559,56
906 511,73
906 511,83
DE
LA
FERME
DE
MONSIEUR (1) Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis.
(2)
Il s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions. 86 934
002€ 00 c 000 00 c 00 2c 00 0 9 UORELIUE,P [EHOJLS} JUIOÏPY O0'L 00‘0 00‘ O0‘ 00'0 O0'L 9 UoreLuIUE,p |2L10}1118} JUIO{pY 00‘G 00‘0 00'S 00'G 00‘0 00'G 9 esse], ewuez ediouud uoneuuue,p juiofpy 00'‘L 00'0 00‘ 00'‘L 00'0 00'L 9 esse|o 219 [edioulid UolELuIUE,p }UIo{py
00‘6Z 00‘22 002 00‘6z 00‘zz 00‘2 (1) NOILVAINV 3431114
000 000 00 0 00 0 000 000 a INSPEPoX
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 () 327734017109 3431114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (6) 3AILHOdS 241114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 G) ANOINH93L-O9IQIN 2431114 O0'L 000 O0‘ 00"! 000 001 g enelodns 98$E)) 8p S1NNONENA 8p SUNEIIXNY 00'L 00'0 00'L 00'L 00'0 00'L g eJEULIOU 2SSEj9 ep 21n}Nouond 2p euIEIIXN
00‘z 00‘0 00‘z 00‘2 00‘0 00‘2 (8)371vVI90S-O9IQN 241114
000 000 00‘0 O0'L 000 001 9 ejeuuondesxe 8SSE)) 2P [4 00'Z 007 00‘0 00'Z 00'0 00'z 9 esse) eue ediouud sejjeuisjeuu Se1098 sep osije1oods ju26Y 00'L 00‘0 00'L 00'L 00'0 00'‘L 9 essejo 19, ediouHd sejjeuiejeuu S2/099 sep osie199ds jue6vy 00'L 00‘0 O00'L O0'L 00'0 00'‘L 9 esselo euuez ep jediouud je/00s jue6y 00'Z 00‘0 00'z 00'Z 000 00‘Z 9 le0s }ue6y
00‘9 00‘z 00‘ÿ 00‘Z 00‘0 00‘Z (p) 31VI90S 3431114 O0" 000 O0'L 00"! 000 001 Ÿ Inelu9BU] 00'L 00'0 00'L 00‘ 00‘0 O0'L 9 eledound asuyeu ep ue 00'8 00‘+ 00‘+ 00'8 00'0 00'8 9 leLoyH1e} enbluy98} }u1o{py 00'Z 00'0 00'Z 00'Z 00'0 00‘ 9 esse euuez jediouud enbluye} ju1o[py
00‘2L 00‘+ 00‘€L 00‘2E 00‘0 00‘2E (2) ANOINH93L 3421114 O0‘ 000 00 O0"! 000 001 a ESSEI) 819, SEdOUNA INSPEPEH 00'Z 00'L 00'L 00'z 00'0 00'z g 1n8}2epoy 00'Z 00'0 00'Z 00'z 00‘0 00‘ v lediouud ou9e7y Ov'E 00'0 OV'E 00‘+ 00'0 00‘+ 9 essejo eue jediouud }}e1sIuILUpE jUIo(py 08‘ 00‘0 08‘+ 00'g 00‘0 00'G 9 esse|o ee, jedioulid }}e1}SIuILupe }uI0{py
oc'EL 00‘L oz‘zL 00‘L 00‘0 00‘ÿL (q) AAILVAHLSININQY 3431114 000 000 000 00 0 00 0 00 0 £S-ÿ8 .U lOI E] 8P L-9 SOIE, 8P 81} ne S9910 SIOJOUT 00'0 00‘0 00‘0 00‘0 00'0 00‘0 senbluy9e} Seiues Sep |819U96 1n8}9811Q 00'0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 SeoIMueS Sep juiofpe [e1Su96 1ne}9811Q 00'L 00‘0 00'L 00‘L 00‘0 00'L v SeoIMUeS Sep [e1Su86 1n879811Q
00'L 00‘0 00‘ 001 00‘0 00'‘L (e) SIANNOILONO SIO1dW 13714N09 I3T4WOD
SauIVNLIL NON SdWzL SdWaL NON Sa4IVINLIL V SLNANVAYId | Y SLNAINVWHId VIOL SIN39V SLN39V VIOL SIOIdWz SIOdWz (6) 1d13 N1 S34IVL190na (L) SI0 143 NO S3av49 SIOIdW3 4NS SNANNOd S11192411 (£) S34IV119aN8 SI0T1dAz (z) S3140931v9
N/LO/LO NY 1ANNOSH Id NQ LVL — LA
LO N/LO/LO NY 1INNOSA Id NG LVL —- SNOILVWNAOANI.A SLNIN113 STALNVY
AI SAX2NNVY — AI
£c0C - da - AT1IA 139019 - SASO S371 SIUQONVN 3Q 3TIIA 66 954
‘918 861 JelAUE 9Z np £S-p8 U lo] E] 8p 1e) 6€ L ejotue, sed SIBa1 « senbloeds siojduue » ‘jueysixe 1ojduis p e1peo un e sed juepuodse1109 eu SUOISSILI Se] JUOP Sio(diue : ejduiexe ed (s)
(2119.80) LdL3 'o € puodseuioo (seuue-u e jueuieynioe: ‘siouu 9 sp qq : *e) seuue, ep anout e luesoid (% 08 = lIEA81 ep emonb) % 08 e ‘etued sdiue) e jueBe un ‘ 1411 g'o e puodsezio0 eguue, eno} juesoid (% 08 = jIeAEA ep eyonb) % 08 e ‘jeied sdue) e jueBe un : 1d13 | e puodseso eeuue] ejno} jueseid (% 001 = |I2A81 ep eonb) uiejd sduue} e JueBe Un : ejduexz
eguue | SUEP SJANE,p epoled , jeAe1 ep sde} ep eyjonb , senbisAud sj9813 = 1411
: eUUE, NS SHAN9E,p epoled ine] 1ed je |leAe1 ep sdue] ep eyjonb nel Jed ssinseuu ‘sueBe Sep SHANE, 8 eUuoluodoid se ejdu098p 87 ‘(L412) elleAes jenuue uiejd sde} jueleanba (+)
‘lodue,| juee1o Uonesoqep ej sed enAe4d jeAe1 ep eyjonb el ep inemneu e sésiIqeduWos juos jeduo Uou sdius} e siojdiue se] ‘ajlun un 1nod sesillqe]duos juos Jelduos sde} e sjueueued siojdie se7 ‘ejueseqi|ep sejquuesse, Jed S2919 sese)o6pnq siojduz (€)
‘9 n0 g ‘Y : seuoBoye (7) “eUIBLO p 81e} inej suep sésiliqe]duos
jueuuejeBe JUOS sjSUUOHOUO} siojdue se S66L Si €Z np 920/00S68LNI : HON U SEMI EI E JUSWEUIOJUON seUBISep juos siojduue no sepeu5 se7 (L)
0z‘29 00‘62 0z‘8£ 00‘69 00‘zz 00‘Zr Gi+[+1+u +6 ++ + p +9 + q)1VHANIO 1VLOL
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (s) (4) SALI9 NON SI07aNz
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (N) 39104
3uani 1371dW09
I3T4WO9 S34IVINLLL
NON SdWaL SdWa1
NON SaNIVINLLL V SLNANVAUAd | Y SLNINVANId
71VLOL SIN39V SLN39V VIOL SI0IdNz SI01dW
(6) Ld13 NI SIHIVL190na (L) SI0T1dN3 NO Szavu9
SIOdW 4NS SNAUNOd S11193143 (£) S34IV119an8 SI014Wz (7) S180931v9
€COC - d4 - ATIA 1390N8 - SAISON S171 SIUYANYN 2Q ATIA OOT 258q
‘(elenuue ejniq uoljeJeuntues e] ep sJUeWuee Sep ejquesus, senbipui) syniq sjenuue sone ue no enbijgnd Uorjouo, ej ep (iniq 821pui] 8p neeAIU e] 1enbipui) }n1q 801pUI Un E eoU8JeJey : NOILVHANNNAY (€)
“2Jel|} SUN e Sa[qeu922}}2J UOU SUOISSIN : HLO
‘821l0d : Wd
‘UOHEUUIUY : ININY
I81mIn) : L1N9
‘HyodS : 4S
“enblu98}-091p8IN : LIN ‘18190S-09IP8W : SW
810$ : S ‘(uræqin jueweBeueue jUop) swusiueqN : gun
“enbluy98 1 : HO3L
HENSIULPY : NOV HNILIIS (2)
‘01 4 ‘v:S314092LV9 (1)
00‘0 71Va42N39 1VLOL
quelddy nuelddy Y | 000 171n9 9 quelddy
aa ÿL-ZE££ | 000 £G£ WIN 9 UOJEUUIUE,P |8110}1118} jUIO[py
aa ÿL-c££ | 00'0 £ge WNINV d uol}eUUIUE,p |[210}119} JUIOÏpY
aa ÿL-C££ | 00‘0 £GE NINY 9 UOl}ELUIUE,P |810}.18} }UIO[pyy aa VL-ZE£ | 000 £SE NINY 9 UOELUIUE,P [8110}1118} }UIO(py
aa) ÿL-c££ | 00‘0 £G£ WINY 9 UoeLuIUE,p |8L0}118} JUIO[py
aa ÿL-c££ | 00'0 £G£ NINY 9 uoljeLuIUE,p [810}.18} JUIO[py
aa) ÿL-Z£c | 00‘0 £GE NINY 9 uoreuIUe,p [e110}119} juIofpy
aa9 ÿL-c££ | 00'0 £g£ WIN 9 uojeuuIUE,p [810}18} jUIO(py
aa9 VL-Z££ | 000 £ge WIN 9 uO}eUWUIUE,P [2110}119} }UIO[PY
aa9 ÿL-Z££ | 000 £g£ WINY 9 UOI}ELUILE,P [EHO}LIS} jUIO(pY/
(e[are) ÿL-Z£E | 000 £ge WINV 9 UOHEUUIUE,P |2110}11} JUIOÏpY
aa9 ÿL-C££ | 000 £ge WINV 9 UOHELUIUE,p [8110}1119} }UIOfPY
aa9 ÿL-Z£c | 00‘0 £g£ NINT 9 UONeLUIUE,p [210}.18} JUIOÏ[py
ad ÿL-ZE££ | 000 £g£ WINY 9 uoeLuIUE,p |20}.18} jUIOÏpy
aa9 ÿL-c££ | 00'0 £S£ NINV 9 UONELUIUE,P [8110}1118} JUIO[py
aa VL-Z££ | 000 £ge NINY 9 UONELUIUE,P [8110}1118} }UIO[py
aa9 ÿL-c££ | 00‘0 £g£ WINY 9 UOELUIUE,p [8110}1118} JUIO[py
aa9 ÿL-c££ | 00‘0 £SE WINY 9 UONELUIUE,P |8110}1118} JUIOÏpy
IN9 39 V IN9 2v9 Y | 000 H93L 9 leL10}118} enbiuyoe} ju1ofp\y
aa) ÿL-c££ | 00'0 £GE H923L 9 leuoyu18} enbluyoe} ju1o[py
00‘0 (2) jusueuusd uou 1ojduse un juedn290 sjyuey
aa) 0€-8"C£€ | 00 0 CL 171n9 g INnSpEpex
aa9 ÿL-c££ | 00'0 £g£ WINY 9 UONEUUIUE,P [8110}1118} JUIOÏpy
aa9 ÿL-Z££ | 000 £ge AINY 9 UONELUIUE,P [8110311183 }UIO[py
gaa9 0t"8-CEE | 000 19€ H931 9 leu0oy11e} enbiuyoe)} juiofpy aga9 0&-8-C£€ | 00 0 19€ H931 9 jeuoyue} enbluy9se} }u1o{py aa 02"8-ZE€ | 000 19€ H931L 9 feuoyu1e} enbluyoe} }u1o[py
aa9 08-8-C£€ | 000 19€ H931L 9 leu0}118} enbiuy9e)} juiofpy
00‘0 (9) sueueuued 1ojdue un juedn9290 syus6vy
(S) JeHU05 np 2NjEN (ÿ) JEHUO5 np jUouepuo+ S01n2 T8) °51pu] ) (1)
1VALNOI (£) NOILVHANNNAN #n3193S S3140931V9 N/LO/LO NY NOILONO N3 S34IVINLIL NON SIN29V
(eynS) N/L0/LO NY TANNOSH Id NQ LV13 — LO
L9 N/LO/L0 NY 1ANNOSA Id NQ LVL - SNOILVNAOANIA SLNAIW313 S3HLNY
AI SIX2NNV — AI
£tOZ - da - ATIA 119018 - SASO S371 SIAQNVN 30 ATTIIA TOI 954
‘S861 2140120 OZ NP 8ÿ 11-68 18108P 9 ePIUE, & JUELLEULIOQUOD UOJASUD | ISUUORUEUI 8P JUSIAUO9 |! ‘eleU9S SJOU JUS}. UN UOHEJEUNLUSI 8P SOUSSE SUILUOO SKI} JEUOS UN 1S (8)
‘OLL1S OLL ‘€ SejoiHE Sep JUSWepUo} 8j ins senioe] serein} UoU sjueBe se] ‘ejeloyue) enbijgnd uorouo} ej ep jusueuued uou lojdue un juedns20 (/)
‘LyE-c LOC .U l0[ Ej 8P LZ ej9IUe] ep Jus Wepuo, el ins slid eguILejepui eeinp & JEUOO Unp Seslejny} juos Inb sjueBe sai enb IsuIe ‘p86L JeIAUES 9Z NP £0-b8 eu lo] El ep Ly 18 SE ‘EE 2-€ L-E Seloiue Sep jUeWepuo} 8j NS SeJUoe seuIeN}} LOU sjueBe se] ‘ejeLoyLie] enbijgnd UoHoUoJ E1 ep jueueuLed lojdue Un juedn290 (9)
‘(« seple sjenuos » : xe) uoisiogid eun,p jelqo, juoie] je « senne / y » sesilleqe] aie JUoJAep Sielnoiued sjejuos se7 1a9) seulueysput ssinp 8 JEAUO9 Un,p no (A9) sSUIULeJSP s8unp E JEHUO9 UN.p eIeIN} 5e [enoexuos jueBe, 1S Jenbipu] ()
‘(esioaud) senne : y
‘snje,p sednouf ep sinejelode|109 : L-OLL
‘Sjeuiqe9 ep sednouf ep sineje10qe1109 OL L 2jOIUE : OLL
Seuuonouo] siojdue 1ns sJ9811p SJUeUIe}NJ981 /ÿ SjOILE : /ÿ
‘9 eoBeyes sedeoipueu sinellIBAeN ge afoiue : 8 168 nU0)
jueBe un e spsodoid jueWeloyeBIIdo seuIULeJepuI S91np E JEHUOS : /pE-ZLOS U lO] Ej SP LE SJOILE : p-E “aqnd ess un,p Uolsseiddns ep no eieuwulied ep jueWueBueuos ep ‘UoRESI) 8p 8leNEUI US JUSLLESSIdE}e, 8 NO SANTO ee esodWuI,S Inb 8}Joyne eUN,p UOISIO8p E] ap puedep uolsseiddns e| no Uo}ee19 e] JUOp SjUEJIqEU 000 OL 8P SUIOUI ep seunuiWo, ep sjuewednou5 Sep je SJUe}Iqeu 000 Z 8P SUIOW ep SeUNULIO) Sep SIojduue : ,G-£-£ ‘% 0 E S1nEUQJUI JS8 [181 ep sde} ep ejjonb e] enbsio] ‘jines 89 e eneueju! }se euuefou Uonendod ej jUop SeunWUIO) 8p Sgsoduoo sjueednolf sep je sjUE}IqeU 000 L 8P SuIoW 8p SeUNWULUOS sep jejdiuoo uou sdwue] e siojduie : o7-£-E Ines 89 E e1nelejuI }se euue/oul uonelndod e] juop SeunWWuo9 ep sesoduoo sJuewednolË sep aulej0es ep je SJUE}IqEU 000 L ep SUIOUI ep SeUNWWO) Sep alelu ep 2118810858 ep SsIojduue : ,-E-£
jueynsnf e| SUONDUO] Sep 81NJEU E] NO SSIUeS sep sUIoseq se] enbsJo] ÿ SLOBEyES e] ep nEeAIU np siojduue : :7-E-€ ‘Sejuepuodselioo sUoljouo} se] 121nSS,p Sejqideosns SeJieUUoUo] 8p SIojdLuS,p 81pE9 ep soUCsqE : ,L-E-E ide Un,p elodie} soue9ea : z-€ ('elWeyeu
‘eipeew) siquodsipui no eyed sdus) e Jues e #s11ojne 21IBUUOlOUO} Un,p jueWSoe|dUue) : L-E ‘eYAN2E,P JeIUUOSIES JUSLISSSI01998 : ESUIIE SUEZ ‘€ SOLE : q-C
“eJANDE,p euleJodie] jUeWeSSI01998 : ESUIIE J8L ‘€ SJOIUE : .2-£
: (esipou +861 1e1AUef 97 np 10j) jenU09 np HOW : LVHLNO9 (+)
£208 - da - ATIA 1190N49 - SASO4 S371 SIUONVN 2Q 17171IA VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2
C2
—
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
communication. Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
public
à
(1).
Toute
personne
a le
droit
de
demander
41-43
Rue
de
Verdun
Dars
119
,
,
.
Raison
sociale
de
Nature
juridique
de
Montant
de
La
nature
de
l’engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
ï
:
;
;
;
l'organisme
l'organisme
l'engagement
Délégation
de
service
public
(3)
Détention
d’une
part
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d’un
emprunt
- acquisition
3
maisons
individuelles
rue
de
CDC
HABITAT
SOCIAL
Autres
285
930,44
Servon - Réaménagement
emprunt
1093070
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
1 060
610,19
PUBLIC
27/10/1987
- Construction
20
logements
ZAC
|
TRAVAIL
ET
PROPRIETE
- SCIC
SA
HLM
1211
969,69
de
la
Ferme
06/05/1993
- Réaménagement
Cour
4
Rue
du
|
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
25
085,98
GI
Leclerc
PUBLIC
25/11/1993
- Construction
de
71
logements
TRAVAIL
ET
PROPRIETE
- SCIC
SA
HLM
1 742
328,56
Ferme
de
Monsieur
25/11/1993
- construction
71
logts
Ferme
de
TRAVAIL
ET
PROPRIETE
- SCIC
SA
HLM
234
009,24
Monsieur 22/03/1994
- construction
de
logements
rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
111
412,33
de
Brie/
guitard
PUBLIC
16/12/1997
- Acquisition
un
logt
avenue
du
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
76
482,60
Général
Leclerc
PUBLIC
01/04/1998
- Acquisition
de
logts
- rue
de
Brie
|
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
68
088,91
PUBLIC
28/06/1999
- Construction 5
logts
rue
G.
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
316
132,92
leclerc
PUBLIC
26/03/2007
- Construction
de
1
logement
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
10
517,00
"Rue
Cazeaux"
PUBLIC
26/03/2007
- construction
de
1 logement
"Rue
|
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
56
606,00
Cazeaux"
PUBLIC
26/03/2007
- construction
17
logements
"rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
298
612,00
Cazeaux"
PUBLIC
30/11/2009
- Acquisit°
9
maisons
individuelles
|
CDC
HABITAT
SOCIAL
Autres
339
903,37
rue
de
Servon
30/11/2009
- acquisition
9
maisons
CDC
HABITAT
SOCIAL
Autres
1 089
849,36
individuelles
rue
de
Servon
30/11/2009
- Acquisition
3
maisons
CDC
HABITAT
SOCIAL
Autres
89
175,91
individuelles
rue
de
Servon
25/11/2013
- Contruction
36
logts
10-12
Rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
775
343,00
de
Verdun
PUBLIC
25/11/2013
- Contruction
36
logts
10-12
Rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
2
727
226,50
de
Verdun
PUBLIC
25/11/2013
- Contruction
36
logts
10-12
Rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
274
680,50
de
Verdun
PUBLIC
25/11/2013
- Contruction
36
logts
10-12
Rue
VALOPHIS
HABITAT
OFFICE
Office
public
de
l'habitat
965
358,50
de
Verdun
PUBLIC
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
1 367
424,53
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logis
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
1 961
604,30
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
231
591,68
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
332
223,08
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
208
346,31
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
311
451,20
Rue
de
Verdun
23/06/2014
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜUS
HABITAT
Autres
55
223,46
Rue
de
Verdun
22/09/2015
- Construction
de
52
logts
- 41
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
306
943,58
Rue
de
Verdun
11/12/2018
- Contruction
de
42
logements
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
85
700,00 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
;
,
:
Raison
sociale
de
Nature
juridique
de
Montant
de
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l’organisme
;
:
;
:
;
l'organisme
l’organisme
l'engagement
11/12/2018
-Contruction
de
42
logements
ESH
EMMAÜS
HABITAT
Autres
122
000,00
41-43
Rue
de
Verdun
Subventions
supérieures
à
75
000
€
ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme Autres (1)
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et
siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat,
etc.
et
autres
lieux
publics
désignés
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Indiquer
la
date
de
la
décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif).
(3)
Préciser
la
nature
de
la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée,
…).
n
41AN VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
C3.1
C3.1
-
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
;
MODE
DE
MONTANT
DU
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
DATE
D’ADHESION
FINANCEMENT
(1)
FINANCEMENT
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
SI
Lycée
Limeil-Brevannes
18/12/1986
Fiscalité
additionnelle
18
462,00
SIVOM
Yerres
et
Sénarts
25/03/1990
Fiscalité
additionnelle
67
821,00
SIGEIF
25/11/1993
Sans
fiscalité
propre
589,90
SI
Maison
de
retraite
Les
Vieux
Colombiers
15/12/1997
Fiscalité
additionnelle
725,40
SIPPEREC
21/12/2004
Sans
fiscalité
propre
2
080,00
INFOCOMS4
12/12/2011
Fiscalité
additionnelle
40
306,33
METROPOLE
GRANS
PARIS
01/01/2013
FPU
1118
606,00
Etablissement
Public
Territorial
01/01/2016
Sans
fiscalité
propre
681
734,00
Syndicat
intercommunal
de
police
01/01/2023
Sans
fiscalité
propre
141
635,00
Autres
organismes
de
regroupement
(1)
Indiquer
si
le
financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle,
fiscalité
additionnelle
ou
sans
fiscalité
propre.
Pace
114 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
—- TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
par
.
ë
Bases
notifiées |
Variation
des
décision
de
Variation
de
Proanit voté
Variation
du
Libellés
(si
connues
à
bases/(N-1)
l'assemblée
taux/N-1
rite
produit/N-1
la
date
de
vote)
(%)
délibérante
(%)
A pD
de
(%)
(%)
délibérante
TFPB
7 355 000,00
7,68
37,38
0,00
2 749 299,00
8,64
TFPNB
40 200,00
5,21
51,29
0,00
20 619,00
5,21
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
234
613,00
7,10
23,81
0,00
55
861,00
7,10
secondaires.
TOTAL
7 629
813,00
19,98
2 825
779,00
20,95 VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES :
Pour
: O
Contre :
O
Abstentions
: 0
Date
de
convocation :
Présenté
par
(1),
A
,le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
,le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ANDRIEU
Jannine
ANGLO
Jean-Claude
BOURRON
Nadine
BOYADJIAN
Philippe
CETLIN
Pascale
Fr CHAUVIERE
Annie
DEYSINE
Stéphane
FERREIRA
ANTONY
FISCHER
Philippe
FRISELLA
Georges
GRAMPEIX
Jean-François
GUESDON
Nathalie
HAMEL
Isabelle
HOUDEBINE
Pierre
JEGU
Elisabeth
LANGLOIS
Régine
LAVOREL
Guillaume
MARTINS
Georges
PARRINELLO
Pascale
PIGAL
Francoise
RAUT
Pierrette VILLE
DE
MANDRES
LES
ROSES
- BUDGET
VILLE
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
SABATIER
Cécile
SALLE
Philippe
SAUNIER
Jacqueline
SYLVAIN
Stéphane
THOREAU
Yves,
le
Maire
TRAONOUEZ
Alain
f
T2
€
x
\,
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant :
.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.