Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB15 12 AVRIL
Déliberation - Deliberation n 6 Subvention associations
Déliberation - DELIB15 CCID
Déliberation - delib15 Motion de la poste
Déliberation - delib15 Acquisition terrain
Déliberation - DELIB15 Commission impots directs
Déliberation - delib15 admission en non valeur
Déliberation - Deliberation n 6 Subventions Associations
Déliberation - Deliberation n 13 Subventions associations
Déliberation - DELIB9 Subventions associations 2022
Déliberation - DELIB15 subventions associations
Document publié le Jeudi 3 décembre 2020 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB15 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
AR PREFECTURE
082-215200871-20201203
Reçu le 04/12/2020
Délibération n° 15
Objet : Subventions
associations
Date de convocation :
26 novembre 2020
Date d'affichage :
26 novembre 2020
Nombre de Conseillers
en exercice :
23
Nombre de présents :
19
Nombre de votants :
19
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
de Lafrançaise
(Tarn et Garonne)
+
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LAFRANCAISE (TARN ET GARONNE)
L’an deux mille vingt
Le 3 décembre à 19 heures
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, Maire.
Etaient présents :
Messieurs et Mesdames : Thierry DELBREIL, Jean-Pierre ANGLAS, Anne ARRESTIER,
Alain BELLICCHI, Anne BENAICHE, Joseph BOU-ZEID, Joël COMBALBERT, Brigitte DELCASSE, Alain MALMON, Sonia PARRIEL, Véronique PATERNE, Marie-Laurence PUJOL, Marie-Laurence PRAISSAC, Gérard ROCHE, Franck SEGONNE, Pauline SEILHAN, Pierrick THOMAS, Jean-Pierre VALETTE, Colette VERDOUX.
Pouvoir :
Absents : Mme Monique LASVENES, M. Patrick SOULHAC, M. Christophe VIALA Excusée : Mme Flavie TAVERA
Secrétaire de Séance : Mme Pauline SEILHAN
Monsieur le Maire propose d’attribuer les subventions 2020 suivantes :
Sud Quercy Lafrançaise Omnisports 2 124.60 €
Sporting Club de Lafrançaise 6 140.31 €
Tennis club 817.15 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- APPROUVE les subventions ci-dessus d’un montant de 9 082.06 €,
- DIT que les crédits sont prévus au budget primitif au compte 6574,