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Déliberation - Deliberation n 6 Subventions Associations
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n 6 Subventions Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
AE ————
sv alrle
Délibération n° 6
Objet : Subventions
associations
Date de convocation :
4 juillet 2023
Date d'affichage :
4 juillet 2023
Nombre de Conseillers
en exercice :
23
Nombre de présents :
19
Nombre de votants :
20
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
(Tarn et Garonne)
de Lafrançaise
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LAFRANCAISE (TARN ET GARONNE)
L’an deux mille vingt trois
Le 11 juillet à 18 heures 30
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni
sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, M
Etaient présents :
Messieurs et Mesdames : Thierry DELBREIL, Jean-Pierre ANGLAS, Anne ARRESTIER, Alain BELLICCHI, Anne BENAICHE, Joseph BOU-ZEID, Joël COMBALBERT, Brigitte DELCASSE, Alain MALMON, Sonia PARRIEL, Véronique PATERNE, Marie-Laurence PUJOL, Marie-
Gérard ROCHE, Franck SEGONNE, Pauline SEILHAN, F1
THOMAS, Jean-Pierre VALETTE,
Pouvoir : Mme Colette VERDOUX a donné procuration à Mme Véronique PATERNE.
Absents : Mme Monique LASVENES, M. Patrick SOULHAC, M. Christophe VIALA.
Secrétaire de Séance : Mme Sonia PARRIEL
Monsieur le Maire propose, après avis de la commission associations, d’attribuer les subventions 2023 suivantes :
Association pour la Langue et la Culture Occitane
Association pour le don du sang
Club Bouliste de Lafrançaise
Club Bouliste de St Maurice
Club bouliste de Lunel
Club Question Pour Un Champion
FNACA
Lafrançaise Cantate
APE « école Jean BAYLET »
APEL « école Sainte Marie »
APE «école JB VER et DOLTO »
Sud Quercy Lafrançaise Omnisports
CANAL
Ass des piégeurs agréés du Tarn et Garonne
Le Comice Agricole Cantonal
Le Judo Gym Section Gym
Le Judo Gym Section Judo
à la Mairie de Lafrançaise,
aire.
240 €
400 €
550 €
400 €
400 €
150 €
150 €
100 €
300 €
300 €
600 €
1 300 €
500 €
98 €
500 €
4300 €
1 180 €
Laurence PRAISSAC,
avie TAVERA, Pierrick
AR Prefecture
082-218200871-20230711-DELIB6-DE
Reçu le 13/07/2023
Latrançaise Arts et Musique 2 100 €
Sporting Club de Lafrançaise 12 600 €
Tennis Club Lafrançaise 1 700 €
Lafrançaise Tourisme et Animations 9 500 €
Trio Musique Découverte - TMD 2 500 €
Pêcheur du Bas-Quercy - AAPPMA- 300 €
La pais’annerie 1 500 €
Foyers Sociaux Educatifs FSE Collège A. PERBOSC 100 €
SCH sporting club Honor de cos 300 €
Asso. Sportive Collège A. Perbosc 400 €
Association Centre Ressource 600 €
Amicale Del Cantarel 100 €
Chasseurs Agrées - ACCA 200 €
Tremplin Santé 250 €
Cevennes’Up evenementiel 500 €
Bon’âne-venture 500 €
Prévention routière 250 €
Avenir Cyclisme Bastidien UFOLEP 150 €
Sud Quercy Basket Vazerac 50 €
Guidon lafrancaise 200 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- APPROUVE les subventions ci-dessus d’un montant de 45 268 € avec une VOIX contre et une abstention
pour la subvention concernant la FNACA.
- DIT que les crédits sont prévus au budget primitif au compte 6574.
- DIT que le versement des subventions interviendra sous réserve de la
présentation des pièces administratives et des documents comptables de
l’association.
AR Prefecture
082-218200871-20230711-DELIB6-DE
Reçu le 13/07/2023