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Déliberation - 03 d2023 42 boulodrome attribution du marche de maitrise doeuvre
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 03 d2023 42 boulodrome attribution du marche de maitrise doeuvre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 26/09/2023
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 26/09/2023
Publié le 26/09/2023 S L O7
AV ID : 074-217408120-20230921-D2023 42-DE
"A V OU9Y Sas au Ent
Publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTITI Yves, maire de la commune de Vougy
Délibération du conseil municipal du 21 septembre 2023 - N° D2023 42
L’an deux mille vingt-trois, le vingt et un septembre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués. Date de convocation du conseil municipal : 12 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Absents : 7
Dont 3 absentes ayant donné pouvoir :
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
AZZOPARDI Karen ayant donné procuration à DUCROUX Elisabeth BOUACHRAOUI Saïda ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves Votants : 15
Quorum atteint
Secrétaire de séance : GLIERE Émeline
Membres Présent Absent [ Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X ENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X ROGAZY Fabienne X GLIERE Emeline X
CAPRI Brigitte X PEPIN Nathalie X
TINJOUD Denis X ZZOPARDI Karen X
OBJET : BOULODROME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE Monsieur le Maire :
- rappelle la décision du conseil municipal n° D2023 14 en date du 28 mars 2023 acceptant le projet de construction d’un boulodrome et l’accompagnement d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour encadrer la démarche de recherche d’un maître d’œuvre pour cette opération, donnant son accord pour l’offre de prestation de la société DURABILIS, représentée par M. Nicolas CHATEL, pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) en phase pré- opérationnelle, d’un montant HT de 9 475,00 € et l’autorisant à signer cette offre ainsi que tout document afférent,
- rappelle sa décision n°2023-15 du 25/04/2023 décidant le lancement de la consultation pour « mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un boulodrome » (MAPA MOE 2023-02),
- tappelle l’objet du marché et du déroulement de la procédure :
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Reçu en préfecture le 26/09/2023
Publié le 26/09/2023 S L 64
ID :074-217403120-20230921-D2023 42-DE
La consultation concerne la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la construction d'un boulodrome municipal sur la Commune de VOUGY
La mission de maîtrise d'œuvre est constituée des éléments suivants :
*x Missions de base :
+ ESQ - Esquisse
+ APS - Avant-projet Sommaire
+ APD - Avant-projet Définitif, yc permis de construire (DPC)
+ PRO - Projet
+ ACT - Assistance pour la passation des contrats de travaux
+ EXE - Etudes d'Exécution : limitées à la phase de conception et à la synthèse
+ DET - Direction de l’Exécution des Marchés de Travaux
+ AOR - Assistance aux opérations de réception
x Missions complémentaires :
+ OPC - Ordonnancement Pilotage et Coordination du chantier
+ CSSI - Coordination Sécurité Systèmes Incendie : réputée incluse à l’ensemble
des autres éléments de mission.
La consultation a été lancée selon une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1. et R. 2123-4 du Code de la commande publique.
Date de l'envoi à la publication de l’AAPC du marché : 25/04/2023 (plateforme MP74, BOAMP
et dans les annonces légales édition du Dauphiné Libéré (Haute-Savoie).
Date de remise des offres initiales : 25/05/2023.
RAPPEL DU RÉGLEMEMENT DE CONSULTATION
> Critère de jugement des offres :
Libellé
1- qualité de l’équipe Q (25 points)
2- qualité de l'offre À (35 points)
3- prix P (40 points)
OFFRES RECUES AVANT L'ÉCHÉANCE :
M ARCHITECTES
ATELIER 90
ATP ARCHITECTES
FLOCON ARCHITECTES
ARIA ARCHITECTES
Les 5 dossiers sont complets et recevables.
KO
KO
+
X
+
Un classement définitif des offres a été établi suite à cette phase de négociation. Tableau de synthèse des notations après négociation :
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23031-tableau de notation MOE boulodrome VOUGY Recçu en préfecture le 26/09/2023
date de mise a jour: 30-juin-23 Publié le 26/09/2023 S L O
MaArchitectes Atelier 90 ATP architectes ID : 074-217403120-20230921-D2023 42-DE
critère Q1 qualité des [Appréciation des références des moyens et de
moyens 10 points l'expérience du candidat 7 gl
critère Q2 affectation |Appréciation de la qualité de l'affectation des 7] 11,6667 5] 8,33333)
des compétences 15 {compétences suivant les demandes du
joints programme
total critère Q 12,2222 22,222
point
6,66667 5,55556
= 6,66667| 8] 13,3333 g) 1
Appréciation de la bonne compréhension de
l'opération critère A1:
compréhension du Sur la base du mémoire et de la lettre de
programme Spoints [Motivation, él 3 5 g g 9
7 21 3 9) 4 12 q 7 10} 3) Qualité de la réponse méthodologique {aspect
technique et calendrier, délivrables) et de la
critère A2: qualité de la cohérence de l'offre justifiée sur la base d'une
méthode proposée 30 {répartition des tâches et d’une évaluation
points horaire affectée aux tâches 10)
24,3333 10,6667)
ET 360269! al 4,073 (40 points) Appréciation du prix de la prestation 132000 118800 107000) 122981 137500 107000
PROPOSITION DE CLASSEMENT DÉFINITIF DES OFFRES
Classement Candidat Note finale
1 Aria architectes 91,13
2 Flocon architectes 89.02
3 M architectes 76.20
4 ATP Architectes 67.00
5 Atelier 90 61.69
Il est donc proposé de retenir l’offre de la Société ARIA Architectes, offre globale d’un montant de 137 500, 00 € HT soit 165 000 € TIC.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> ATTRIBUE ce marché à ARIA Architectes d’un montant global de 137 500 € HT > AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à ce marché de maîtrise d'œuvre > DIT que les crédits nécessaires à ce marché de maîtrise d’œuvre sont prévus au budget primitif 2023 et suivants.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
La secrétaire de séance, rate
be a ———
Emeline GLIERE Yves MASSAROTTI
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Reçu en préfecture le 26/09/2023 s L
Publié le 26/09/2023 O
ID :074-217403120-20230921-D2023_42-DE