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Déliberation - 2024 01 Approbation PV CM du 13.12.2023
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 Approbation PV CM du 13.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 21 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un du mois de février à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA, dûment convoqués le quinze février deux mille vingt-quatre.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Pierre BOFFI, Angela LAVIE, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Céline GROSY, Roseline AGGOUN, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, Brice BRUNEL, Patrice DURIF Excusés : Christelle ROUSSEL a donné procuration Frédérique CAZALET, David MACQ a donné procuration à Daniel PIALET, Philippe MONDEME a donné procuration à Fabrice CHANEL,
Absents : Christelle JOVOVIC, Paul PERCETTI,
Secrétaire de séance : Bernard BONNEFOY
Date de convocation des élus : 15 février 2024
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 15 février 2024 Membres présents lors du conseil : 18
Membres absents : 5
Nombre de votants : 21
Délibération 2024 - 01. Approbation du PV du Conseil municipal du 13.12.2023 Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DE FARIA
Le procès-verbal du 12 décembre 2023 ne faisant pas partie des pièces annexes lors de l'envoi de la convocation du conseil municipal, celui-ci n’a pas pu être étudié en amont de la séance.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
AUTORISE le report de l’approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023 lors du prochain conseil municipal.
hi
si DÉ FARIA
// go
Le Secrétaire de séance,
Bernard BONNEFO
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le : ? 3 FEV. 2074
et l'affichage le : ? 3 FFV 2024
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de 1 publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'apj
accessible par le site internet, www.telerecours.fr. suye «vu à
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20240221-20240221_202401-DE
Reçu le 23/02/2024