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Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Convocation - 202502 Approbation pv cm 11.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 05 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le cinq du mois de mars à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le vingt-six avril deux mille vingt-cinq sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Céline GROSY, Roseline AGGOUN, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, David MACQ, Patrice
DURIF,
Excusés : Pierre BOFFI a donné procuration à Bernard BONNEFOY, Angela LAVIE a donné procuration à Christelle ROUSSEL, Christelle JOVOVIC a donné procuration à Frédérique CAZALET, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET, David VILLENA a donné procuration à Jean-Pierre DE FARIA
Absents : Paul PERCETTI,
Secrétaire de séance : Marc MATHIEU
Date de convocation des élus : 26 avril 2025
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 26 avril 2025 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents : 6
Nombre de votants : 22
Délibération 2025 - 02. Approbation du PV du Conseil Municipal du 11.12.2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DE FARIA
Aucune remarque n'ayant était faite,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à la majorité, Monsieur MACQ
s’abstenant :
APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 11.12.2024
Le secrétaire de séance,
Jean-Pièrre DE FARIA Marc MATHIEU
Certifig éxécutoire, compte tenu : 08 de la transmission en Préfecture le : G HAS 0
et l'affichage le: -Bh%x "27 a
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal = #minietratif da Mimae ui d'un ranatire ararieriv
auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'af accessible par le site internet, www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250305-20250305_202502-DE
Reçu le 06/03/2025