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Convocation - Convocation CM du 4 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 4 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 – Email sg@pugnychatenod.fr
Le Conseil Municipal de PUGNY-CHATENOD, se réunira en séance
ordinaire, à la Mairie de PUGNY-CHATENOD, le
Mercredi 04 Juin 2025 à 20 h 00
Ordre du jour :
1. Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les ouvrages de télécommunication
2. Demande de subvention au titre du FDEC 2025- Extension et revalorisation de l’espace cinéraire et acquisition de nouveaux columbariums
3. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) « Le Revard »
4. Délibération portant modification des conditions d’emploi sur un emploi permanent existant lorsque les besoins des services ou la nature des
fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être
recruté dans les conditions prévues par la loi
5. Remboursement des frais de déplacements professionnels des agents
6. Indemnités de fonction Maire – Adjoints – Conseillers municipaux délégués - Modificatif suite à démission d’un adjoint au Maire
7. Modification des commissions communales
- Questions diverses
Pugny-Châtenod, le 28 mai 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE