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Convocation - CONVOCATION CM 4 sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 4 sept)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
DRUMETTAZ CLARAFOND Terre
d'équilibre
Le
26
août
2025
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Contact
: Marie
DENCHE-GASTALDI
Tel
: 04
79
63
78
06
E-mail
: mdrumettaz.dgs@orange.fr
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
J'ai
le plaisir
de
vous
confirmer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
JEUDI
4 SEPTEMBRE
2025
- MAIRIE
—
19H
pour
l’ordre
du jour
suivant
:
EXAMEN
DES
RAPPORTS
BIENS
COMMUNAUX
Q
REGULARISATION
DE
VOIRIE
MONTEE
DU
MOLLARD
Q
PROPOSITION
ACQUISITION
FONCIERE
COUDURIER
q
SIGNATURE
CONVENTION
DE
SERVITUDE
ENEDIS
Q
INDEMNISATION
DE
LA
COMMUNE
EN
CAS
DE
DEGRADATIONS
a
COUPE
AFFOUAGERE
2026
AFFAIRES
CULTURELLES
Q
CONVENTION
DE
DEPOT
BIEN
COMMUNAL
MUSEE
SAVOISIEN
INTERCOMMUNALITE aq
PROGRAMME
LOCAL
POUR
L'HABITAT
— AVIS
DE
LA
COMMUNE
FINANCES a
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
AFFAIRES
SOCIALES
Q
ILOT
CALIN
— ADDENDUM
CONVENTION
2024-2026
AVEC
LA
CAF
ADMINISTRATION
GENERALE
-— PERSONNEL
a
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
AVEC
GRAND
LAC
SUR
LES
BROYEURS
Q
MISE
À
JOUR
LIGNES
DIRECTRICES
DE
GESTION
Q
MISE
À
JOUR
TABLEAU
DES
EMPLOIS
QUESTIONS
DIVERSES
- INFORMATIONS
DIVERSES
RESERVATION
FONCIER
-— CREATION
D’UN
PADEL
OUVERTURES
DOMINICALES
DES
COMMERCES
2026
GESTION
DE
FLUX
OPAC
REPONSES
RECUES
SUITE
AU
VŒU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
L’A41
À
110
KM/H
POINT
D’AVANCEMENT
LUTTE
CONTRE
LE
FRELON
ASIATIQUE
INFORMATION
SUR
LE
RECENSEMENT
2026
DDOCOCODCO
Je
vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
participer
à
cette
réunion
et
dans
la
mesure
où
vous
ne
polfriez
pas
assister
à cette
séance,
je vous
remercie
de
me
le faire
savoir.
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
MAIRIE
—
102
route
du
Chef-lieu
—
73420
DRUMETTAZ-CLARAFOND
ANAVONZ
Tel.
04.79.63.64.00
—
Fax
04.79.63.64.01
—
Courriel
: mdrumettaz.accueil@orange.fr
—
Site
: www.drumettazelar