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Déliberation - 95 d1417525339855 495
Document publié le Vendredi 28 novembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 95 d1417525339855 495)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 28 novembre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 18/11/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 01/12/2014
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2014
Délibération n° D-2014-495
Subventions - Associations sportives -
Union Cycliste Niortaise - Equi'Sèvres-Club Hippique Niortais -
Association du Golf Club de Niort -
UA St Florent
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD CONSEIL MUNICIPAL DU 24 novembre 2014
Délibération n° D-2014-495
Direction Animation de la Cité Subventions - Associations sportives - Union Cycliste Niortaise - Equi'Sèvres-Club Hippique
Niortais - Association du Golf Club de Niort -
UA St Florent
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Il vous est proposé d’accorder une subvention aux associations sportives ci-dessous nommées :
Au titre des manifestations :
- L’Union Cycliste Niortaise pour l’organisation de 3 courses cyclistes : 700 € ; - Equi’Sèvres - Club Hippique Niortais pour l’organisation de compétitions de CSO, Dressage et voltige : 12 500 €.
Au titre du fonctionnement :
- Association du Golf Club de Niort : 5 000 €.
A titre exceptionnel :
- L’UA St Florent pour la maintenance de leur défibrillateur installé sur le site du Stade de Massujat : 300 €.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions entre la Ville de Niort et les associations suivantes :
L’Union Cycliste Niortaise 700 €
Equi’Sèvres - Club Hippique niortais 12 500 €
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser à l’association du Golf Club de Niort la subvention afférente d’un montant de 5 000 € ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser à l’association UA St Florent la subvention afférente d’un montant de 300 €.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN