Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du 20 mars 2026
Déliberation - Deliberations du 31 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 31 03 2025
Procès Verbal - PV du 31 mars 25
Convocation - Convocation du 21 octobre 2024
Convocation - Convocation du 20 mars 2023
Convocation - Convocation du 9 mars 2026
Convocation - Convocation 11 mars 2024
Convocation - Convocation du 17 fevrier 2025
Convocation - Convocation du 12 mai 2025
Convocation - Convocation du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 24 mars 2025
ARRONDISSEMENT
de
MONTBÉLIARD
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.org
www.charquemont.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
LUNDI 31 MARS 2025 à 20h
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 17 février 2025
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Comptes financiers uniques 2024
Affectations des résultats du budget principal et du budget bois de l'exercice 2024
Bilan des acquisitions et cessions 2024
Taux des impôts directs locaux
Taux de la taxe d'aménagement
Budgets primitifs 2025
Protection sociale complémentaire. Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction
Publique du Doubs afin de conclure une convention dans le domaine de la santé 10- Participation de la commune à la protection sociale des agents
11- Proposition de transfert de la compétence Plans Locaux d'Urbanisme à la CCPM 12- Vente parcelle AR 45 les Erauges
13- Reprise de concessions en état d'abandon au cimetière communal. Procédure n°2 engagée le 18 octobre 2023
14- Commissions municipales
15- Affaires diverses
PAPER
=
cordiales salutations.