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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 2 mars 2026
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.fr
www.charquemont.fr
Villes et Villages Fleuris
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
LUNDI 9 MARS 2026 à 19h30
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1- Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 12 janvier 2026
2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
3- Affectations par anticipation des résultats du budget principal et du budget bois de l'exercice 2025 4 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2025
95- Taux des impôts directs locaux 2026
6- Taux de la taxe d'aménagement
7-_ Budgets primitifs 2026
8- Travaux de réhabilitation et d'extension des locaux de l'Hôtel de Ville. Attribution des marchés de
travaux suite à consultation.
9- Convention de rétrocession des équipements publics du lotissement « Le bas du village » avec Pro Immo 25
10- Convention relatives aux modalités de cession de la route départementale 10Ë1 avec le
Département du Doubs
11- Convention de servitude pour les ouvrages souterrains avec ENEDIS -— Parcelle cadastrée section
C n°13 « Au Cernier »
12- Commissions municipales
13- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Roland MARTIN