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Déliberation - convoc conseil 26 oct 2021 139077
Document publié le Mardi 26 octobre 2021 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - convoc conseil 26 oct 2021 139077)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Investissement et développement économique,
Le Maire d’Embrun à
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les
N'Réf. : OP/AC Membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par Olivier Pelloquin de la commune d’Embrun
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, le 19 octobre 2021
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle des Fêtes . le
Mardi 26 octobre 2021 à 18 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance.
-__ Approbation des procès-verbaux des Conseil Municipaux du 24 août 2021 et du 20 septembre 2021 (envoyé par Email les 28 et 29 septembre 2021)
Finances
Rapport n° 2021-140 R : Décision modificative n°2 — Budget principal
Rapport n° 2021-141 R : Régularisation de la neutralisation de l’excédent de charges (1069) en vue du passage à la nomenclature budgétaire M57
Rapport n° 2021-142R: Convention de ligne de trésorerie interactive de 150 000 € à conclure avec la Caisse d'Epargne — BA CAMPING
Rapport n° 2021- 143R : Tarifs 2021 — Marché de Noël
Rapport n° 2021- 144 R : Tarifs 2021 — Droit de Place : Rémouleur itinérant
Rapport n° 2021-145 R : Subvention complémentaire à l’association des commerçants
Marchés Publics
Rapport n° 2021- 146 R : Acquisition d’une mini pelle pour le Centre Technique Municipal
Rapport n° 2021- 147 R : Attribution du marché de travaux pour la démolition d’une maison individuelle
Rapport n° 2021- 148 R : Fourniture et acheminement d’énergie électrique Rapport n° 2021-149 R : Attribution du marché pour les travaux d’une tranche expérimentale sur les parements de la façade ouest et du clocher de la cathédrale Notre Dame du Réal.
Rapport n° 2021-150 R : Restauration et conservation des sculptures, textiles et pièces d’orfèvrerie, objets et œuvres d’art, appartenant à la ville d’Embrun
Agriculture/Urbanisme/Travaux
Rapport n° 2021-151 R : Cession de matériel —- Véhicules communaux
Rapport n° 2021-152 R : Cession d’une parcelle de terrain cadastrée section E n° 231 — Champ Favier à Mme M RIORDA Fabrice
Rapport n° 2021-153 R : Convention pour travaux de viabilité hivernale entre les communes d’Embrun et Puy Sanières.
Rapport n° 2021-154 R : Convention viabilité hivernale entre le département des Hautes Alpes et la
Commune d’Embrun
Rapport n° 2021-155 R : Demande de subvention nettoyage des pièces d’orfèvrerie liturgiques, de
reliques, de textiles contaminées, Trésor de l’Ancienne Cathédrale Notre Dame du Réal
Rapport n° 2021-156 R : Implantation d’un dispositif de vidéo protection dans le cadre de la convention
communale de coordination de la police municipale d'Embrun et des forces de sécurité de l’État.
Rapport n° 2021-157 R : Conventions de mandat - Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la
CCSP et la Commune d’Embrun
Rapport n° 2021-158 R : Achat d'équipements et de véhicules pour la Police Municipale dans le cadre
de la convention de coordination renforcée de la police municipale d’Embrun et des forces de sécurité
de l'État.
Rapport n° 2021-159 R : Certification de la gestion durable de la forêt PEFC
Rapport n° 2021-160 R: Convention de remboursement par la ville d'Embrun des frais de
consommation de gaz pour le gymnase municipal.
Rapport n° 2021-161 R : Convention de d'occupation du domaine privé entre la SNCF et la Commune
d’Embrun pour l'implantation d'un abri à vélo
Rapport n° 2021-162 R : Conventions d’occupation du domaine public pour la création, l’entretien et
l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et véhicules hybrides
rechargeable
Rapport n°2021-163 R : Demande de subvention Travaux de canalisation sur le canal de l’Iscle
Rapport n° 2021-164 R : Adhésion à l’ Agence d'Urbanisme Pays d’Aix — Durance (Aupa)
Sports
Rapport n° 2021-1658 R : attribution des subventions 2021 « Image de la Ville »
Rapport n° 2021-166 R : convention relative à la participation financière régionale pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées d’Embrun pour l’année scolaire 2020/2021. Rapport n° 2021-167 R : convention relative à la participation financière communale pour l’utilisation des équipements sportifs du Lycée H Romane par les associations sportives embrunaises pour l’année scolaire 2020/2021.
Intercommunalité
Rapport n° 2021-168 R : Refuge animalier : convention entre la commune d’Embrun, la commune de
Guillestre et l’association pour la Protection des Animaux de Haute-Durance (APAHD).
Rapport n° 2021- 169 R: Programme « Petites villes de demain » : convention entre la Commune
d’Embrun et le Département des Hautes-Alpes.
Personnel Communal
Rapport n° 2021-170 R : Création d’un emploi de chargé(e) de mission « directrice/directeur des grands
projets et des services techniques »
Rapport n° 2021-171 R : Modifications du tableau des effectifs
Liste des D.I.A
Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Chantal EYMEOUD