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Procès Verbal - convoc conseil 9 dec 2021 1159867
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 9 dec 2021 1159867)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie,
Le
Maire
d’Embrun
à
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
NRéf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie par
Olivier Pelloquin
de la commune
d’Embrun
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le
1°
décembre
2021
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la Salle
des
Fêtes
, le
JEUDI
9
DECEMBRE
2021
à
18
heures
L’ordre
du jour
sera
le suivant :
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
octobre
2021(envoyé
par
Email
le 9
novembre
2021)
Affaires
Communales
Rapport
n°
2021-178R
:
Election
d’un
nouvel
administrateur
au
Centre
Communal
d’Action
sociale
suite à démission Finances Rapport
n°
2021-179
R
: Tarifs
2022
Rapport
n°
2021-180 R
: Subvention
2022
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
Rapport
n°
2021-181
R
: Autorisation
d’engager,
liquider,
mandater
les dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2021
de
la Commune
Rapport
n° 2021-182
R
: Autorisation
d’engager,
liquider,
mandater
les dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2021
du
BA
camping
Rapport
n°
2021.183
R
-
Participation
et Charges
du
Camping
Municipal
2021
Rapport
n°
2021-184
R
: Approbation
du rapport
annuel
2020
de
l’AREA,
Région
Sud
Rapport
n°
2021-185
R
: Modification
du
plan
de
financement
2021
du
Centre
d’Art
les
Capucins
Rapport
n°
2021-186
R
: Plan
de
financement
2022
et
Demande
de
subventions:
Centre
d’Art
les
Capucins Rapport
n° 2021-187
R
: Ecole
de
musique
et de
danse
: Demande
de
subvention
de
fonctionnement
au
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes.
Personnel
Communal
Rapport
n°
2021-188
R
: Cadeaux
départ
à la retraite
Rapport
n° 2021-189
KR
: Création
d’un
poste
dans
le cadre
du
dispositif Parcours
Emploi
Compétences Rapport
n°
2021-190
R
: Mise
à
disposition
de
personnel
de
la
Commune
à
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
Rapport
n°
2021-191
R:
Mise
à disposition
de
personnel
de
la Communauté
de
Communes
de
Serre-
Ponçon
à la Commune.
Rapport
n°
2021-192
R
: Convention
relative
à
la
participation
de
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
à
la
commune
d’'EMBRUN
pour
l’Ecole
de
Musique
et
de
Danse
d’'EMBRUN
afin
de
mener
l’action
expérimentale
« Musique
à l’école
»
Agriculture/Urbanisme/Travaux Rapport
n°
2021-193
R
: Acquisition
parcelle
cadastrée
section
AB
numéro
814
lieu-dit
La
Ville
à
Pindivision
MONDET.
Rapport
n° 2021-194
R
: Demande
de subvention
Travaux
de renouvellement
du mélézin
par plantation,
en
conformité
avec
le document
d’aménagement
forestier
en
cours
d’application
pour
la période
2016-
2035 Rapport
n°
2021-195 R
: Extinction
partielle
de
l’éclairage
public
sur
des
secteurs
de
la commune
à
compter
du
02 janvier
2022
Rapport
n°
2021-196
R
Classement
des
réseaux
de
chaleur
—
zone
de
desserte
des
réseaux
et
zone
de
développement
prioritaire
Rapport
n° 20211-197
R:
Requalification
du
Plan
d’eau
— Demande
de
subvention
—
Liste
des D.I.A
Questions
orales.
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
des
demandes
de
dérogation
à la
règle
du
repos
dominical
concernant
:
-
Super
U
«
les
Rives
de
Durance
» pour
les
3 derniers
dimanches
de
décembre.
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Chantal
EYMEOUD