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Procès Verbal - Procès+verbal+28+mai+2020 Document publié le Lundi 23 mars 2020 par la commune de Labouheyre. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+verbal+28+mai+2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, DÉPARTEMENT

Landes

ARRONDISSEMENT

MONT-DE-MARSAN

Effectif légal du conseil municipal

23

Nombre de conseillers en exercice

23

COMMUNE :

LABOUHEVYRE

Communes de 1 000

habitants et plus

Élection du maire et

des adjoints

PROCÈS-VERBAL

DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS

L'an deux mille vingt, le vingt-huit du mois de mai à 19 heures, en application du Ill de

l'article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code

général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de la commune de

Labouheyre.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :

PEDEUBOY Jean-Louis LAFORIE Céline BASTIAT Philippe

GUILLOT Nadège LALANNE Laurent ABADIA Virginie

MESPLEDE Jean LAMOUROUX Dominique DUNOGUES Yves

LAFARGUE Céline COCHET Alain POLESELLO Séverine

BERLON Jacques HAMIDI Sonia HERVE Benoît

RAMOS Anne-Marie VANG Chuyi ROBLES Stéphanie

SIMON Steve LAPASSOUSE Martine IBARRART Michel

SENTAURENS Nadine PALARUS Pierre

l Préciser s’ils sont excusés.1. Installation des conseillers municipaux ?

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur PEDEUBOY Jean-Louis, maire

(ou remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du

conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Monsieur Philippe BASTIAT a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal

(art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée

(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 23

conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l'article

10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplies.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins :

Madame Céline LAFORIE

Monsieur Michel IBARRART

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme

fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal

a déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui

n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article

L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans

une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

? Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. 3 Tiers des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.se

spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin

est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 5

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © d] 23

f. Majorité absolue 4... 12

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

PEDEUBOY Jean-Louis 18 | Dix-huit

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ….

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © d]

f. Majorité absolue 4.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

* La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. $ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l’élection a été acquise au premier tour.2.6. Résultats du troisième tour de scrutin 5

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote... —.

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

2.7. Proclamation de l'élection du maire

Monsieur PEDEUBOY Jean-Louis a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur PEDEUBOY Jean-Louis élu maire (ou son remplaçant en

application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à

l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d'adjoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit SIX adjoints au maire au

maximum. Îl a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce

jour, de SIX adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à SIX le nombre des

adjoints au maire de la commune.

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste

à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux

tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de

6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.ab

scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la

liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du

maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant

de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

À l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que deux listes de candidats

aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-

verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du

candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire,

sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — dd]... 23

f. Majorité absolue 4... 12

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE En chiff l

(dans l'ordre alphabétique) cuis Entouiesileires

PEDEUBOY Jean-Louis 19 Dix-neuf

LAPASSOUSE Martine 4 Quatre

3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ……

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... LL

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

T Majorité absolie nan nn nommer nn ntm ne L

7 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin ê

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ui He

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ….

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]........................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

3.6. Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par Monsieur PÉDEUBOY Jean-Louis. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels

qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations ©

$ Ne pas remplir le 3.5 si l’élection a été acquise au deuxième tour.

* Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 28 mai 2020, à 20 heures, 30 minutes, en

double exemplaire 10 a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller

municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller.municipal le plus âgé, Le secrétaire,

U}.

Les assegbeurs,

10 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État.VILLE DE LABOUHEYRE la qualité de la ville, l'esprit village

CONSEIL MUNICIPAL

ANNEXE AU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE

du 28 mai 2020

à 19h00 à la Salle des Fêtes

L'an deux mille vingt, le vingt-huit du mois de mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Labouheyre, régulièrement convoqué Le vingt du mois de mai, se réunit à la Salle des Fêtes, en présence d’un public limité à 96 personnes, en raison du Covid-19 et conformément à l'ordonnance et Le décret en vigueur, sous la présidence de Monsieur Pédeuboy.

Etaient présents : Jean-Louis PEDEUBOY, Céline LAFORIE, Philippe BASTIAT, Nadège GUILLOT, Laurent LALANNE, Virginie ABADIA, Jean MESPLÈDE, Dominique LAMOUROUX, Yves DUNOGUES, Céline LAFARGUE, Alain COCHET, Séverine POLESELLO, Jacques BERLON, Sonia HAMIDI, Benoît HERVÉ, Anne-Marie RAMOS, Chuyi VANG, Stéphanie ROBLES, Steve SIMON, Martine LAPASSOUSE, Michel IBARRART, Nadine SENTAURENS, Pierre PALARUS

Nombre de conseillers à l’ouverture de la séance :

- En exercice : 23

- Présents : 23

- Absent excusé ayant donné pouvoir : 0

- Absent : 0

- Voix exprimées : 23

Le quorum étant atteint, Monsieur Jean-Louis PÉDEUBOY, Président, déclare la séance

ouverte à 19h00.

Conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur

Philippe BASTIAT est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Lors de l'élection du Maire et des adjoints, une question a été rajoutée à l’ordre du jour avec l’accord de l’ensemble des conseillers municipaux et concerne la désignation des membres pour siéger au SYDEC. Cette annexe du Procès-verbal, de la séance du 28 mai 2020, reprendra uniquement cette question.

Procès-Verbal du Conseil Mmunicipal du 28 mai 2020 lL'ordre du jour de la séance, conforme à la convocation, appelait les questions suivantes :

AFFAIRES GENERALES :

- Installation du Conseil Municipal

- Question 2020 — 05.01 : Election du Maire

- Question 2020 — 05.02 : Détermination du nombre d’adjoints

- _ Question 2020 — 05.03 : Election des adjoints

- Lecture de la charte de l’élu local

- Question 2020 -— 05.04 : Désignation des membres pour siéger au SYDEC

Procès-Verbal du Conseil Mmunicipal du 28 mai 2020AFFAIRES GÉNERALES

QUESTION N°4 : DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR SIÉGER AU SYDEC :

Monsieur le Maire, rapporteur, informe le Conseil Municipal.

CONSIDERANT le renouvellement complet des conseillers municipaux,

CONSIDERANT qu'il convient en conséquence de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant afin de représenter la commune,

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, par 23 voix pour, décide :

- De désigner les membres suivants pour siéger au SYDEC :

e Monsieur Laurent LALANNE comme membre titulaire.

e Monsieur Jacques BERLON comme membre suppléant.

-_ D'’autoriser Monsieur le Maire à procéder à l'exécution de la présente délibération.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

- Chaque décision du présent procès-verbal fait l’objet d’un extrait, sous forme de délibération, transmis au service de l'Etat en préfecture des Landes en vue du contrôle de légalité et disponible en mairie. - Chaque délibération pourra faire l'objet d’un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois, à compter de sa publication ou de son affichage et de sa réception par le représentant de l’ État dans le Département, devant le Tribunal Administratif de PAU soit directement, soit par courrier, soit par voie dématérialisée sur le site de

téléprocédures : www.télésecours.fr

Vu, pour être affiché, conformément aux articles, L 2121-25, L 2121-26, L2131-1 (LÉ partie), L 2131-8 (1*° partie) du

Code Général des Collectivités Territoriales,

À Labouheyre, le 1° juin 2020

Le Maire,

Jean Louis PEDEUBOY

Vice-président de la Cmmunauté de Communes

Cœur Haute Lande

Procès-Verbal du Conseil Mmunicipal du 28 mai 2020 31

Pour adoption :

la qualité cle la ville, l'esprit village

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 28 MAI 2020

Jean-Lpuis Virginie Philippe

PEDEUBOY ABADIA BASTIAT

AL) _E Jacaqdbs Alain Yves

BERLON COCHE DUNOGUES

ED f, Nadège onia Benoît

GUILLOT MIDI VE

Michel Céline Céline

IBARRART LAFARGUE LARORIE

pe | ie Laurent Dominique Martine LALANNE PC LAPASSOUS

Jean Pierre Séverine

ESPLEDE PALARUS POLESELLO

f L

Anne-Marie Stéphanie Nadine

RAMOS ROBLES SENTAURENS |

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VANG