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Procès Verbal - Procès verbal du 28 mai 2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Bouzigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 28 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès Verbal du
Conseil Municipal du 28 Mai 2020
Etaient présents : BRAS Pierre, CAMBOULAS Natacha, CARTIER Nicolas, CHASTEL Françoise, CHASTEL Jean-Jacques, COLI Geneviève, COUDERC Benoît, DARNATIGUES Jean-Christophe, DESPLATS Magali, FERRER Guillaume, JAMMA Alicia, KERBIGUET Elodie, MUSITELLI Marie, NARCHAL Colette, PAQUERIAUD Michel, RAJA Cédric, RAMOS Vincent, ROSAY Eliane.
Absent(es) excusé(es) : COLMAS Ghislaine.
Procuration (s) : 0
Mme Eliane ROSAY, en sa qualité de Maire sortante, déclare la séance du conseil municipal ouverte et fait l'appel nominal des conseillers.
Elle sollicite un secrétaire de séance;
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Jacques CHASTEL, élu à l’unanimité.
Elle cède la présidence du conseil municipal au doyen d'âge, M. Michel PAQUERIAUD. Elle déclare qu'elle se retire et quitte la réunion sans donner de procuration.
Monsieur Michel PAQUERIAUD, doyen d’âge, préside ce conseil municipal.
Il constate que les conditions de quorum posées au second alinéa de l'article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 sont remplies et que le conseil municipal peut réglementairement siéger.
Il sollicite deux assesseurs.
M. Pierre BRAS et Mme Françoise CHASTEL sont désignés assesseurs.
I – Election du Maire.
Le président de séance rappelle les conditions d’élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue : L’élection du Maire a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages. Si, après deux tours de scrutins, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité, le plus âgé est déclaré élu. (CGCT, art. L2122-7).
Il invite les candidats à se présenter.
M. RAJA présente sa candidature.
M. le président fait l’appel des conseillers en les invitant à voter chacun à leur tour. Les assesseurs procèdent au dépouillement.
- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 17
- Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 1
- Nombre de suffrages exprimés : 16
- M. Cédric RAJA: 16 voix
M. Cédric RAJA est élu Maire de BOUZIGUES.
M. Cédric RAJA prend la parole, remercie l’assemblée et prend la présidence de la séance.
II - Fixation du nombre d’Adjoints au Maire.
M. Le Maire donne lecture de la note de synthèse qui précise que le Conseil Municipal fixe librement le nombre d’adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30% de son effectif légal.
Depuis le 15/03/2020, 19 conseillers municipaux ont été élus ; ce qui établie le nombre maximum de sièges à cinq.
Il soumet ce nombre au vote.
Le Conseil Municipal, vote au scrutin public et décide à l’unanimité de fixer à cinq le nombre d’adjoints au Maire.
III- Election des Adjoints au Maire.
Monsieur le Maire donne lecture de la note de synthèse qui précise la règlementation afférente à l’élection des Adjoints au Maire.
Dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Le vote a lieu à bulletin secret. (CGCT art L2122-4 et L 2122-7-1)
Les listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. (Listes incomplètes autorisées)
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un (les listes doivent donc comporter autant d’hommes que de femmes en cas d’élection d’un nombre pair d’adjoints ou un écart égal à un entre le nombre d’hommes et de femmes en cas d’élection d’un nombre impair d’adjoints).
Aucune disposition n’impose que le Maire et son premier Adjoint soient de sexe différent.
Les listes sont déposées auprès du Maire qui peut décider de ne pas formaliser par une délibération le délai de dépôt des listes dès lors qu’il constate l’assentiment de la majorité des conseillers présents. Le dépôt des listes peut intervenir avant chaque tour de scrutin et il n’est pas nécessaire d’avoir été candidat au tour précédent pour figurer sur une liste.
Si, après deux tours de scrutins, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin, et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Une seule liste est déposée et se compose comme suit :
1er Adjoint : Mme KERBIGUET Elodie
2ème Adjoint : M. BRAS Pierre
3ème Adjoint : Mme CHASTEL Françoise
4ème Adjoint : M. CARTIER Nicolas
5ème Adjoint : Mme JAMMA Alicia
M. le Maire fait l’appel des conseillers en les invitant à voter chacun à leur tour.
Les assesseurs procèdent au dépouillement.
- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 17
- Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrage blancs : 1
- Nombre de suffrages exprimés : 16
- Liste composée par Mesdames Elodie KERBIGUET, Françoise CHASTEL, Alicia JAMMA et Messieurs Pierre BRAS et Nicolas CARTIER : 16 voix.
Sont élus :
1er Adjoint : Mme Elodie KERBIGUET
2ème Adjoint : M. Pierre BRAS
3ème Adjoint : Mme Françoise CHASTEL
4ème Adjoint : M. Nicolas CARTIER
5ème Adjoint : Mme Alicia JAMMA
IV Lecture de la Charte de l'élu local :
M. Le Maire lit la charte de l'élu local et en remet un exemplaire à chaque conseiller. Un exemplaire de la brochure "Le statut de l'élu(e) local(e)" est également présenté et sera transmis de manière dématérialisé aux conseillers municipaux.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire prononce un discours à l’attention des conseillers municipaux et des citoyens.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50