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Déliberation - 2025 06 02 AR
Déliberation - 2024 02 10.AR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretteville-sur-Odon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 10.AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
BRETTEVILLE
SUR
ODON
Arrondissement
de
CAEN
Canton
de
CaenlI
Département
du
Calvados EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
:
Le
29
mars
2024
Date
d’affichage :
Le
12
avril
2024
En
exercice
: 27
Présents
: 18
Votants
:
25
2024
02
10
L’an
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE
Le
8
avril
2024
à
18H30
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
LECAPLAIN,
Maire,
Etaient
présents
:
Monsieur Mesdames
:
Messieurs
:
Absents
:
Madame Madame Madame Madame Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur
Patrick
LECAPLAIN,
Maire,
|
ASSELINE,
BARNAUD,
COLLET,
DAUSSE,
DORE,
FERY,
HOCHET,
RAINE,
VIDEAU.
BRUNEAU,
FAUDOT,
LEBOURGEOIS,
LE
MASSON,
,
MORTREUX,
RICHET,
SAINT-MARTIN
, SIMON.
BENKHADDA
(excusée
pouvoir
à D.MORAND)
LOUBET
(excusée
pouvoir
à L.COLLET)
LEFEVRE
(excusée
pouvoir
à M.
VIDEAU)
SANNIER
(excusée
pouvoir
à O.SAINT
MARTIN)
BOUFFARD
(excusé pouvoir
à JLEBOURGEOIS)
DEGUSSEAU
(excusé pouvoir
à X.RICHET)
DUTHILLEUL
(excusé pouvoir
à P.MORTREUX)
LESUEUR
(excusé pouvoir à N.DORÉ)
MORAND
Patrice
MORTREUX
est désigné
secrétaire
de
séance
OBJET
: CULTURE
- RAPPORT
D’ACTIVITÉS
DU
DOMAINE
DE
LA
BARONNIE
2023
Conformément
à
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Nicole
DORE
Conseiller
Municipal
délégué,
présente
et
commente
le
rapport
d’activités
2023
du
Domaine
de
la
Baronnie %
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la présentation
de
ce rapport.
Date
de
publication
: le
12
avril
2024
Certifié
exact,
Pour
extrait
conforme,
En
Mairie,
12
avril
2024
Accusé de réception en préfecture 014-211401013-20240408-20240210-DE Date de télétransmission : 15/04/2024 Date de réception préfecture : 15/04/2024