Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 03 12 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 03 12 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 12 21 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 12 21 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 03 13 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 03 27 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 03 13 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 03 27 ListeDeliberations
Déliberation - 2025 06 26 ListeDeliberations
Déliberation - 2026 02 17 ListeDeliberations
Déliberation - 2026 03 21 ListeDeliberations
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h48 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 21 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
NV
fl
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
.
ç.
one
DÉPARTEMENT
DES
DEUX-SÈVRES
11
1WOaint)
p,
COMMUNE
DE
LA
MOTHE
SAINT-HÉRAY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
21
MARS
2026
Décisions
du
NUMÉRO
OBJET
Conseil municipal
2026-03-21-01 |
Élection
du
maire
17 voix pour
2026-03-21-02 |
Détermination
du
nombre
d’adjoints
19 voix
pour
2026-03-21-03 |
Élection
des
adjoints
au
maire
19
voix
pour
Fait
à
La
Mothe
Saint-Héray,
le 28
mars
2026
Date d’affichage
: 28
mars
2026
Date
de mise en
ligne
: 30
mars
2026 sn
À
NL
l
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
one
DÉPARTEMENT
DES
DEUX-SÈVRES
éraiÿ
COMMUNE
DE
LA
MOTHE
SAINT-HÉRAY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
26 MARS
2026
Décisions
du
NUMÉRO
OBJET
"
cr
Conseil
municipal
2026-03-26-01
|
Indemnité
du
maire
et des
adjoints
Unanimité
2026-03-26-02 |
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
Unanimité
2026-03-26-03 |
Commission
d’appel
d'offres
Unanimité
2026-03-26-04
|
Commission
finances
Unanimité
2026-03-26-05 |
Élection
des
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
Unanimité
2026-03-26-06 |
Élection
des
délégués
dans
les
différents
organismes
Unanimité
2026-03-26-07
Désignation
des
membres
Unanimité
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Fait
à
La
Mothe
Saint-Héray,
le
30
mars
2026
Le
Maire,
M.
Christian
ÉMERIT
Date d'affichage
: 30
mars
2026
Date
de mise
en
ligne
: 30
mars
2026