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Déliberation - Liste des deliberation du CM du 27 mai 2026
Document publié le Mercredi 27 mai 2026 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du CM du 27 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 27 mai 2026
A / FINANCES
D2026-036 -Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) - approuvée à l’unanimité
D2026-037-Approbation du Compte financier unique « CFU » 2025- approuvée à 21 pour et 4
abstenƟons
D2026-038- Accueils de loisirs : prime pour le coordinateur et les directeurs- approuvée à l’unanimité
D2026-039- InstauraƟon d’un tarif aux familles pour séjours enfants 6/12 ans et Ados - Projet yourtes – Eté
2026- approuvée à l’unanimité
D2026-040- Versement des indemnités de fonction aux Adjoints au Maire- approuvée à 22 voix pour et 4 voix
contre
D2026-041- - Versement des indemnités de fonction aux Conseillers délégués- approuvée à 22 voix pour et 4
voix contre
D2026-042 - Avenant n°2 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire d’un
terrain communal par Météo France, rue du Pigeon Voyageur- approuvée à l’unanimité
D2026-043- Erreur matérielle sur délibération D2025-053- approuvée à l’unanimité
B / ADMINISTRATION GENERALE
D2026-044 - CréaƟon de 12 emplois d’adjoints d’animaƟon en CDD pour accroissement saisonnier d’acƟvité-
approuvée à l’unanimité
D2026-045 – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire- approuvée à l’unanimité
D2026-046 - Convention d’occupation du domaine public situé sur la parcelle cadastrée AN 144 ET AD 25
sise au restaurant scolaire et à la halle des sports à Champhol au profit de C’CHARTRES EAU - approuvée à
l’unanimité
D2026-047- Modification du règlement intérieur- approuvée à 21 voix pour et 5 abstenƟons
D2026-048 – Désignation des suppléants de la minorité pour siéger aux commissions municipales en cas
d’absence du titulaire- approuvée à 19 voix pour et 7 abstenƟons
D2026- 049- Commission municipale à l’initiative du Conseil Municipal- approuvée à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES