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Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 17 septembre 2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 17 septembre 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 17 septembre 2026
D2026-050 bis- Nouvelle dénominaƟon de la délibéraƟon D2026-050 en date du 1er juillet 2026 – approuvée à l’unanimité
A / FINANCES
D2026-060- ConvenƟon de mise à disposiƟon des installaƟons sporƟves de la commune de Champhol pour le
collège Notre-Dame de Chartres : avenant n°5 – approuvée à l’unanimité
D2026-061 - Produits irrecouvrables – Admission en non-valeur – approuvée à l’unanimité
D2026-062 - Décision modificaƟve n°1/2026 – approuvée à l’unanimité
D2026-063 – Révision AP/CP « P3R » pour la parƟe crédits de paiement – approuvée à l’unanimité
D2026 -064 – CréaƟon AE/CP « P2 et P3 – approuvée à l’unanimité
D2026-065- InsƟtuƟon de la taxe sur la vacance des locaux d’habitaƟon (TVLH) – approuvée à l’unanimité
B / ADMINISTRATION GENERALE
D2026-066 - Demande n°1 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin – approuvée à
l’unanimité
D2026-067 - Demande n°2 de mise à disposiƟon de l’Espace Jean Moulin – approuvée à l’unanimité
D2026-068 - Demande n°3 de mise à disposiƟon à Ɵtre gracieux de l’Espace Jean Moulin – approuvée à
l’unanimité
D2026-069 - Avenant n°1 à la convenƟon de mise à disposiƟon des « P’Ɵtes yourtes natures » – approuvée à l’unanimité
D2026-070- Nouveau règlement du cimeƟère municipal – approuvée à l’unanimité
D2026-071 - Abandon de concession – approuvée à l’unanimité
D2026-072 - ConvenƟon fixant les modalités de parƟcipaƟon financière et d’accueil des enfants hors communes au sein des écoles publiques de Champhol – approuvée à l’unanimité
D2026-073–CréaƟon de postes en CDD – approuvée à l’unanimité
D2026-074- Avenant n°1 au règlement du marché de Noël – approuvée à l’unanimité
D2026-075 - Musique en tous sens : convenƟon pour l’année scolaire 2026-2027 – approuvée à l’unanimité C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2026-076- Secteur dit de Longsault : compte rendu d’acƟvités 2025 du contrat de concession d’aménagement
– approuvée à l’unanimité
D20265-077– ZAC des Antennes : compte rendu d’acƟvités 2025 du contrat de concession d’aménagement –
approuvée à l’unanimité
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES