Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06 mai 2024

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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06 mai 2024 Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Champhol. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06 mai 2024)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Banque, LISTE DES

DELIBERATIONS

du Conseil municipal du 06 mai 2024

A / FINANCES

D2024-034 - Décision modificative n°1/2024– approuvée à l’unanimité –

D2024-035 - Tarifs des séjours externalisés– approuvée à l’unanimité –

D2024-036 - Restaurant scolaire et accueil surveillé - tarifs pour l’année scolaire 2024-2025 –

approuvée à l’unanimité –

D2024-037 - Ilot Bleu : tarifs du 1 er septembre 2024 au 31 août 2025 – approuvée à l’unanimité -

B / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2024-038 – Demandes de mise à disposition à titre gracieux au Dame de Champhol – approuvée à

l’unanimité –

D2024-039 – Demandes de mise à disposition à titre gracieux de la salle Marceau à l’Amicale du

Personnel de la Police Chartraine – approuvée à l’unanimité –

D2024-040 - Création de 8 emplois d’adjoints d’animation en CDD pour accroissement saisonnier

d’activité – approuvée à l’unanimité –

D2024-041 - Accueils de loisirs : prime pour le coordinateur et les sous-directeurs – approuvée à

l’unanimité –

D2024-042 - Jury d’Assises : établissement de la liste préparatoire – approuvée à l’unanimité –

D2024-043 - Dénonciation de la convention avec la ville de Lèves – approuvée à l’unanimité –

D2024-044 - Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) – approuvée à l’unanimité –

D2024-045 - Versement du CIA : complément indemnitaire annuel – approuvée à l’unanimité –

D2024-046 - Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – approuvée à l’unanimité -

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES

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