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Déliberation - 9636?key=MJ4hRYtz6GUMTt6QmuhePQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 9636?key=MJ4hRYtz6GUMTt6QmuhePQ%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
le G3/07/2023
07/2023
Pubiié le
1 : 069-215900176-20280622-DE23081-DE
rmentières* La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 22 juin 2023
Convocation du : 16 juin 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-deux à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS : Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ,
Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-
Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN, Catherine DE PARIS,
Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Grégory PICKEU, Alexis
DEBUISSON, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Laurent DERONNE, Pierre VANNESTE, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Pierre VANNESTE le G3/07/2023
03/07/2023
1 : 069-215900176-20280622-DE23081-DE
DE23.081
FINANGES
AVANCES SUR SUBVENTIONS 2024
EXERCICE 2023
CRD
Autorisation - Approbation
Des demandes d’avances de subvention ont été présentées par deux associations pour l’année 2023.
C’est pourquoi il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
Nature Nom de l'association
Fonction
6574/40 [Associations sportives
S.O.A Basket (avance sur subvention 2024) 25 000 €
UAA (avance sur subvention 2024) 20 000 €
Les montants mentionnés ci-dessus correspondent à 50 % de la demande initiale des deux associations. Le solde pourra être ajusté lors du prochain Conseil Municipal.
Ces avances de subventions seront versées au mois de Juillet 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, comme ci-dessus, Le Maire,