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Déliberation - 11828?key=qaGtthvNlWNJu05Lz7XRUQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 11828?key=qaGtthvNlWNJu05Lz7XRUQ%3D%3D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Budget,
Pubiié le
ID : 069-215900176-202814
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 30 novembre 2023
Convocation du : 23 novembre 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 26
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le trente novembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Véronique NAËEYE, Philippe CATTOIRE, Sophie TANGHE, Grégory PICKEU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUTI, Philémon BRUNET, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUVY, Bruno VANGAEVEREN, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL HAJ, Alexis DEBUISSON, Benjamin TISON-BEERNAERT, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Dominique BAILLEUL, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Mélanie DEZEURE, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Philémon BRUNET ID : 069-2159001 76-2028
DE23.153
FINANGES
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
SOLDE EXERCICE 2023
Autorisation - Approbation
CHE)
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif
a été adoptée.
Cette dotation reprend notamment les demandes de subventions de fonctionnement qui
ont été sollicitées par les associations pour l’année 2023.
La délibération DE23.087 du 22/06/2023 a acté le versement de subventions à hauteur de 90 % du montant voté en 2022.
Comme évoqué avec les associations, chacune d’entre elles a été sollicitée par courrier
afin d’évaluer leur atterrissage financier 2023, de ces éléments ont prescris une ana-
lyse individualisée et ainsi cibler le besoin financier pour chacune d‘entre elles.
Il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal les versements ci-dessous :
Montant
Nature Nom de l'association au proposé | Déjà perçu | Solde Fonction Lo 2023 2023 2023
6574/025 | Comités de quartier
- Comité des fêtes et d’en- 997 € 997€ 897€ 100€ traide du quartier Ile de
Flandre
Aides aux associations
- Amicale pour ie don du 536€ 536€ 482€ 54€ sang
bénévole
6574/33 Actions culturelles
- Cercle Vocal de la Lys 1074€ 1 074€ 967 € 107€
Ces versements se feront en une fois en décembre 2023. ID : 069-215900176-202814
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTEE À L’UNANIMITE
N’ont pas pris part au vote :
Pour le Comité de Quartier Île de Flandre : Martine COBBAERT, Thomas BLACTOT
Ainsi fait et délibéré Pour expéditionje
com i-dessus, Le Maire,
# À à A
Philémon BRUNET ( Bernard-HAËSEPRO!
Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille