Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ORDRE TAB N° 9 CM 07 11 24 METZGER HOIN JUNG signe
Conseil Municipal - ORDRE TAB N°7 CM 08 02 24 RAPIN signe
Procès Verbal - Compte rendu PV installation Maire et Adjoint CM 0
Conseil Municipal - GLOBAL CM 07 05 20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.07.20 Sénatoriales
Compte-Rendu - CRCM 17 07 20 Avis signé
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 06 24
Procès Verbal - PV 07 04 22
Procès Verbal - 99 DE 01
Conseil Municipal - 99 DE 02
Procès Verbal - 99 de cm pv Ordre TAB Proclamation cm 04 07 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mulhouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 de cm pv Ordre TAB Proclamation cm 04 07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
HAUT-RHIN.…
COMMUNE
:
ANTINTE cnElectonmenmaie
et des
adjoints
ARRONDISSEMENT
MULHOUSE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
mi
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
CU
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt,
le
quatre
du
mois
de
juillet
à
dix
heures
zéro
minute,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
MULHOUSE.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case)
:
Mme
Michèle
LUTZ
M.
Jean
ROTTNER
Mme
Cécile
SORNIN
M.
Jean-Philippe
BOUILLÉ
Mme
Catherine
RAPP
M.
Alain
COUCHOT
Mme
Marie
HOTTINGER
M.
Philippe
TRIMAILLE
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA
M.
Christophe
STEGER
Mme
Anne-Catherine
GOETZ
M.
Thierry
NICOLAS
Mme
Corinne
LOISEL
M.
Florian
COLOM
Mme
Marie
CORNEILLE
Mme
Emmanuelle
SUAREZ
M.
Beytullah
BEYAZ
Mme
Malika
SCHMIDLIN
BEN
M'BAREK
M.
Jean-Claude
CHAPATTE
Mme
Chantal
RISSER
M.
Paui
QUIN
Mme
Maryvonne
BUÜUCHERT
M.
Alfred
JUNG
Mme
Nathalie
MOTTE
M.
Philippe
D'ORELLI
Mme
Béatrice
FAUROUX-ZELLER
M.
Aïfred
OBERLIN
Mme
Nour
BOUAMAIED
M.
Henri
METZGER
Mme
Laure
HOUIN
M.
Bruno
BALL
Mme
Oana
TISSERANT
M.
Ayoub
BILA
Mme
Saadia
ZAGAOUI
M.
Hakim
MAHZOUL
Mme
Aya
HIMER
M.
Rémy
DANTZER
Mme
Peggy
MIQUÉE
M.
Loic
MINERY
Mme
Nadia
EL
HAJJAJI
M.
Joseph
SIMEONI
Mme
Nina
CORMIER
M.
Jean-Yves
CAUSER
Mme
Maëlle
PAUGAM
M.
Jason
FLECK
Mme
Lara
MILLION
M.
Franck
HORTER
Mme
Fatima
JENN
M.
Antoine
EHRET
Mme
Pascale
Cléo
SCHWEITZER
M.
Annouar
SASSI
Mme
Christelle
RITZ
M.
Bertrand
PAUVERT
Mme
Fabienne
ZANETTE
Absents
Ÿ
: M.
Patrick
PULEDDA
{procuration
à
Mme
Tisserand).
4.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
à
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
CHAPATTE,
Doyen
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M.
Jean-Luc
HUMBERT
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Préciser
s’ils sont
excusés.
2
Ce
paragraphe
n’est
pas rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu en
cours
de
mandature. -2
Aceusé
de
réception -
Ministère
de
PIRÉVEUr
ppel
T._ 2121-17
du
COCT
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
gel
248
hr
CCG)
Sr
procédé
à ka
Rs
était
remplieÿ.
ss:
à
‘
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
11
a
rappelé
qu'en
application
es
atigenk
2724et42122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
SF
Srès
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: M.
Antoine
EHRET
et Mme
Aya
HIMER.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
lis
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)...
1
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
12
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d]
42
f,
Majorité
absolue
4... neue
22
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
LUTZ
Michèle
39
Trente-neuf
RITZ
Christelle
3
Trois
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
$
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss...
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d]
f.
Majorité
absotue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
4
La
majorité
absolue
est
égale.
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
iminédiatement
supérieur.
5
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. 2.6.
Résultats
du
troisième
tour de
scrutin
$
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
©
—
d]
in
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
Pordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
lP’élection
du
maire
Mme
Michèle
LUTZ
a
été
proclamée
maire
et
a
été
immédiatement
installée.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Mme
Michèle
LUTZ
élue
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-14
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
21
adjoints
au
maire
au
maximum.
ll
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
17
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
19
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adioint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
it
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
dix
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
la
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
te
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
jes
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
3
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
52
c.
Nombre
de
suffrages
déciarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
13
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d]
39
f. Majorité absolue 4...
runs
20
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiff
(dans
l’ordre
alphabétique)
n chiffres
En
toutes
lettres
5
Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. LISTE
Jean
ROTTNER
39
Trente-neuf
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d}
ur
f. Majorité
absolue
+
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ue
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—
©
d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Jean
ROTTNER.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
°
7
Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
8
Ne
pas
remplir
le 3.5
si l’élection
a été acquise
au
deuxième
tour.
®
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et
réclamations
». 10
-5
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 068-216802249-20200704-CMNSTALPV-DE
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
4 juillet
2020,
à
11
heures,
25
minutes,
en
double
exehplare
riétexpielecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseillet
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Réception
par
le préfet:
04/07/2020
Affichage
:
04/07/2020
CERTIFIE
che SRGIÉ
AfExécutoi
04-07-2020
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
068-216802249-20200704-CMNSTAL
PV-DE
|
DÉPARTEMENT
Accusé
certifié exécutoire
COMMUNE
: MULHOUSE
Réception
pal
le préfet
: bOHeSEpMmmunes
FASTRIN
Affichage : 04/07/2020 CERTIFIE
CONFORME
acte
exécutoire
le
04-07-2020
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
Qualité
2
Date
de
.
Suffrages
obtenus
(M.
ou
Mme
NOM
ET
PRENOM
naissance
Fonction
nent)
Madame
LUTZ
Michèle
15/11/1958
Maire
38,61%
Monsieur
|
ROTTNER
Jean
28/01/1967
1er
Adjoint
38,61%
Madame
|
SORNIN
Cécile
23/12/1966
2ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|
COUCHOT
Alain
25/06/1962
3ème
Adjoint
38,61%
Madame
RAPP
Catherine
17/09/1960
4ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
TRIMAILLE
Philippe
10/05/1961
5ème
Adjoint
38,61%
Madame
GOETZ
Anne-Catherine
|25/11/1978
6ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|
QUIN
Paul
25/01/1955
7ème
Adjoint
38,61%
Madame
RISSER
Chantal
04/02/1951
8ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|
NICOLAS
Thierry
01/12/1959
9ème
Adjoint
38,61%
Madame
BONI
DA
SILVA
Claudine
03/07/1969
10ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
BOUILLÉ
Jean-Philippe
28/04/1966
11ème
Adjoint
38,61%
Madame
CORNEILLE
Marie
11/05/1975
12ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|
STEGER
Christophe
25/07/1967
13èmé
Adjoint
38,61%
Madame
SUAREZ
Emmanuelle
28/03/1971
14ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
| OBERLIN
Alfred
17/04/1954
15ème
Adjoint
38,61%
Madame
MOTTE
Nathalie
14/09/1960
16ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|BILA
Ayoub
24/01/1978
17ème
Adjoint
38,61%
Madame
HOTTINGER
Marie
12/03/1986
18ème
Adjointe
38,61%
Monsieur
|COLOM
Florian
19/08/1991
19ème
Adjoint
38,61%
]
Faità Mulhouse,le4
juillet 2020
\
\
Le
conseiller
municipal
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,
le
plus
âgé,
f
? Préciser
: maire
ou
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
ladjoint). «:
DÉPARTEMENT
HAUT-RHIN
COMMUNE
: MULHOUSE
ne
ARRONDISSEMENT
ES
MULHOUSE
HER)
Effectif
légal
du
conseil
municipal
TABLEAU
DU
CONSEIL
M
U
NICIPAL
55
(art.
EL.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L’ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3° Et,
à égalité
de
voix,
par la priorité d’âge.
Une
copie
du
tableau
est transmise
au
préfet
au
plus tard
à 18 heures
le lundi
suivant
l'élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R. 2121-2
du
CGCT).
.
Qualité
.
Date
de
Date
de
la plus
|
Suffrages
obtenus
Fonction
(M.
où
Mme
NOM
ET
PRENOM
naissance
récente
élection
à
En cfa)
Maire
Madame
|LUTZ
Michèle
15/11/1958
28/06/2020
38,61%
ter
Adjoint
Monsieur
| ROTTNER
Jean
28/01/1967
28/06/2020
38.61%
2ème
Adjointe
Madame
| SORNIN
Cécile
23/12/1966
28/06/2020
38.61%
3ème
Adjoint
Monsieur
| COUCHOT
Alain
25/06/1962
28/06/2020
38.61%
4ème
Adjointe
Madame
RAPP
Catherine
17/09/1960
28/06/2020
38,61%
5ème
Adjoint
Monsieur
| TRIMAILLE
Philippe
10/05/1961
28/06/2020
38,61%
6ème
Adjointe
Madame
GOETZ
Anne-Catherine
|25/11/1978
28/06/2020
38,61%
7ème
Adjoint
Monsieur
| QUIN
Paul
25/04/1955
28/06/2020
38,61%
8ème
Adjointe
Madame
RISSER
Chantal
04/02/1951
28/06/2020
38,61%
9ème
Adjoint
Monsieur
|NICOLAS
Thierry
01/12/1959
28/06/2020
38,61%
10ème
Adjointe
Madame
| BONI
DA
SILVA
Claudine
03/07/1969
28/06/2020
38,61%
itème
Adjoint
Monsieur
| BOUILLÉ
Jean-Philippe
28/04/1966
28/06/2020
38.61%
12ème
Adjointe
Madame
|CORNEILLE
Marie
11/05/1975
28/06/2020
38,61%
13ème
Adjoint
Monsieur
| STEGER
Christophe
25/07/1967
28/06/2020
38.61%
i4ème
Adjointe
Madame
SUAREZ
Emmanuelle
28/03/1971
28/06/2020
38.61%
15ème
Adjoint
Monsieur
| OBERLIN
Alfred
17/04/1954
28/06/2020
38.61%
16ème
Adjointe
Madame
MOTTE
Nathalie
14/09/1960
28/06/2020
38,61%
17ème
Adjoint
Monsieur
|BILA
Ayoub
24/01/1978
28/06/2020
38,61%
18ème
Adjointe
Madame
| HOTTINGER
Marie
12/03/1986
28/06/2020
38,61%
19ème
Adjoint
Monsieur
| COLOM
Florian
19/08/1991
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| CHAPATTE
Jean-Claude
02/06/1947
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| METZGER
Henri
08/01/1948
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
BUCHERT
Maryvonne
18/03/1952
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| JUNG
Alfred
25/08/1957
28/06/2020
38,61%
Conseiller Municipal
Madame
| PALROUX
Béatrice
14/02/1964
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
| ZAGAOUI
Saadia
31/12/1964
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| DANTZER
Rémy
19/01/1966
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| PULEDDA
Patrick
05/05/1969
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
LOISEL
Corinne
31/12/1969
28/06/2020
38,61% Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
LPV-DE
Conseiller
Municipal
Monsieur
| MAHZOUL
Hakim
18/03/1971
| S/06 2020
19- 2020038464
MN STAI
à
ACCUSÉ
CETiMÉ
EXÉCUIOITE
Conseiller
Municipal
Madame
MIQUÉE
Peggy
18/10/1975
28002020
cet
000
LA
Conseiller Municipal
Madame
|
N PEN
Malika
26031977
|
LH2d20722
3e 1%
|
Conseiller
Municipal
Monsieur
|D'ORELLI
Philippe
06/02/1978
56806
020
| u
| 3861%
Conseiller
Municipal
Madame
BOUAMAIED
Nour
07/04/1978
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
| TISSERANT
Oana
18/12/1980
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
|BEYAZ
Beytullah
23/10/1983
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
HOUIN
Laure
23/04/1984
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
|BALL
Bruno
03/02/1991
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Madame
HIMER
Aya
13/10/1999
28/06/2020
38,61%
Conseiller
Municipal
Monsieur
SIMEONI
Joseph
25/01/1952
28/06/2020
27,23%
Conseiller
Municipal
Monsieur
CAUSER
Jean-Yves
25/02/1960
28/06/2020
27.23%
Conseiller
Municipal
Madame
EL
HAJJAJI
Nadia
15/12/1977
28/06/2020
27,23%
Conseiller
Municipal
Madame
PAUGAM
Maëlle
26/10/1983
28/06/2020
27.23%
Conseiller
Municipal
Monsieur
MINERY
Loic
12/06/1986
28/06/2020
27,23%
Conseiller
Municipal
Madame
CORMIER
Nina
05/06/1989
28/06/2020
217,23%
Conseiller
Municipal
Monsieur
FLECK
Jason
13/01/1990
28/06/2020
27,23%
Conseiller
Municipal
Madame
JENN
Fatima
25/07/1963
28/06/2020
22,97%
Conseiller
Municipal
Madame
SCHWEÏTZER
Pascale
Cléo
12/02/1965
28/06/2020
22,97%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| HORTER
Franck
18/08/1967
28/06/2020
22,97%
Conseiller
Municipal
Madame
MILLION
Lara
11/11/1968
‘28/06/2020
22.97%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| SASS]
Annouar
06/11/1981
28/06/2020
22,97%
Conseiller
Municipal
Monsieur
|EHRET
Antoine
18/05/1994
28/06/2020
22,97%
Conseiller
Municipal
Madame
RITZ
Christelle
15/06/1977
28/06/2020
11,20%
Conseiller
Municipal
Madame
ZANETTE
Fabienne
28/04/1970
28/06/2020
11,20%
Conseiller
Municipal
Monsieur
| PAUVERT
Bertrand
31/07/1970
28/06/2020
11,20%
Cachet
de
la mairie
: Accusé
de
récention-
Ministère
Ge
FRET
Commune :
FAR
M
U
LH
O
U
S
E
IRFODRME
ace
exécution
je
Etablissement
public
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
:
Mulhouse
Alsace
Agglomération
(m2A)
LISTE
DES
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES"
QUALITE
NOM
ET PRENOM
DATE
DE NAISSANCE
NATIONALITE
(M.
ou
Mme)
M.
BEYAZ
Beytullah
23/10/1983
Française
Mme
BONI
DA
SILVA
Claudine
03/07/1969
Française
Mme
BOUAMAIED
Nour
07/04/1978
Française
M.
BOUILLE
Jean-Philippe
28/04/1966
Française
Mme
BUCHERT
Maryvonne
18/03/1952
Française
M.
CAUSER
Jean-Yves
25/02/1960
Française
M.
CHAPATTE
Jean-Claude
02/06/1947
Française
M.
COLOM
Florian
19/08/1991
Française
Mme
CORMIER
Nina
05/06/1989
Française
Mme
CORNEILLE
Marie
11/05/1975
Française
M.
COUCHOT
Alain
25/06/1962
Française
M.
D'ORELLI
Philippe
06/02/1978
Française
M.
EHRET
Antoine
18/05/1994
Française
Mme
EL
HAJJAJI
Nadia
15/12/1977
Française
Mme
FAUROUX-ZELLER
Béatrice
14/02/1964
Française
Mme
GOETZ
Anne-Catherine
25/11/1978
Française
M.
HORTER
Franck
18/08/1967
Française
Mme
HOTTINGER
Marie
12/03/1986
Française
Mme
JENN
Fatima
25/07/1963
Française
M.
JUNG
Affred
25/08/1957
Française
Mme
LOISEL
Corinne
31/12/1969
Française
Mme
LUTZ
Michèle
15/11/1958
Française
Mme
MILLION
Lara
11/11/1968
Française
M.
MINERY
Loïc
12/06/1986
Française
Mme
MOTTE
Nathalie
14/09/1960
Française
M.
NICOLAS
Thierry
01/12/1959
Française
M.
OBERLIN
Alfred
17/04/1954
Française
1
Selon
l’article
KR.
2121-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
est
transmis
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
dans
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants,
la
liste
des
conseillers
communautaires. M.
PAUVERT
Bertrand
31/07/1970
Acsé fe
FRRÈTREur
M.
PULEDDA
Patrick
05/05/1969
LE
FEPVÉE
M.
QUIN
Paul
25/01/1955 |
Mme
RAPP
Catherine
17/09/1960
Mme
RISSER
Chantal
04/02/1951
SF
Mme
RITZ
Christelle
15/06/1977
Française
M.
ROTTNER
Jean
28/01/1967
Française
Mme
SCHMIDLIN
BEN
M'BARAK
Malika
26/03/1977
Française
Mme
SCHWEITZER
Pascale
Ciéo
12/02/1965
Française
M.
SIMEONI
Joseph
25/01/1952
Française
Mme
SORNIN
Cécile
‘
23/12/1966
Française
M.
STEGER
Christophe
25/07/1967
Française
Mme
SUAREZ
Emmanuelle
28/03/1971
Française
M.
TRIMAILLE
Philippe
10/05/1961
Française
Fait
à
Mulhouse,
le
…
Mulhouse
le 04
juillet
2020 Election
des
Adjoints
au
Maire
et
de
quani
Liste
«
Mulhouse
en
grand
»
Adjoints
au
Maire :
1%
Adjoint
: Jean
ROTTNER
2°"
Adjointe
: Cécile
SORNIN
(Adjointe
de
quartier)
3°"
Adjoint
: Alain
COUCHOT
4ème
Adjointe
: Catherine
RAPP
LÈème
Adjoint
: Philippe
TRIMAILLE
6°"e
Adjointe
: Anne-Catherine
GOETZ
7°"
Adjoint
: Paul
QUIN
8°"
Adjointe
: Chantal
RISSER
9ème
Adjoint
: Thierry
NICOLAS
10"
Adjointe
: Claudine
BONI
DA
SILVA
(Adjointe
de
quartier)
11°"
Adjoint
: Jean-Philippe
BOUILLE
122"
Adjointe
: Marie
CORNEILLE
13°"
Adjoint
: Christophe
STEGER
14°"
Adjointe
: Emmanuelle
SUAREZ
1 5ème
Adjoint
: Alfred
OBERLIN
16"
Adjointe
: Nathalie
MOTTE
17è"
Adjoint
: Ayoub
BILA
(Adjoint
de
quartier)
18°"
Adjointe
: Marie
HOTTINGER
19"
Adjoint
: Florian
COLOM Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[068-216802249-20200704-CMNSTALPV-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
ï
/
Ined NIND — 2,27 euemeo-euuv 71309 TZ.
/07/2020 H9HE 4 vVaa31Nd
7
ZT uOsEf 491414
nr 2011898 HATI2Z-XNOHNVA
parle
nréfot-
EIPEN IP YPTVH713
chagef
04/07/2020
PAT = PSY N114340 SUIOJUY 14H73 CHRTIFIEÏCONFORME
adte
exécitoire
le
04-07-202
SUUSIQE 2 1L12NVZ KV \® AUSIUL SYIO9IN eddi}iUd 111340,a
EN elpees INOVOVZ S SIEUEN 2LLON AueY HZ 1LNVA
_e : S eddiiUa 3TTIVAINL A66e4 3aNnDIN UIEIY LOHONON
NL LUN eUeO LNVHASSIL », À 9107 AYANIN SUEN ATIAINHOO a A.
2) 9" } 2 sIIenueuuz z34vns LD A 2/27 NOITIIN EUIN HAINHOO er
VS eudoysUUO H193LS
j .} L- HUSH 479713 UEHO|4 WO1O9
WEH 1NOZHVN SPNEIO-UESf 11VdvHO ” [_ }} 21980 NINOS pe
M | 7 udesor Noanis SJSUOIN ZLNT es SOA A-UEOr HASNYO
0919 8IE9S24 HAZLIIMHOS eUUL09 138107 _ [RSÉSRE euvoen LuaHone
BIEN HSHVEUN N39 N'IGINHOS peuv onnr|_ P eddilu4-ueer 3111N08
JenouUy |SSYS EURE NN3TT FE . MON GAIVNVNOG
UESf YINLLOË DL eine NINOH| SUIPNEIO VATIIS YQ INOG
SI8ISAUI ZLIA SUEN HIONILLOH gnoÂy 7119
lEJUEUD 423SSI4) HOUE14 4LHOH yelInÂeg ZVAIg
euneue) d4dva eÂY HANIH OUNIg 114
TU T°
0c02 137T1INT ÿ NA SNOI1VY34113Q S3Q 3ANLVNOIS LNV1VA A9N3S3dd 3Q 3111N34 :ASNOHÂNN 3Q 1VdI9INNN TIASNOY