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Conseil Municipal - 96494
Conseil Municipal - 96351
Arrêté - Arrêté Mr GUYON
Déliberation - 20055433
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20055433)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 août 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 31 août 2005
SEANCE DU 30 août 2005
Tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (centre de loisirs -
accueil périscolaire - classes découvertes) 2005 /2006
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Gérard ZABATTA donne pouvoir à M. Rodolphe CHALLET.
Mme Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON. Mme Valérie UZANU donne pouvoir à Mme Isabelle RONDEAU.
Mme Françoise HALAT donne pouvoir à M. Joël RENOUX.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Dominique GUIBERT donne pouvoir à M. Franck GIRAUD.
Mme Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE. Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à M. Jean-Louis EPPLIN.
Excusés :
Conseillers :
Mlle Karen NALEM, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 août 2005
DELIBERATION D20050345
Direction des Finances Tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (centre de loisirs - accueil périscolaire - classes découvertes) 2005 /2006
Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Vous sont proposés les tarifs municipaux relatifs aux affaires scolaires (accueil périscolaire, centres de loisirs et classes de découvertes) de la ville de Niort pour l’année scolaire 2005/2006.
L’évolution des tarifs proposés est en moyenne de 2%.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Adopter les tarifs présentés sous forme de tableaux annexés à cette délibération et dont la date d’entrée en vigueur est précisée pour chacun d’entre eux.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 3
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Luc DELAGARDE
Ordre du jour