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Compte-Rendu - 22 mars 2016
Document publié le Mardi 22 mars 2016 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 mars 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Réunion du 22 mars 2016 à 20 heures 30
Convocation en date du 16 mars 2016.
Sont présents :
M. BECARD Nicolas, M. BILLEPINTE Thierry, Mme CAMICAS Anne-Marie, M. DUCOURNAU Marc, M.FAUQUÉ Olivier, M. GOMINON Jean-Marc, M. HARDUYA Franck, M. LABORDE Patrick, Mme LACASSIN Dominique, M. PAGES Lilian.
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Absente excusée: Mme GAYRIN Laure.
Secrétaire de séance : M. BILLEPINTE Thierry
Le quart d’heure citoyen étant écoulé sans que personne ne se présente, la réunion débute à 20 heures 45.
Le procès-verbal de la réunion du 03 mars 2016 est lu, approuvé et signé par tous les conseillers présents.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE de l’OFFICE de TOURISME
Le bilan de l’année 2015 fait apparaitre des recettes pour un montant de 8 000 € et des charges (de personnel) pour 80 000 €, la subvention de la communauté de communes s’élevant à 74 000 €, un excédent de 2 000 € est dégagé.
Ouverture de la « Route de d’ARTAGNAN » de Maastricht à Lupiac, divers tronçons seront inaugurés cette année, notamment celui de Lectoure à Lupiac.
COMMISSION INTERCOMMUNALE ECOLE ENFANCE JEUNESSE
A la demande de l’inspectrice d’académie, suite à la possible suppression d’un poste à l’école d’Aignan, la commission « école, enfance et jeunesse » demande les effectifs des différents RPI dans les années à venir, les prévisions de travaux à effectuer dans les écoles avec leurs coûts. Ceci afin d’essayer de trouver des solutions qui pénaliseraient le moins notre communauté de communes. Une nouvelle réunion de travail doit être programmée avec tous ces éléments.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du SIEBAG
La section fonctionnement du SIEBAG dégage un excédent de 254 851,98 € avec un montant de dépenses de 2 340 492, 85 € et de recettes de 2 595 344, 83 €.
La section investissement du SIEBAG dégage un excédent de 321 337, 17 € pour un montant de dépenses de 1 780 028, 46 € et de recettes de 2 101 365, 63 €.
Ces résultats ont été approuvés et votés par la majorité des présents.
Les comptes du SPANC présentent un résultat d’exploitation de 2444, 55 € avec des dépenses d’un montant de 18 937, 33 € et des recettes de 21 382, 10 €.
Ces résultats ont été approuvés et votés par la majorité des présents.
La commune de Goux demande à être rattachée à notre réseau pour une cinquantaine de compteurs. Vote à l’unanimité pour mettre à l’étude cette possibilité pour l’année 2017.
Page 1 / 2 BUDGET COMMUNAUTÉ de COMMUNES
Le taux d’imposition augmente pour générer une recette supplémentaire d’environ 80 000 € qui compensera en partie la baisse des dotations de 90 000 €. Décision votée à la majorité.
La voirie se voit attribuer un budget de 750 000 € pour l’investissement et 250 000 € pour le fonctionnement. Nous demanderons que cette enveloppe soit appliquée au prorata des longueurs de route à entretenir dans chaque commune à la prochaine réunion de la commission « voirie ».
Les charges de personnel représentent 42 % du budget de la Communauté de communes, une réflexion devra être mise en place pour remédier à ce problème dans l’avenir.
PRÉVISIONS INVESTISSEMENT pour le BUDGET 2016 (suite…et fin)
Les membres présents du conseil municipal, à l’unanimité, acceptent les investissements suivants :
- Escalier de l’église de Lapujolle pour un montant de 3 500 € HT
- Achat d’un piano, d’une chambre froide, d’une desserte réfrigérée, d’une plonge pour la cuisine de la salle des fêtes ainsi que les travaux afférents (électricité, maçonnerie….) pour un montant de 14 200 € H.T.
La réunion s’achève à 23 heures 30.
M. BECARD Nicolas M. BILLEPINTE Thierry Mme CAMICAS Anne-Marie
M. DUCOURNAU Marc M. FAUQUÉ Olivier M. GOMINON Jean-Marc
M. HARDUYA Franck M. LABORDE Patrick Mme LACASSIN Dominique
M. PAGES Lilian
Page 2/2 22/03/2016