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Déliberation - liste des deliberations conseil du 7 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 7 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Sport,
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Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant du 07 décembre 2023
Nomination Secrétaire de séance Délibération n° 2023-97
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Biens vacants et sans maîtres – convention avec le PNRGC Délibération n° 2023-98
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Emprunt pour l’acquisition de la balayeuse Délibération n° 2023-99 Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
Participation financière dans le cadre du projet « sport et partage dans la Vallée de la Dourbie » Délibération n° 2023-100
Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
Impayés : mise en place de provisions pour créances impayées Délibération n° 2023-101
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Décision modificative n°04 du budget principal Délibération n° 2023-102
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Décision modificative n°01 du budget annexe 45002 Maison de santé Délibération n° 2023-103
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Décision modificative n°02 du budget annexe 45003 lotissement Délibération n° 2023-104
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
RPQS 2022 : Rapport sur les déchets par la CCLV Délibération n° 2023-105
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
RPQS 2022 : Rapport sur l’assainissement collectif Délibération n° 2023-106
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Représentant de la Commune au sein du comité syndical du Parc Délibération n° 2023-107
Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
Référent déontologue Délibération n° 2023-108 Annule et remplace la délibération n°2023-85
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité Page 2 sur 2
Convention de prestation de services pour la musique Délibération n° 2023-109
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Convention de prestation de services pour l’art plastique Délibération n° 2023-110
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Convention de prestation de services pour le sport Délibération n° 2023-111
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
SPA - renouvellement convention fourrière arrivant à échéance au 31 décembre 2023 Délibération n° 2023-112
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
SPA – convention pour une campagne stérilisation Délibération n° 2023-113 Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur des terrains privés Délibération n° 2023-114
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Subventions aux associations 2023 Délibération n° 2023-115
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Régularisation : institution de la taxe d’aménagement par la CCLV Délibération n° 2023-116
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Cœur de village 1 – choix du maître d’œuvre Délibération n° 2023-117
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Déclassement et cession d’une partie du domaine public communal à ALGUES Délibération n° 2023-118
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité