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Procès Verbal - PV 15 04 2005
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Déliberation - DELIB241007
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB241007)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 32
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
29
Nombre de votants :
29
Date de convocation :
27 septembre 2024
Date d'affichage de la
liste des délibérations :
8 octobre 2024
Objet : Information -
Rentrée scolaire 2024-
2025
L'AN deux mille vingt-quatre, le 3 octobre le Conseil Municipal
de la Ville de Riom, convoqué le 27 septembre, s'est réuni en
session ordinaire, à 18 heures 30, à la Salle Attiret Mannevil, sous
la présidence de Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BAGES, BALLET, Mmes BERTHELEMY, CHAMPEL, MM. DE ROCQUIGNY, DESMARETS, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mme GRENET, MM. HEBERT, LARRAUFIE, Mme LYON, M. MONNET, Mme NIORT, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mme ROUSSEL, M. SEMANA (à partir de la question n°10), Mmes STORKSEN, VAUGIEN, VEYLAND, M. VERMOREL.
ABSENTS :
Mme Elodie ACKNIN, Conseillère Municipale Déléguée
absente
M. Jean-Pierre BOISSET, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Pierre PECOUL
M. Boris BOUCHET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Mathéo HEBERT
M. Pierre CHASSAING, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Pierrick VERMOREL
Mme Françoise LAFOND, Conseillère Municipale Déléguée
a donné pouvoir à Véronique FEUERSTEIN
Mme Suzanne MACHANEK, Conseillère Municipale Déléguée
a donné pouvoir à Monique STORKSEN
Mme Virginie MOURNIAC-GILORMINI, Conseillère Municipale Déléguée absente
Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Véronique LYON
M. Mickaël SEMANA, Conseiller Municipal
absent jusqu’à la question n°9
Mme Géraldine TOVAR, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Sandrine ROUSSEL
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Jean-Michel DE ROCQUIGNY
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20241003-DELIB241007-DE
Date de télétransmission : 09/10/2024
Date de réception préfecture : 09/10/2024 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 3 3 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 02 24 4
QUESTION N° 7
OBJET : Information - Rentrée scolaire 2024-2025
RAPPORTEUR : Pierrick VERMOREL
Question étudiée par la Commission n°1 « La Ville au service des
Riomois » qui s’est réunie le 16 septembre 2024.
I- EFFECTIFS SCOLAIRES 2024-2025
Le 2 septembre 2024, 1253 élèves* ont fait leur rentrée dans les 3 groupes scolaires et l’école primaire publiques contre 1297 à la rentrée 2023. Les effectifs peuvent encore évoluer.
Présentation de l’évolution sur 4 années :
Nombre de
classes à la
rentrée 2024
2024/
2025 2023/ 2024 2022/ 2023 2021/ 2022 2020/ 2021
Ecole M. Genest Primaire 14 98
108 120 116 122
207 219 221 215 237
Ecole P. Brossolette Maternelle 6 127 132 131 123 127
Ecole P. Brossolette Elémentaire 11 240 243 246 270 278
Ecole J. Rostand Maternelle 4 87 101 96 109 103
Ecole J. Rostand Elémentaire (1) 10 211 200 214 224 212
Ecole R. Cassin Maternelle 4 92 92 95 87 96
Ecole R. Cassin Elémentaire (2) 9 193 202 197 218 220
TOTAL 58 1255 1297 1320 1362 1395 Ecole privée NDA 20 511
(dont 14
TPS)
536
(dont 29
TPS)
518 (dont
21 TPS)
500 (dont
20 TPS)
536 (dont
21 TPS)
* Effectifs au 02/09/2024 – sous réserve des évolutions possibles
** Ces effectifs comprennent les TPS
(1) dont 2 ULIS Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire
(2) dont 1 ULIS Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire
A noter à la rentrée 2024, la fermeture d’une classe au sein de l’école RENE CASSIN. Puis au 16/09/2024 la fermeture d’une classe au sein de l’école MAURICE GENEST.
Les horaires scolaires, l’organisation et le contenu des services périscolaires et extrascolaires restent identiques aux années précédentes. Accusé de réception en préfecture 063-216303008-20241003-DELIB241007-DE Date de télétransmission : 09/10/2024 Date de réception préfecture : 09/10/2024 C O M M U N E D E R I O M
La collectivité met en œuvre des moyens importants dans les écoles de la Commune :
- Budget de fonctionnement des écoles (fournitures scolaires, mobilier, entretien des écoles, ATSEM)
- Interventions sur le temps scolaire en musique, arts plastiques, spectacle vivant, archives municipales et sport.
- Maintenance et entretien des bâtiments scolaires assurés en majorité par les services techniques de la Commune.
Quelques travaux et/ou investissements à noter :
- Réfection de la cour de l’école RENE CASSIN MATERNELLE
- Réfection des toilettes de l’école RENE CASSIN ELEMENTAIRE
- Installation du dispositif de sécurité Vigipirate My Keeper dans les écoles maternelles et élémentaires RENE CASSIN et PIERRE BROSSOLETTE - Poursuite du renouvellement des outils numériques des écoles aux vacances de Toussaint 2024 et jusqu’au terme de l’année scolaire 2024/2025.
II- Les services municipaux dédiés aux écoles
Dans le cadre du Projet éducatif de territoire 2022-2025 renouvelé en juin 2022 et validé par les partenaires institutionnels, la collectivité poursuit son engagement dans une politique éducative ambitieuse en maintenant les projets initiés précédemment et renforçant les collaborations avec l’Education Nationale et les familles pour favoriser le bien vivre des élèves dans les écoles.
Les services municipaux dédiés aux écoles sont importants et comptent plus de 130 personnes : ATSEM, animateurs, agents de cuisine, agents d’entretien et de restauration, agents administratifs…
Le service animation
Les animateurs accueillent et prennent en charge les enfants durant les différents temps d’accueil de loisirs : accueils les jours d’école, le matin, le midi et le soir et accueils des mercredis et vacances scolaires.
Tous les temps proposés aux familles sont déclarés en Accueil Collectif de Mineurs auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports du Puy-de-Dôme, s’inscrivent dans le cadre du P.E.DT. (Projet Educatif de Territoire) de la collectivité et bénéficient du soutien de la Caisse d’Allocations Familiales.
Les actions du service animation sur les temps périscolaires sont menées dans l’objectif de garantir la qualité d’accueil de l’enfant, le respect de ses rythmes, son accès à l’autonomie et aussi de favoriser la réussite éducative. Accusé de réception en préfecture 063-216303008-20241003-DELIB241007-DE Date de télétransmission : 09/10/2024 Date de réception préfecture : 09/10/2024 C O M M U N E D E R I O M
A la rentrée 2024, la fréquentation des temps périscolaires est, sur la base des effectifs de l’école, en maternelle, le matin, de 15.17 % et le soir de 31.59 % ; en élémentaire, le matin de 18.59 % et le soir à 34,45 %.
La restauration scolaire
L’équipe de cuisine et le fonctionnement restent identiques. La production des repas privilégie le bio, le fait maison et l’approvisionnement local. Les menus sont établis chaque semaine par la gestionnaire-diététicienne. La restauration scolaire de Riom respecte les engagements de la Loi Egalim en approvisionnement en produits bio, de qualité : en 2023, 51,5 % des denrées achetées sont porteuses d’un label de qualité dont 34 % d’origine biologique.
Chaque jour, environ 1390 repas sont confectionnés et desservent les Communes de Riom, Ménétrol, Marsat et la Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge. La cuisine centrale dessert aussi les accueils de loisirs des vacances de la Commune de Riom et de Marsat.
En début d’année scolaire 2024/2025, il est à noter une fréquentation moyenne de 78.78 % en restauration élémentaire et 75.62 % en maternelle.
Le temps méridien se découpe en deux services de restauration durant lesquels les agents d’entretien et de restauration, les ATSEM et les animateurs accompagnent et encadrent les enfants. Ce temps de restauration est complété par un temps d’animation, pris en charge par les équipes d’animation : des activités variées sont proposées aux enfants (temps libre, lecture, ateliers créatifs, jeux sportifs, relaxation…).
Un travail sur la pause méridienne se poursuit cette année scolaire.
Les accueils de loisirs
Les accueils de loisirs fonctionnent les mercredis après-midi sur le site de l’école RENÉ CASSIN et durant les vacances scolaires sur le site de LOUBEYRAT. Les mercredis s’inscrivent dans la continuité des accueils périscolaires et de la semaine scolaire des enfants. Les accueils de loisirs des vacances sont structurés en journées avec un thème hebdomadaire décliné en fonction des âges.
En début d’année scolaire 2024/2025, le taux de fréquentation de l’accueil de loisirs, sur la base des effectifs de l’école, est les mercredis par les maternels de 11.69 % et celui des élémentaires de 7.75 %.
En 2023/2024, le taux de fréquentation de l’accueil de loisirs des vacances par les maternels était de 11,14 % et celui des élémentaires de 8,58 %.
La Commune a élargi son accueil de loisirs pour les enfants âgés de 11 à 13 ans révolus (veille des 14 ans) sur Loubeyrat sur les vacances scolaires (1ère semaine de chaque vacances et 5 semaines en été).
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20241003-DELIB241007-DE
Date de télétransmission : 09/10/2024
Date de réception préfecture : 09/10/2024 C O M M U N E D E R I O M
Sur l’année scolaire 2023/2024 six séjours - 1 séjour vacances hiver, 4 séjours été, 1 séjour automne - (5 séjours en 2022-2023, 1 séjour en 2021-2022) à destination des jeunes âgés de 11 ans à 16 ans ont été proposés, en plus des séjours proposés par RLV. Ils ont accueilli 54 jeunes (42 en 2022-2023, 10 en 2021-2022).
L’Espace Citoyens
Les familles peuvent inscrire leurs enfants à l’ensemble de ces services municipaux, via l’Espace Citoyens : les démarches sont dématérialisées et accessibles depuis le site Internet de la Commune, mais aussi en accueil physique.
77,2 % des familles ont fait leur démarche en ligne en 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE
RIOM, le 3 octobre 2024
Le Maire,
Pierre PECOUL
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Riom (23 rue de l’Hôtel-de-Ville, BP 50020 63201 Riom Cedex), étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre et qu’un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même Tribunal Administratif dans un délai de deux mois (Articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative et L.231-4 du Code des Relations entre le Public et l’Administration).
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20241003-DELIB241007-DE
Date de télétransmission : 09/10/2024
Date de réception préfecture : 09/10/2024