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Ordre du Jour - odj 1405
Déliberation - DELIB221023
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB221023)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Culture et patrimoine,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
33
Nombre de votants :
33
Date de convocation :
27 septembre 2022
Date d'affichage de la
liste des délibérations :
5 octobre 2022
Objet : Rentrée scolaire
2022-2023 : information
L'AN deux mille vingt-deux, le 3 octobre le Conseil Municipal de
la Ville de Riom, convoqué le 27 septembre, s'est réuni en session
ordinaire, à 18 heures 30, à la Salle Dumoulin, sous la présidence
de Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
M. BAGES, BALLET, Mme BERTHELEMY, MM. BOISSET, BOUCHET, BRAULT, Mme CHAMPEL, MM. CHASSAING (à partir de la question n° 8), DE ROCQUIGNY, DESMARETS, DUTRIAUX, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, LAURENT, LYON, MACHANEK, MOURNIAC-GILORMINI, NIORT, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mme ROUSSEL, M. SEMANA, Mmes STORKSEN, TOVAR, VAUGIEN, VEYLAND, M. VERMOREL.
ABSENTS :
M. Elodie ACKNIN, Conseillère Municipale Déléguée
a donné pouvoir à Michèle GRENET
M. Pierre CHASSAING, Maire-Adjoint
absent jusqu’à la question n° 7
M. Didier LARRAUFIE, Conseiller Municipal Délégué
a donné pouvoir à Jean-Louis RAYNAUD
Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Charles BRAULT
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Michel BAGES
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20221003-DELIB221023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 3 3 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 02 22 2
QUESTION N° 23
OBJET : Rentrée scolaire 2022-2023 : information
RAPPORTEUR : Pierrick VERMOREL
Question étudiée par la Commission n° 1 « La Ville au service des
Riomois » qui s’est réunie le 19 septembre 2022.
I- EFFECTIFS SCOLAIRES 2022-2023
Le 1er septembre 2022, 1 320 élèves* ont fait leur rentrée dans les 3 groupes scolaires et l’école primaire publiques contre 1 362 à la rentrée 2021. Les effectifs peuvent encore évoluer.
Présentation de l’évolution sur 4 années :
Nombre de
classes à la
rentrée 2022
2022/
2023
2021/
2022
2020/
2021
2019/
2020
Ecole M. Genest Primaire 15 120 116 122 124 221 215 237 233
Ecole P. Brossolette Maternelle 5 131 123 127 129 Ecole P. Brossolette Elémentaire 11 246 270 278 275 Ecole J. Rostand Maternelle 4 96 109 103 98 Ecole J. Rostand Elémentaire (1) 10 214 224 212 219 Ecole R. Cassin Maternelle 4 95 87 96 107 Ecole R. Cassin Elémentaire (2) 10 197 218 220 219 TOTAL 58 1320 1362 1395 1404 Ecole privée NDA 22(1) 518
(dont 21
TPS)
500(dont 20
TPS)
536(do
nt 21
TPS)
542(dont 32
TPS)
* Effectifs au 01/09/2022 – sous réserve des évolutions possibles
** Ces effectifs comprennent les TPS
(1) dont 2 ULIS Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire
(2) dont 1 ULIS Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire
Les horaires scolaires, l’organisation et le contenu des services périscolaires et extrascolaires restent identiques aux années précédentes.
Les enfants sont accueillis dans des conditions normales, du point de vue sanitaire. Des protocoles sanitaires avec 3 niveaux (vert, jaune, rouge) sont malgré tout prévus tant sur le temps scolaire que sur les temps périscolaires et extrascolaires et seront déclenchés en cas de nécessité.
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20221003-DELIB221023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 C O M M U N E D E R I O M
La collectivité met en œuvre des moyens importants dans les écoles de la Commune :
- Budget de fonctionnement des écoles (fournitures scolaires, mobilier, entretien des écoles, ATSEM)
- Interventions sur le temps scolaire en musique, arts plastiques, spectacle vivant, archives municipales et sport.
- Maintenance et entretien des bâtiments scolaires assurés en majorité par les services techniques de la Commune.
Quelques travaux et/ou investissements à noter :
- Mise en place du self collaboratif en restauration élémentaire à l’école Maurice Genest
- Fin des travaux de toiture du groupe scolaire Pierre Brossolette (fin des travaux programmée pour octobre 2022)
- Poursuite des travaux de restructuration du groupe scolaire Jean Rostand avec une réouverture programmée en septembre 2023.
- Lancement du renouvellement des outils numériques des écoles pour 3 années 2022, 2023 et 2024.
II- Les services municipaux dédiés aux écoles
Dans le cadre du Projet éducatif de territoire 2022-2025 renouvelé en juin 2022 et validé par les partenaires institutionnels, la collectivité poursuit son engagement dans une politique éducative ambitieuse en maintenant les projets initiés précédemment et renforçant les collaborations avec l’Education Nationale et les familles pour favoriser le bien vivre des élèves dans les écoles.
Les services municipaux dédiés aux écoles sont importants et comptent plus de 140 personnes : ATSEM, animateurs, agents de cuisine, agents d’entretien et de restauration, agents administratifs…
Le service animation
Les animateurs accueillent et prennent en charge les enfants durant les différents temps d’accueil de loisirs : accueils les jours d’école, le matin, le midi et le soir et accueils des mercredis et vacances scolaires.
Tous les temps proposés aux familles sont déclarés en Accueil Collectif de Mineurs auprès du service départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports du Puy-de-Dôme, s’inscrivent dans le cadre du P.E.DT. (Projet Educatif de Territoire) de la collectivité et bénéficient du soutien de la Caisse d’Allocations Familiales.
Les actions du service animation sur les temps périscolaires sont menées dans l’objectif de garantir la qualité d’accueil de l’enfant, le respect de ses rythmes, son accès à l’autonomie et aussi de favoriser la réussite éducative.
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20221003-DELIB221023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 C O M M U N E D E R I O M
La fréquentation des temps périscolaires était en moyenne en 2021 en maternelle, le matin, de 15.3 % et le soir de 29.6 % ; en élémentaire, le matin de 15.2 % et le soir à 28.7 %.
La restauration scolaire
L’équipe de cuisine et le fonctionnement restent identiques. La production des repas privilégie le bio, le fait maison et l’approvisionnement local. Les menus sont établis chaque semaine par la gestionnaire-diététicienne. La restauration scolaire de Riom respecte les engagements de la Loi Egalim en approvisionnement en produits bio, de qualité : en 2021 52% des denrées achetées sont porteuses d’un label de qualité dont 34,34 % d’origine biologique, à ce jour 54% ont un signe de qualité dont 36% bio
Chaque jour, environ 1350 repas sont confectionnés et desservent les Communes de Riom et Ménétrol. La cuisine centrale dessert aussi les accueils de loisirs des vacances de la Commune de Riom.
A la rentrée 2022, il est à noter une fréquentation moyenne de 79.4 % en restauration élémentaire (79 % en 2021) et 70.8 % en maternelle (67 % en 2021).
Le temps méridien se découpe en deux services de restauration durant lesquels les agents d’entretien et de restauration, les ATSEM et les animateurs accompagnent et encadrent les enfants. Ce temps de restauration est complété par un temps d’animation, pris en charge par les équipes d’animation : des activités variées sont proposées aux enfants (temps libre, lecture, ateliers créatifs, jeux sportifs, relaxation…).
Un travail sur la pause méridienne est réalisé cette année scolaire.
Les accueils de loisirs
Les accueils de loisirs fonctionnent les mercredis après-midi sur le site de l’école Pierre Brossolette (provisoirement relocalisé à René Cassin pour la durée des travaux de toiture) et durant les vacances scolaires sur le site de LOUBEYRAT. Les mercredis s’inscrivent dans la continuité des accueils périscolaires et de la semaine scolaire des enfants. Les accueils de loisirs des vacances sont structurés en journées avec un thème hebdomadaire décliné en fonction des âges.
En 2021, le taux de fréquentation de l’accueil de loisirs des mercredis par les maternels était de 13.5 %, et celui des élémentaires de 8.7 %.
En 2021, le taux de fréquentation de l’accueil de loisirs des vacances par les maternels était de 9.4 % et celui des élémentaires de 7.3 %.
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20221003-DELIB221023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 C O M M U N E D E R I O M
Deux journées portes ouvertes ont été mise en place durant l’été 2022 pour permettre aux familles de découvrir le site d’accueil de leurs enfants sur Loubeyrat. Elles seront proposées régulièrement durant les vacances.
La Commune a élargi son accueil de loisirs pour les enfants âgés de 11 à 14 ans sur Loubeyrat sur les vacances scolaires (1ère semaine de chaque vacances et 5 semaines en juillet). Un séjour à destination des jeunes âgés de 13 ans à 15 ans a aussi été proposé, en plus des séjours proposés par RLV. Il a accueilli 11 jeunes.
Enfin, une deuxième session de BAFA citoyen a pu se tenir en juillet et a permis à 11 jeunes de valider leur première partie de BAFA.
L’Espace Citoyens
Les familles peuvent inscrire leurs enfants à l’ensemble de ces services municipaux, via l’Espace Citoyens : les démarches sont dématérialisées et accessibles depuis le site Internet de la Commune, mais aussi en accueil physique. 79 % des familles ont fait leur démarche en ligne en 2022, contre 78 % en 2021 et 87 % en 2020 (crise sanitaire).
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE
RIOM, le 3 octobre 2022
Le Maire,
Pierre PECOUL
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Riom (23 rue de l’Hôtel-de-Ville, BP 50020 63201 Riom Cedex), étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre et qu’un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même Tribunal Administratif dans un délai de deux mois (Articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative et L.231-4 du Code des Relations entre le Public et l’Administration).
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20221003-DELIB221023-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022