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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Sansan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 05 Vote du budget primitif 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026 ou .
Publié le 20/04/2026 E FT
ID : 032-213204118-20260414-D. 20260405-DE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice | Présents suffrages
exprimés
11 9 9
Pour:
Contre :
Abstentions :
9
0
0
Date de la convocation
30 mars 2026
Date d'affichage
80 mars 2026
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE SANSAN
N°0405
Séance du 14 avrit 2026
Le vingt-quatre mars deux mille vingt-six, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur ETIENNE Loïc, second adjoint
Etaient présents :
ADDA Patrick, ADREY Nathalie, CLEMENTE Stéphanie, DE LEEUW Pascale, DUPUY Jérôme, ETIENNE Loïc, KOTARBA Aurélie, ROY Agathe, SONILHAC
Jacques
Procuration(s} :
Etalfent asentfel:
XÇUS: L
FLOURETTE Jean-Marc, SABATHIER Romain
A(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
ADREY Nathalie
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 20 avril 2026
et publication du e conseil municipal de Sansan,
20 avril 2026 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2026 :
investissement
Dépenses : 42 666,56
Recettes : 42 666,56
Eonctionnement,
Dépenses : 335 448,76
Recettes : 335 448,76
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses ‘ 42 666,56 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 42 666,56 (dont 0,00 de RAR)
Fonctiennement-
Dépenses : 335 448,76 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 335 448,76 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Sansan
ACQUES SOHNILHAC le(s) secrétaire(s) de séance