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Déliberation - Vote BP
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Sansan.
Lien du pdf (Déliberation - Vote BP)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Trononun à la Souo-Prefectuso et
adi Ré execuhane lo A avul Zo23
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE COMMUNE DE SANSAN
Le dix avril deux mille vingt-trois, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Premier Adjoint, Thierry GARROS
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice|Présents suffrages Jacques
exprimés .
7 7 7 Procuration(s) :
Pour : 7
Abstentions : 0
Date de la convocation
28 mars 2023
Date d'affichage
28 mars 2023
en Préfecture le
Etaient présents :
Mme ADREY Nathalie, Mme BARBOT Hélène, Mme CLEMENTE Stéphanie, M. DUROU Nicolas, M. FLOURETTE Jean-Marc, M. GARROS Thierry, M. SONILHAC
Conte: 0 | Etai(ent absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
N°5
Séance du 10 avril 2023
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : M. GARROS Thierry
17 avril 2023 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du
17 avril 2023
Investissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
44 249,47
51 058,83
271 794,52
271 794,52
Investissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
COURRIER ARRIVEE LE
24 AVR. 2023
Pour rappel, total budget :
51 058,83 (dont 6 809,36 de RAR)
51 058,83 (dont 0,00 de RAR)
271 794,52 (dont 0,00 de RAR)
271 794,52 (dont 0,00 de RAR)
3oug-Prétecture de MIRANDE
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à SANSAN
Le Maire Jacques SONILHAC