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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (unknown - Tarifs generaux 2014 votes)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Sport,
COMMUNE DE NIVILLAC
Locations de salles 2014
Prop. tarifs | Vote du
Sainte Marie 2013 2014+3% | conseil arrondis | municipal
Réunions d'associations y compris vin d'honneur gratuit gratuit gratuit
Réunions d'organismes professionnels (CUMA,GVA,
etc) et d'organismes à but lucratif dont le siège se situe 40,00 41,00 41,00
sur la commune
Réunions d'associations de Nivillac suivi d'un repas 132,00 136,00 136,00 gratuit où payant
Autres manifestations : habitants de la commune et 182,00 187,00 187,00
associations extérieures
Autres manifestations : habitants extérieurs 244,00 251,00 251,00
Vin d'honneur 80,00 82,00 82,00
caution 230,00 237,00 237,00
50 % du 50 % du 50 % du
Acompte ou arrhes à règler à la réservation montant de |montant de la| montant de la location location la location
Forfait 2 jours Habitants de la commune 309,00 318,00 318,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs 443,00 456,00 456,00
Justificatifs à présenter : statuts pour les associations- facture électricité, eau ou quittance de loyer pour les particuliers Prop. tarifs | Vote du
Foyer rural 2013 2014+3% | conseil
arrondis municipal
Réunions d'associations gratuit gratuit gratuit
Réunions d'organismes professionnels (CUMA,GVA,
etc) et d'organismes à but lucratif dont le siège se situe 30,00 31,00 31,00
sur la commune
Réunion d'associations de Nivillac suivi d'un repas 112,00 115,00 115,00
gratuit ou payant
Autres manifestations : habitants de la commune et 136,00 140,00 140,00 associations extérieures
Autres manifestations : habitants extérieurs 180,00 185 185,00
Vin d'honneur 72,00 74 74,00
caution 220,00 227 227,00
50 % du 50 % du |50 % du
Acompte ou arrhes à règler à la réservation montant de [montant de la|montant de la location location |la location
Forfait 2 jours Habitants de la commune 206,00 212,00 212,00
Forfait 2 jours Habitants extérieurs 319,00 329,00 329,00
Salle des sports
Vin d'honneur 80,00 82,00 82,00
Manifestations payantes d'associations 175,00 180,00 180,00
Justificatifs à présenter : statuts pour les associations- facture électricité, eau ou quittance de loyer pour les particuliers AUTRES TARIFS 2014
Prop. tarifs | Vote du
Photocopies 2013 2014+3% | conseil
arrondis municipal
Copie A4 simple 0,15 0,15 0,15
Copie A4 recto/verso 0,25 0,26 0,26
Copie A3 simple 0,35 0,36 0,36
Copie A3 recto/verso 0,45 0,46 0,46
cop pour associations, demandeurs d'emploi, ou à des fins 0,10 0,10 0,10
Extrait plan cadastral 0,60 0,62 0,62
Prop. tarifs | Vote du
Divers tarifs Tarifs 2013| 2014+3% | conseil
arrondis | municipal
Parquet à la journée le m? 0,74 0,76 0,76
Cirque par jour 35,00 36,00 36,00
Terre végétale le m° 6,00 6,00 6,00
Terre végétale le m° chargé 8,00 8,00 8,00
Minibus par kilomètre 0,72 0,74 0,74
Terrain de la Garenne
Groupe par personne et par nuitée 3,60 3,70 Prop. tarifs | Vote du
Bibliothèque Tarifs 2013| 2014+3% | conseil arrondis municipal
Participation l'année par famille 7,20 7,40 7,40
caution 39,00 40,00 40,00
Prop. tarifs | Vote du
Agence postale communale Tarifs 2013| 2014+3% | conseil arrondis | municipal
L Sade et ® | 1€latère | 1€la 1ère
Fax 0,50 € la page et 0,50 | page et 0,50
€ la page la page
Pege suivante suivante sulvante
Prop. tarifs | Vote du
Sépulture Tarifs 2013| 2014+3% | conseil arrondis municipal
concession trentenaire tombe adulte 208,00 214,00 214,00
Concession quinze ans tombe adulte 112,00 115,00 115,00
concession trentenaire tombe enfant 23,00 24,00 24,00
Concession quinze ans tombe enfant 11,50 12,00 12,00
concession 15 ans columbarium 507,00 522,00 522,00
concession 30 ans columbarium 911,00 938,00 938,00