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Compte-Rendu - crcm140613
Document publié le Vendredi 14 juin 2013 par la commune de Dernacueillette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm140613)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
COMPTE RENDU DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 JUIN 2013
Président : CROS Claude
Secrétaire : DEKESTER HOLMIERE Pascale
Présents : CROS Claude
PONCET Bernard
CROS Nicolas
BARTHOD GRIMSTONE Martine
BOSQUER Maryse
DEKESTER HOLMIERE Pascale
Absents : GARCIA Nicolas
HOLMIERE Marie
RAGA Jean Christophe
Convocation du 10 juin 2013
Début de séance : 21 heures 00
1- Budget 2013 : décisions modificatives
Le conseil municipal approuve les virements de crédits présentés.
2- Travaux façade mairie et accès handicapés
Actuellement les aides obtenues sont :
- conseil général : 18 009.00 euros,
- état : 21 010.00 euros.
Le conseil municipal donne accord à Mr le Maire pour consulter les entreprises pour la réfection de la façade de la mairie, la réalisation de l’accès pour handicapés, la remise en état de la toiture, la révision du mur de la cour de la mairie.
3- Travaux verger conservatoire : avancement et choix des emplacements des jeux
La clôture, la plantation excepté quelques arbres, l’irrigation et la fontaine sont terminées. Les travaux de réhabilitations des murs sont en cours.
L’emplacement des jeux et tables sera défini le samedi 22 juin 2013.
Le devis de Mr Du Bus de Warnaffe pour la fourniture et plantation de 18 plants complémentaires, guide de traitement et formation à la taille hivernale d’un montant de 2 108.00 euros HT, est approuvé.
4- Logement social 1bis rue fleurie
Suite au départ de Mme Monique RENAUX au 30 juin 2013 et à la demande de Mr Jessi-Jo GRIMSTONE d’occuper le logement social de la rue Fleurie, le conseil municipal, après que Martine Grimstone soit sortie de la salle, donne son accord pour que le demandeur l’occupe à dater du 1er juillet 2013.
Le conseil municipal donne également son accord pour l’installation d’un insert dans le logement social Impasse des Jardins : devis d’un montant de 2 924.00 euro HT, entreprise ALAMO de Limoux. 5- Emploi d’avenir
Mr Jessi-Jo GRIMSTONE est intéressé par un emploi avenir et a, à ce titre, envoyé sa candidature à la mission locale de Lézignan Corbières.
Le conseil municipal est d’accord pour proposer la candidature de ce monsieur pour l’emploi avenir à la Communauté de Communes de Lézignan Corbières et Minervois sous réserve de l’acceptation de la commune de Salza pour le second mi-temps.
6- Parcelle A 283 à louer à Mr CLARK Nicholas
En référence à la séance du conseil municipal du 12 avril 2013 où le conseil municipal avait donné son accord pour que Mr Clark Nicholas loue à 10 euros l’are la parcelle A n°90 de 220 m2, le conseil municipal doit rectifier le numéro de parcelle : parcelle 283 de 525 m2 au lieu de parcelle 90.
Le tarif de 10 euros l’are/an est maintenu soit 52.50 euros annuels pour la parcelle.
7- Coupe de bois/gestion par l’ONF
Suite à la demande de Mr Berger Philippe pour une coupe de bois sur les parcelles communales, le conseil municipal propose de lui vendre 30 m3 plein sur un terrain géré par l’ONF.
Le conseil municipal laisse le soin à l’ONF de définir le zonage, lieu-dit Le Bosc.
8- Questions diverses
Le conseil municipal reconduit son apéritif du 14 juillet,
Subventions de 100 euros accordées à l’ACCA de Dernacueillette et à l’association Les Amis de Dernacueillette.
La séance est levée à minuit 05.
Le Maire
Claude CROS