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Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 05 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellegarde-Poussieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 05 19)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Économie et finances,
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le vingt
et un
Mai
à 19h30,
le Conscit
Municipal
légalement,
convoqué
s'est
réuni
salle
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Mme
GRANGEOT
Christelle,
Maire,
Étaient présents : Mmes
GRANGEOT
Christelle —
DEVIDAL
Joëlle
- GIRAUD-TACQUIGNON
Clémence
& Mrs
BONNETAIN
Philippe
- PERROT
Gilbert -HAOUIZEE
Régis
- RACAMIER
André
-
JOSSERAND
Philippe
- AECK
Cyrit
- CHEROUANA
Naïm
Absent
: Mr
DESORMAIS
Jérôme
Absents
excusés
: Mme
SADAK
Marie-France
- Mrs
MEVER
Constant
— NICOUD
Florent —
ALPHANT
Florent
Pouvoir
à : Mme
SADAK
Marie-France
à Mme
GRANGEOT
Christelle
Mr
MEYER
Constant
à Mr
RACAMIER
André
Mt
NICOUD
Florent
à Mme
DEVIDAL
Joëlle
Mr
ALPHANT
Florent
à Mr
AECK
Cyril
En
présence
de
Mme
Stéphanie
Courant,
Urbanisme
en charge
du PLU
Compte-rendu
de
séance
Le
quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à
19h45
Mousieur
AECK
Cyril
est nommé
secrétaire,
1.-
COMMISSION
URBANISME
:
PLU. :
reprise
de
certaines
OAP
{orientations
d'aménagement
et de
programmation)
avant
Présentation
par
Mme
Stéphanie
Courant
de la reprise
de certaines
OAP
:
Il est présenté
toutes
les
réserves
de
l'Etat,
du
SCOT
Rug,
de
fa Chambre
d’ Agriculture,
du
CDPENAF,
du
Département
de la CCPR,
de ia CMA,
de ta CNPF
et de
RTE
ainsi
que
les
propositions
de modification
à valider.
Il a été aussi
étudié
le rapport
du
Commissaire
Enquêteur.
Une
réunion
est souhaitée
par la DTT
pour
échange
sur
PLU
et en particulier
sur les aléas.
Aborder
avec
DDT
le « triangle
» non
constructible
à proximité
de
Fécole,
EBER
—
PEU
de B-P
en priorité
du
bureau
communautaire
—
objectif : Juin
2019
Une
fois
approuvé,
il est publié.
Transmission
du
dossier
en Préfecture.
Affichage
en mairie.
Recours
des
tiers
à partir de
la publication.
Le
PLU
pourra
donc
être effectif en
Septembre
2019.
Avis
favorable
de principe
du
Conseil
Municipal.
2-+
COMMISSION
TRAVAUX
/ BATIMENTS
:
Poë
k
f
LES
Les
travaux
de
l’église ont commencé.
En
attente
du
bardage
et goudronnage
de fa cour,
y compris
celle des
locations.
Le
cheminement
entre
le muitisport
et l'aire
de jeux
a été effectué,
2
arbres
sont
à commander
(en
attente
du
devis
de
a
Côte
St André)
pour
des
mûriers.
Doléance
concernant
le revêtement
de
la rampe
d’accessibilité
à l’église
: voir éventuellement
à passer
du
béton
à un
aspect
« vieille pierre
».
Pour
les travaux
de
ia Salle
d’Animation
Rurale
pour
l'accessibilité
ont
été
acceptés
aussi
par la DDT
Grenoble
que
par la CCEBR.
La
voirie
communale
en
difficulté
; en
effet
Mr
Gülbert
Perrot
ne
peut
tout
gérer
et il est trop
pris
par
le Syndicat
Intercommunal,
Le
co-responsable
est
Mr
Florent
Alphant:
voir
si
celui-ci
peut
suppléer
Mr
Perrot
sur
le
suivi
des
travaux. Pour
rappel,
une
attention
particulière
sera
apportée
concernant
les travaux
Rue
du Stade
à cause
d’une
source
existante,
Un
réel besoin
de réunion
de
la commission
voirie
plus
fréquemment
au
vu
de
la charge
des
travaux.
Mr
Philippe
Josserand
se propose
de
suppléer
au
cas
échéant.
3_-
COMMISSION
FINANCES
odifi
L’achat
d’un
tracteur
tondeuse
est
nécessaire
au
vu
du
matériel
actuel
en
mauvais
état.
Cet
achat
est
apparu
évidemment
mais
les
crédits
budpétés
ne
sont
pas
suffisants,
d’où
la
décision
modificative
ci-
dessous
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1 : virement
de
crédit
Madame
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipat
qu’il
convient
de procéder
aux
virements
à la section
investissement,
sur
le budget
de
l'exercice
2019
:
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
À AUGMENTER
CRAPITRE
COMPTE
|
OPERATION |
SERVICE
NATURE
MONTANT
21
2158
#4
T DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
À RÉDUIRE
CHAPITRE
COMPTE
|OPERATION |
SERVICE
NATURE
MONTANT
GPFI
020
Après
discussion,
et délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
votants :
-_
DECIDE
de procéder
aux
virements
de crédits
suivants,
sur
le budget
de
l’exercice
2019,
-
CHARGE
Madame
Le
Maire
d’instruire
ce
dossier,
et
d'entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
conduire
ce dossier.
Délibération
n°22/2019.
Madame
Le
Maire
a
été
sollicité
par
un
établissement
scolaire
qui
accueille
un
enfant
porteur
d’un
handicap
de
la commune
; un
virement
de crédit est donc
nécessaire
car non
budgété,
d’où
la décision
modificative
ci-dessous :
DECISION
MODIFICATIVE
N° 2
: virement
de crédit
Madame
Le
Maire
informe
le Conseit
Municipal
qu’il
convient
de procéder
aux
virements
à la section
fonctionnement,
sur le budget
de
l’exercice
2019
:
DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
À AUGMENTER
CHAPITRE
COMPTE
|
OPERATION |
SERVICE
NATURE
MONTANT
68
657
St
5ü
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
A
REDUIRE
CHAPITRE
COMPTE
|OPERATION |
SERVICE
NATURE
MONTANT
6535
50
Après
discussion,
et délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
votants :
-__
DECIDE
de
procéder
aux
virements
de
crédits
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2019,
-
CHARGE
Madame
Le
Maire
d’instruire
ce
dossier,
et
d’entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
conduire
ce dossier.
Délibération
n°23/2019.
4.-
GESTION
DU
PERSONNEL
Concernant
le personnel
technique
:
Pas
de
changement
; nous
sommes
en
attente
de
savoir
si l’arrêt de travail
d’un
agent
est prolongé.
Si
cet arrêt perdure,
it faudra
peut-être
envisager
l'emploi
d’un
saisonnier.
Concernant
le personnel
administratif
:
Pas
de
changement
; un
agent
est détaché
et continue
de suppléer
aux
permanences
d'accueil,
et en
renfort
sur
demandes.
Concernant
le personnel
scofaire
:
Une
réorganisation
du
personnel
en place
est à l'étude
afin
de
combler
Ie départ
en retraite
d’un
agent.
Les
contrafs
ainsi
proposés
seront
annualisés
: pas
de recrutement.
5-— QUESTIONS
DIVERSES
n
gen
Déplacement
emplacement
Pizzaioto
N_
Nouvel
emplacement
au
carrefour
Mabilon
Mme
Virginie
Desort,
traiteur,
en
cours
d'aménagement
à l’ancien
local
de
la boulangerie
:
le
local
nommé
"Coin
repas”
proposera
de la vente
de
plats
à emporter
et assurera
un
dépôt
de pain.
C'est
dance
avec joie
que je vous
invite
à l'inauguration
du
nouveau
local
situé
à Bellegarde-Poussien
le Mardi
04
Juin
2019
à partir de
18
heures,
afin
de trinquer
autour
d'un
verre
et de
quelques
gour-
mandises.
N
Affichage
au panneau
lumineux
de
l'inauguration
Le 4 juin
2019
N
Puis
affichage
de
la date
réelle d’ouverture
Restaurant
rapide /
Bar
Restaurant
de la Poste
N
Toujours
projet
de
Mr.
Clerc
en
cours
Élections
Européennes
N
Planification
mise
en
place.
Madame
Le
Maire
clôt
Fa séance
à 22h30.