Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 19 09 2018
Compte-Rendu - cpte rendu 19 mars 2018
Compte-Rendu - cpte rendu 19 mars 2018
Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 05 19
Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 05 19
Conseil Municipal - CM DU 10 09 19
Conseil Municipal - CM DU 10 09 19
Conseil Municipal - Cpte rendu CM du 19 05 18
Conseil Municipal - Cpte rendu CM 05102023 pour affichage
Conseil Municipal - Cpte rendu CM du 19 05 18
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 19 09 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellegarde-Poussieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 19 09 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Tourisme,
L'an
deux
mille
dix-huit le dix-neuf septembre
à 20h00,
ie Conseil
Municipal
légalement,
convoqué
s'est
réuni
saile
de
la mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
GRANGEOT
Christelle,
Maire,
Étaient présents
:
Mmes
GRANGEOT
Christelle — DEVIDAL
Joëlle
- SADAK
Marie-France
& Mrs
BONNETAIN
Philippe
- MEYER
Constant
— NICOUD
Florent
- PERROT
Gilbert —
HAOUIZEE
Régis
- ALPHANT
Florent
- RACAMIER
André
—
AECK
Cyril
Absents
excusés
: Mme
GIRAUD-JACQUIGNON
Clémence
— Mrs
JOSSERAND
Philippe
-
DESORMAIS
Jérôme
- CHEROUANA
Naïm
Pouvoir
à :
Mr
JOSSERAND
Philippe
à Mme
GRANGEOT
Christelle
Mr
DESORMAIS
Jérôme
à Mr ALPHANT
Florent
Compte-rendu
de
séance
Le
quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à 20h07
Monsieur
AECK
Cyril
est nommé
secrétaire.
1
COMMISSION
URBANISME
:
Cox La
Commission
s’est
réunie
Le
lundi
17
septembre
pour
étudier
les
dossiers
en
cours
: 2
PC
sont
à
instruire. Pas
de
remarque/refus
de
la
commission
sur
les
dossiers;
simplement,
quelques
demandes
de
compléments
ont été
remontées
aux
pétitionnaires.
Pour
rappel.
l’activité
est stable.
On
dénombre
un
permis
à instruire
par trimestre
en
moyenne.
Concernant
la procédure
PLU,
sa mise
en œuvre
est espérée
pour
le
1° trimestre
2019,
2_-
COMMISSION
TRAVAUX/
BATIMENTS
:
L’aire de jeux
n’attend plus que
Le retour sur de ta conformité
pour 3 reprises
d'éléments
défectueux.
La
Mairie
est dans
l’attente.
Pour
rappef,
le stade
multisport
est opérationnel
et peut
accueillir
dès
à présent
du
public.
Îlest rappelé
au
Conseil
Municipal
que
la gestion
des interventions
des
agents
est déléguée
à Monsieur
Constant
Meyer.
En
complément,
le
planning
des
travaux
récurrent
d’entretien
du
village
(goudrennage,
entretien
des
espaces
verts)
est déjà
calé.
En
ce
qui
concerne
les
interventions
d’artisans
sur
les
locaux
communaux,
Monsieur
Florent
Nicoud
est en charge
de
cette
gestion.
Les
chantiers
prioritaires
pour rappel
concernent
les travaux
de mise
en
accessibilité
: église
et travaux
école
à terminer,
Lors
de
la dernière
location
(WE
du
15/16
sept.),
les poubelles
étaient
déjà
pleines.
Il est nécessaire
de voir s’il s’agit d’un
problème
ponctuel
(lié au départ tardif des forains)
ou récurrent,
Si récurrent,
alors
il sera nécessaire
de voir si les agents
communaux
doivent
veiller au bon
ramassage
tous
les
15 jours.
Remplacement
de
la fenêtre
par l'Entreprise Torgue
de
Sonnay
prévu
en
Octobre.
- Autres
points
+
Contrôle
des
ffuminations
à venir
“Penser
à réserver
une
nacelle
+
Coupe
de
chênes
—
coupes
faites
par les agents/conseillers
: organiser
une
vente,
+
La
Salette
—
reste
des
branchages
à évacuer
(broyage
?)
3—
COMMISSION
VOIRIE
:
Planning de.
ëL
ilage.:
+
Travaux
à hauteur
de
Monsieur
Férôme
Jury
—
Mr
Jury
est au courant.
Désormais
quand
le
Syndicat
de
Voirie
a terminé
les travaux
de
goudron,
et est disponible,
les travaux
peuvent
démarrer
fin septembre
/ début
octobre.
+
Travaux
voirie
Monsieur
Hervé
Chabanon
à effectuer.
*
Aménagements
futurs
: 2 Stop
à Bataïllouse
(+ contrôles
routiers
: sollicitation
gendarmerie
par
Madame
Le
Maire).
+
Mise
en
sécurité
du village
‘Nemoz
et Racamier
: le panneau
« entrée
du village
» Beflegarde-
Poussieu,
au niveau
de
la propriété
de
Mr A.
Racamier
est à remplacer
par un panneau
de limitation
à 50
km/h
et ce même
panneau
« entrée
du
village
» Bellegarde-Poussieu
est à
positionner
en dessous
de la propriété
de
Mr
J.P Némoz.
*
Vair avec
Le
Département
s’il y a possibilité
de mettre
un panneau
d’avertissement
sur la
vitesse
(avec
points
du permis
en jeu)
: radar
pédagogique.
+
Intersection
RDF34
/ Beïlegarde
—
Prévoir
présence
de
Messieurs
Erick
Decombis
et Florent
Alphant,
de préférence,
un jeudi.
Deux
interventions
des
pompiers
ont
eu
lieu
pour
un
essaim
de
guêpes
; l’accès
à
cet
essaim
étant
complexe,
une
prise
de
contact
avec
un
professionnel
doit
se
faire
rapidement
pour
intervention
un
samedi
matin.
- Matériel
de gymnastique
:
Sur sollicitation
du Directeur
de
l’école,
il est demandé
aux
agents
municipaux
de récupérer
le matériel
à Pact
pour
fin septembre
/ début
octobre.
La
facturation
des
Plans
d'Accueil
individualisé
se
fera
à hauteur
de
1 €.
Il est
rappelé
que
tout
PAI
doit
être motivé
par un
certificat médicai.
- Autres
points :
+
La
CCTB
intervient
à
l'école
le
vendredi
21
septembre
pour
l’informatisation
de
la
bibliothèque.
+
Madame
le Maire
rencontrera
la nouvelle
inspectrice
le 5/10.
Départ
de
Madame
Marie-France
Sadak
à 21h05.
5:
QUESTIONS
DIVERSES :
- Boulangerie
:
La
mairie a été notifiée de la fin d’activité du boulanger
le 19 décembre
et la remise
des clés s’effectuera
le 26/12. - Restaurant La
mairie
a été
notifiée
de
l’arrêt
de
l’activité
du
restaurateur
le 21
octobre.
La
remise
des
clés
aura
lieu
le 31
octobre.
Le restaurateur
propose
le rachat
du matériel
par la mairie
à hauteur
de 20.000€.
Le
Conseil
Municipal
décide
de ne pas
répondre
favorablement
à cette proposition.
La
commission
Travaux
prévoit
un
audit
des
travaux
portant
sur
l'accessibilité
et
Fa
résolution
du
problème
des
WC.
Les
propositions
concernant
appellation
de
l’aire
de jeux
n’ayant
pas
abouti
à un
consensus,
une
nouvelle
idée est apparue.
Le Conseil
Municipal
propose
aux
enfants
de l’école de trouver un nom
à cet espace
qui leur est destiné.
Monsieur
Cyril Aëck
sonmet
le projet
au
Directeur
d’école,
En
vue
du
centenaire
du
11
novembre
1918,
ij serait
intéressant
de préparer
Le monument.
Il est
demandé
à la commission
Travaux
de
solliciter un
artisan
pour
un
devis
d'entretien.
- Lettre
anonyme
— Ambroisie
Monsieur
André
Racamier
a reçu
une
lettre anonyme
présentant
des parcelles
couvertes
d’ambroisie.
IE en
ressort
que
la majorité
concerne
des
terrains
exploités
par Monsieur
Denis
Givors.
Test
décidé
de
convoquer
Monsieur
Givors
afin
de
lui
rappeler
ses
obligations
d’entretien.
Monsieur
André
Racamier
informe
le Conseil
Municipal
que
le
12°
mois
de
l’année
ne
sera
facturé
qu’en
2019
suite
à la fusion
des
Communautés
de Communes.
isinage.:
L'exploitation
de
Monsieur
Mabilon
ainsi
que
ses
chiens
provoquent
des
nuisances
sonores
(principalement)
à son
voisinage.
La
Mairie
convoque
Monsieur
Mabilon
pour
trouver une
solution.
fr Que:
Mr
Quenson
souhaïitait
que
la
Mairie
soit
présente
au
rendez-vous
de
l’expert
pour
le
constat
de
dégradations
occasionnées
par son
voisin,
Monsieur
Chabanon.
Monsieur
Jérôme
Désormais
a représenté
Madame
Le
Maire
mais
l'expert
n’est
pas
venu :
la Mairie
sera
avisée
d’une
date ultérieure.
Madame
Le
Maire
clôt
la séance
à 22h01,