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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE
SAINT-
GEORGES-DU-
BOIS
Conseil municipal du jeudi 13 novembre 2025
N° OBJET
1 Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
2 RH : 1607 heures - mise en œuvre de RTT et modalité de calcul des annualisations
3 RH : Participation à la complémentaire santé
4 RH : mandat au CDG de la Sarthe pour la couverture risque santé
5 RH : modification grille RIFSEEP
6 Budget : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
7 Convention d'adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles de l'académie de Nantes (2026-2030)
8 LMM : Attribution de compensation 2025 montant définitif
9 Budget : subvention exceptionnelle Maison de l'Europe
10 Budget : subvention exceptionnelle MAM spectacle de fin d'année
11 Budget : subvention exceptionnelle Ceinture Verte - défilé de tracteurs
12 Rétrocession parcelle AE22
13 Rétrocession parcelle AE214
14 Déclassement parcelle AA152
15 Affaires diverses
LISTE DES POINTS A L'ORDRE DU JOUR