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Déliberation - RAA DU 1er janvier 2022 au 16 decembre 2022
Convocation - Convocation Conseil Municipal Mardi 9 DECEMBRE 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Barjols.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal Mardi 9 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Sécurité publique,
Département du Var Barjols, le 02 décembre 2025
Brignoles
Mesdames, Messieurs les membres du conseil municipal,
MAIRIE DE BARJOLS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en séance ordinaire,
Le mardi 9 décembre à 18h30 - Salle des Mariages - 83670 BARJOLS
En cas d’empêchement, vous trouverez ci-joint un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Ordre du jour
Secrétariat Général
Installation d’un conseiller à la suite d’une démission et d’un refus de siéger (tableau du CM)
Approbation du procès-verbal du 1°’ octobre 2025
Election du secrétaire de séance
Commission travaux aménagement environnement et transition écologique - remplacement de M. JOURD’HEUIL
Modification des statuts de la CCPV
Transfert — Territoire d’Energie 83 (Le Luc, Tanneron, Forcalqueiret) NN
BWR
ER
Finances
Décision Modificative DM 1
. Admission en non-valeur — Budget commune
9. Mandatement des dépenses 2026
10. Frais engagés par les élus
11. Fonds de concours CCPV
œ
Eau et assainissement
12. Admission en non-valeur - Budget eau et assainissement (2 délibérations)
13. Redevance — Budget eau et assainissement (2 délibérations)
Logement et Urbanisme
14. Bail emphytéotique Parcelle 519 - 520
15. Maison de Santé Pluridisciplinaire
16. Bail Association le Séchoir
17. Subvention exceptionnelle — Association Garrigues
Jeunesse
18. Mise à disposition — espace jeune — Local du Real
19. Convention CAUE — Cour d'école
Police municipale
20. Convention sécurité — Petite Ville de Demain
Questions diverses :
Décisions
Mise à disposition de salle communale — période pré-électorale et éles