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Procès Verbal - c114d7
Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Val-de-Vesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - c114d7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Environnement,
Conseil municipal du mardi 02 février 2021
• La séance du Conseil municipal est ouverte à 20h00 ; sont présents tous les membres en exer- cice.
• Mme Isabelle PERRIN est nommée secrétaire de séance.
• Le PV du dernier Conseil est approuvé par tous les conseillers présents.
M. le Maire fait part de l’utilisation de ses délégations pour :
la signature du contrat de maintenance du panneau lumineux (qui n’est plus sous garantie) au-
près de la société LUMIPLAN d’un montant de 1 420 € HT/an ;
des travaux de plomberie au presbytère (changement de chauffe-eau etc.) réalisés par la socié-
té FK2M pour 1 007,77 € HT ;
l’achat d’une évolution du logiciel de mairie Horizon (JVS) qui permet d’adhérer à un
CLOUD pour une transmission directe, plus sécurisée et plus rapide des données. Le coût sup- plémentaire est de 1 390 € HT/an.
Ordre du jour :
1) Comptes rendus des commissions :
Mme Isabelle PERRIN fait un résumé succinct de la séance de la commission Communication et In-
formations municipales dont elle est la présidente :
Commission "Communication et Informations municipales"
Mardi 19 janvier 2021 à 9h00
Membres présents: Serge HIET, Karine HUART, Eden LEICHTENAUR et Isabelle PERRIN ainsi que Pauline ROSIER, secrétaire de mairie.
1. Réflexion sur le Flash Info (fréquence, mise en pages etc.)
Une réflexion est menée sur les bulletins communaux (Flash Info et Val-de-Vesle Info).
Après discussion, il est décidé :
• de continuer à faire paraître un bulletin municipal même si d’autres moyens de com- munication existent sur la commune :
site internet
panneau numérique
application Illiwap
En effet, certaines personnes n’ont que ce moyen pour suivre les actualités du vil- lage (le bulletin étant distribué directement dans chaque boîte aux lettres) et d’autres préfèrent la version papier. De plus, les bulletins communaux sont archivés et permettront ainsi aux générations futures de connaître la vie du village.
• de faire paraître systématiquement un bulletin municipal après 2 Conseils munici- paux (donc avec 2 procès-verbaux) et plus si le besoin s’en fait sentir (informations
urgentes ou/et très importantes, animations prévues rapidement etc) .
Procès Verbal du Conseil Municipal
de Val de Vesle 2
• de réfléchir pour ce bulletin à :
un logo pour la Commune (le blason n'est pas un logo)
une charte graphique (codes couleurs, polices de caractères, formes...propres à
une publication)
un nouveau titre, éventuellement (Flash info ? Val-de-Vesle info ? Ou ? )
l'achat ou la location d'un logiciel de graphisme.
• Pour tous ces problèmes Sylvain LEICHTENAUR, infographiste sera sollicité et il faudra prévoir des formations pour l'utilisation du nouveau logiciel
• d'insérer dans le bulletin une page sur la biodiversité et/ou sur le développement du-
rable en plus ou à la place de la page d’histoire avec, pourquoi pas, l’aide de nos 2 par- tenaires : le Conservatoire des Espaces Naturels de Champagne-Ardenne et la LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux).
2. ILLIWAP : mise en place des sondages
Les fonctionnalités (agenda, boîtes à idées et sondage) qui étaient en cours de dévelop- pement pour l’application ILLIWAP n’ont malheureusement pas encore été finalisées mais devraient l’être dans les mois à venir.
Il serait judicieux, dès maintenant, de préparer les habitants de la commune à l’extinc- tion de l’éclairage public une partie de la nuit pour limiter la pollution lumineuse. Lorsque la fonctionnalité sondage sera opérationnelle sur l’application, il faudra établir un ques- tionnaire sur ce sujet à l’intention des ValdeVeslois(es).
3. Questions diverses
Il faudra rédiger un article sur les bienfaits de l’extinction de l’éclairage public, une partie de la nuit, dans le prochain « Flash Info » (sur la santé, l’écologie, les économies d’énergie etc.) et mettre ce sujet à l’ordre du jour du prochain Conseil municipal (en fé- vrier).
La réunion s’achève à 10h00
Mme Karine HUART fait un résumé succinct de la séance de la commission Créer du lien / Vie locale
dont elle est la présidente :
Commission « Créer du lien / Vie Locale »
Mardi 19 Janvier 2021 à 19h30
Membres présents : Micheline BELLOUIN, Karine HUART, Eden LEICHTENAUR, Denis MOREAU, Isabelle PERRIN, Nathalie ROUSSEL-MORIN et Stéphane VANLOMMEL. Absent excusé : Grégory DELAVENNE
1. Illuminations :
Nous avons demandé que les illuminations soient installées plus tôt que d’habitude ce qui a été fait. Nous remercions la société LANTENOIS.
Denis MOREAU est chargé de faire un inventaire de toutes les illuminations pour pré- voir rapidement leurs réparations si nécessaire ou un rachat pour celles qui seraient manquantes ou inexistantes. 3
2. Sapins :
L’ensemble des membres de la commission est satisfait des 3 sapins dans chaque quar- tier (tailles et décorations). Il faudrait peut-être penser à embellir les pourtours des sapins avec des décors en bois pour l’année prochaine.
Pour rappel : chaque année les sapins sont branchés pour l’électricité chez des particu- liers ; à Wez chez M. Thierry HUTASSE et à Courmelois chez M. Frédéric HERVOIS. Nous les remercions !
Wez : Suite à l’aménagement des abords de l’église, un cèdre (essence encore à défi- nir) devrait être planté dans le petit square. Les membres de la commission aimeraient décorer cet arbre ainsi que le parvis de l’église avec un motif 3D illuminé en LED. Il est demandé à la commission travaux de prévoir, si possible, deux prises de courant (une entre l’abri de bus et l’angle de la rue et l’autre sur le parvis de l’église). Des guir- landes supplémentaires doivent être commandées pour l’an prochain en fonction de la taille du sapin.
Thuisy : on laissera un sapin, de même taille, au même emplacement, jusqu’à l’agrandis- sement de l’école. Les enfants en ont bien profité cette année. On rediscutera, après les travaux, d’un aménagement différent.
Courmelois : son emplacement nous paraît judicieux. On pourrait également installer un motif en 3D illuminé en LED. Nous demandons également à la commission travaux de prévoir une prise de courant, lors de la réfection des places de parking, si cela est possible.
3. Attribution des Bons de Noël :
Chaque année, des bons de Noël (utilisables chez les commerçants de la commune : boulangerie et café/restaurant) sont distribués aux personnes de plus de 70 ans. Cette année 44 couples et 35 personnes seules en ont bénéficié (soit 4040 €). De plus chaque année, un repas leur est également offert (sauf cette année avec la crise sani- taire).
Les membres de la commission réfléchissent à changer cette façon de procéder. Nous pouvons envisager d’apporter à chaque personne de plus de 70 ans un ballotin de chocolats (ce qui permettra de continuer à voir chaque personne et ainsi lui souhaiter de bonnes fêtes de fin d’année) avec une invitation pour un repas « amélioré » compre- nant une très belle animation l’après-midi.
4. Questions :
La commission souhaite renouveler le CMEJ en septembre 2021. Il serait bon de pré- voir les inscriptions en mai ou juin 2021 et de définir l’âge à partir duquel les jeunes pourraient en faire partie.
La prochaine réunion de la commission est prévue mardi 16 Février à 19h30 à la mairie.
La réunion s’achève à 20h30
Reprise de l’ordre du jour du Conseil municipal
2) Ratios budget et seuil d’alerte :
M. le Maire présente le schéma simplifié d’un budget communal ainsi qu’un schéma théorique de
la dynamique financière locale (voir ci-après) : 4
Epargne
Brute
Epargne
Brute
Emprunt
Recettes
de
fonctionnement Dépenses
de
fonctionnement
Remboursement
Capital
Épargne nette
Épargne nette
Dépenses
investissement
Recettes
investissement 5
M. le Maire présente aussi l’évolution des recettes et des charges de fonctionnement (hors recettes
exceptionnelles) de la commune de Val-de-Vesle depuis 2014 :
M. le Maire tient à préciser que :
• l’un des ratios les plus importants est celui de la CAF brute;
• le report de fonctionnement est le plus souvent destiné à des travaux importants;
• de 2018 à 2020 il y a eu des travaux d’entretien importants ainsi que des fouilles archéologiques;
• les annuités d’emprunt sont peu élevées et le ratio d’endettement est très correct (20 %);
• les produits de fonctionnement n’intègrent pas les recettes exceptionnelles (comme les excédents du Bois Branscourt 2 qui ont été de 250 000 € en 2019 et 180 000 € en 2020);
• un recours à l’emprunt pourra avoir lieu pour les prochains investissements comme la rénovation du parc de la mairie, de l’église de Courmelois ou la construction d’un gymnase;
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Seuil d’alerte
Produits
fonctionne-
ment
792 662 € 839 469 € 906 678 € 868 253 € 780 834 € 919 028 € 868 274 €
Charges
fonctionne-
ment
628 366 € 649 802 € 598 919 € 546 600 € 681 067 € 843 860 € 782 911 €
Personnel 148 294 € 156 825 € 142 078 € 156 396 € 162 890 € 162 159 € 179 383 €
Encours dettes 89 893 € 196 071 € 311 259 € 270 922 € 217 224 € 194 582 € 171 580 €
Annuité dette 27 300 € 32 095 € 44 575 € 53 170 € 22 288 € 22 643 € 23 000 €
Ratio
d’endettement 0,11 0,23 0,34 0,31 0,28 0,21 0,20 > 1,2
Capacité de
désendette-
ment
0,55 1,03 1,01 0,84 2,18 2,59 2,01 Entre 8 et
Frais de
personnel +
annuité dette
sur produits
0,22 0,23 0,21 0,24 0,24 0,20 0,23 > 0,6
CAF brute 164 296 € 189 667 € 307 759 € 321 653 € 99 767 € 75 168 € 85 363 €
CAF nette 136 996 € 157 572 € 263 184 € 268 483 € 77 479 € 52 525 € 62 363 €
Report
fonctionne-
ment
189 690 € 382 667 € 314 840 € 430 170 € 753 723 € 853 490 € 1127 084 €
Légende tableau :
CAF brute : Capacité d’Autofinancement (produit de fonctionnement - charges de fonctionnement)
CAF nette : produits de fonctionnement - charges de fonctionnement - annuité dette
Ratio d’endettement : encours dettes / produits fonctionnement
Capacité de désendettement (par année) : encours dette / CAF brute 6
• les charges de personnel ont augmenté (+ 21% depuis 2014) avec la création de 2 nouveaux postes mais que le ratio frais de personnel + annuité dette sur produits varie de 0,20 à 0,24 alors que le seuil d’alerte est de 0,6.
Pour approfondir ses connaissances sur le budget et le comparer à d’autres communes, M. le Maire
propose à chacun d’aller voir 2 sites internet :
www.collectivités-locales.gouv.fr Onglet « instructions budgétaires et comptables »
puis « comptes individuels de collectivités ».
www.data.ofgl.fr : pour l’Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locale.
3) Missions du Centre de Gestion de la Marne :
La mission principale du Centre de Gestion de la Marne est la gestion des ressources humaines.
C’est une obligation pour la commune d’y adhérer (cela représente 1,53% de la masse salariale soit
1 471,37 € en 2020). Il est aussi là pour accompagner les employés : parcours professionnel, assis-
tance juridique, visites médicales, application du droit statutaire, rémunération etc.).
Le Cendre de Gestion veille également au respect des règles d’hygiène et de sécurité. Un Agent
Chargé de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) doit d’ailleurs être dési-
gné. Pour notre commune c’est Francine LEROY qui s’en charge.
En 2017, le changement de régime indemnitaire avait fait l’objet d’une délibération pour le passage
au RIFSEEP (Régime Indemnitaire compte-tenu des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel) en remplacement de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Techni-
cité) et de l’IFTS (Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires). Nous l’avions fait, par er-
reur, seulement pour l’année 2017. Il convient donc de régulariser cette délibération.
M. le Maire tient à ajouter qu’il n’y a pas de 13ème mois pour les employés municipaux et que pour
de plus amples informations sur les missions du Centre de Gestion de la Marne, il faut se rendre sur
le site www.cdg51.fr.
L’ensemble du Conseil municipal approuve la régularisation de la précédente délibération.
4) Offres de formations des Élus par l’Association des Maires de la Marne :
M. le Maire rappelle que les Conseillers municipaux peuvent se former régulièrement grâce au pro- gramme de l’Association des maires de la Marne.
Il suffit juste de s’inscrire au minimum 2 mois avant la formation pour pouvoir bénéficier du DIF (Droit Individuel à la Formation) et pour que les frais soient pris en charge par l’État et non par la commune.
La liste des différentes formations (avec 25 thèmes et 56 cessions possibles) pour l’année 2021 sera envoyée à chaque Conseiller.
5) Sorties de l’actif :
Il convient de sortir de l’actif des biens qui n’existent plus comme figuré dans le tableau : 7
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré, de sortir de l’actif les biens mentionnés ci-dessus.
6) Point sur le Bois Branscourt 3 :
M. le Maire fait le point sur une réunion qui s’est tenue le 19 janvier dernier avec les services de la Communauté Urbaine du Grand Reims (urbanisme, direction de l’habitat, pôle territorial etc.).
Les points abordés ont été :
1. Accès sud/ouest
• Le chemin qui pourrait devenir le troisième accès au lotissement (prolongement du chemin des
Treilles) n’est pas de la compétence du Grand Reims.
• L’estimation des travaux de viabilisation est d’environ 60 000 € HT.
➔ il est préconisé que cette viabilisation soit intégrée dans l’opération d’aménagement.
2. Emplacement de l’espace vert dans l’OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation)
• Il existe une erreur dans le PLU actuel au niveau de l’OAP : un espace vert représenté sur un
schéma est mal positionné.
• Il s’agit de verser cet espace vert sur un terrain qui est privé.
➔ La Communauté Urbaine, sur demande de la commune (délibération déjà prise), va engager une modification de droit commun avec une enquête publique.
➔ L’arrêté de prescription de modification sera pris prochainement et une consultation sera lancée fin janvier pour retenir un cabinet d’étude (pôle et direction de l’Urbanisme). L’objectif est une ap- probation du PLU modifié en fin d’année 2021.
3. PLH (Programme Local de l’Habitat) et SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale )
• L’objectif du PLH pour le pôle de Rilly la Montagne est de 334 logements sur sa durée
(2019/2024). Cet objectif doit être respecté au niveau du pôle en incluant l’ensemble des projets comme celui de Val-de-Vesle.
➔ Le pôle et la direction de l’habitat vont recenser les projets des 17 communes du pôle afin de réa- liser un comptage affiné (autorisés -réalisés - projets).
N° d’inventaire Désignation Année de mise en service Valeur brute en euros
2 Aménagement logement du parc 1999 1791,37
155 Travaux logement 2002 3706,79
2008-2313-1 Chaudière logement 2008 2217,52
106 Podium 1998 10498,04
2008-2188-3 Buts de football 2008 1033,61
2015-2188-01 Percolateur 2015 240 8
➔ ce comptage sera présenté à la conférence de Territoire (réunion des 17 maires du pôle de Rilly la Montagne) où la direction de l’Habitat fournira une note support.
• Le projet de Val-de-Vesle doit respecter aussi l’objectif du SCOT de densité de 20 à 25 loge-
ments/ha pour la catégorie des bourgs structurants.
➔ le projet doit être modifié pour approcher cet objectif au plus près.
4. Droit de Préemption Urbain (DPU)
• Le DPU ne pourra pas être délégué au futur aménageur mais la Communauté Urbaine pourra
déléguer ce droit à la commune.
M. le Maire précise que l’arrêté de prescription de modification a été pris le 30 janvier 2021. Le comité de pilotage se réunira le 17 février prochain pour valider le cahier des charges proposé par ESPELIA.
7) Point sur les travaux :
M. le Maire sort d’une réunion à Rilly-la-Montagne pour la programmation des travaux de voieries et signale que la programmation se fera de 2022 à 2026 après que 6 maires (dont lui-même) du pôle territorial se seront rendus sur place dans les différentes communes.
8) Éclairage public :
M. le Maire propose à l’ensemble du Conseil municipal que l’on profite de la période de couvre-feu pour éteindre l’éclairage public de 23h à 5h du matin.
En effet, aujourd’hui, on sait que l’extinction de l’éclairage public a un impact sur :
• la biodiversité,
• la santé,
• Le climat,
• L’observation astronomique,
• Le budget.
Et, aucune étude ne prouve qu’il y a plus de cambriolages ou d’accidents de la route lorsque l’éclai- rage public est éteint. 12 000 communes en France ont déjà procédé à une extinction complète ou à une baisse d’intensité de leur éclairage public.
Pour l’instant, ce sera une période d’essai et il sera possible par la suite de moduler les horaires (pour le week-end, suivant les saisons etc.)
L’ensemble du Conseil municipal approuve cette proposition mais demande qu’un message d’infor- mation soit envoyé sur Illiwap pour prévenir les habitants de la commune.
Jean-Michel SPANAGEL est chargé de procéder au changement d’horaire sur les 9 horloges de pro- grammation de la commune. Dès que cela sera fait, il préviendra Isabelle PERRIN pour qu’elle en- voie un message sur l’application Illiwap. 9
M. le Maire incite les conseillers à aller voir le site internet de l’Association Nationale pour la Protec- tion du Ciel et de l'Environnement Nocturnes (ANPCEN) la pollution lumineuse : www.anpcen.fr
9) Questions diverses :
M. le Maire informe le Conseil municipal que :
• La cantine occupe actuellement tout le foyer rural et qu’il a signé une convention avec la
CUGRe pour la prise en charge totale des factures d’électricité et d’eau depuis le 15 mars 2020
(seule l’école occupe le foyer rural depuis la pandémie).
• La CUGRe a mis en place une application pour signaler les odeurs. Cette application ODO
(Observatoire des Odeurs) permet de signaler les nuisances olfactives en les géolocalisant. Il
conseille à chacun de la télécharger.
• Pauline ROSIER, secrétaire de mairie, a mis à jour l’onglet Patrimoine du site internet de la
commune (www.valdevesle.fr) et qu’il est maintenant beaucoup plus complet et plus
agréable à consulter.
M. Stéphane VANLOMMEL demande si la boulangerie a trouvé des repreneurs.
Mme Karine HUART lui répond que Cyril a reçu quelques personnes intéressées mais que, à ce
jour, rien n’est fait.
La séance est levée à 21h55