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Conseil Municipal - 2021 06 10 Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cremeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 06 10 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Santé, Logement, Culture et patrimoine,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
10
JUIN
2021
Le
dix
juin
deux
mil
vingt
et
un
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CREMEAUX,
dûment
convoqué
le
4
juin
précédent,
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
Abbé
Grosbost,
située
à
Crémeaux,
Grand'Rue,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
PONCET,
Maire, PRESENTS
: MMES
&
MM.
PONCET
Didier.
CLEMENCON
Thierry.
BRUEL
Laurent.
LOIZZO
Laurent.
DUBOST
Jean-Christophe.
MANISSOLE
Suzanne.
TRAVARD
Georges.
SANGLE
André,
MICHON
trène.
BOURG
Elodie.
CONSTANS
Simon.
PRAS
Stéphane.
SESSEGOLO
Patricia.
Secrétaire
de
Séance
: M.
Jean-Christophe
DUBOST
Nbre
de
membres
en
exercice
: 15
Excusée
: GARRIVIER
Sandra.
Présents
: 13
Représentés
: 1
Absent
: MAILLET-FEUGERE
Aurélien
Votants
:
14
Conseillers
ayant
donné
pouvoir
:
un
: GARRIVIER
Sandra
. Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
6
mai
a
été
approuvé.
Motion
pour
le
maintien
de
la
pharmacie
de
Crémeaux
Monsieur
le
Maire
expose
et
propose
de
prendre
une
motion
de
soutien
au
comité
de
soutien
constitué
en
faveur
du
maintien
de
la
pharmacie
de
CREMEAUX.
Considérant
:
»*
que
l'ensemble
du
territoire
est
classé
en
zone
de
revitalisation
rurale,
“que
la
pharmacie
est
un
service
de
santé
public
essentiel
et
de
prévention
voire
vital
pour
la population
vieillissante
de
notre
territoire,
souvent
sans
moyens
de
locomotion,
* que
la
pharmacie
demeure
un
partenaire
nécessaire
aux
médecins
et
infirmières
d'un
territoire
dans
l'accès
aux
soins
de
qualité
des
usagers
en
milieu
rural
»“ que
de
nombreux
habitants
des
villages
voisins
utilisent
les
services
de
cette
pharmacie,
"que
celle-ci
a toute
sa
place
sur
notre
territoire
car
elle
contribue
à son
dynamisme
et apporte
un
réel
service
de
proximité
très
apprécié
de
la
population
en
faisant
notamment
partie
des
tours
de
garde les
jours
fériés
et
dimanches,
* qu'elle
joue
un
rôle
important
pour
le
maintien
des
commerces
de
la commune
de
Crémeaux
et
permet
notamment
l'extension
de
la
maison
de
santé
* que
la maison
de
santé
regroupe,
un
médecin
généraliste,
deux
kinésithérapeutes,
un
cabinet
d'infirmières
composé
de
4
personnes,
OuïI
‘exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
unanime
:
+
SOUTIENT
la
position
du
Maire
de
Crémeaux
et du
comité
de
soutien
constitué
+
DEMANDE
à
l'ARS
de
maintenir
ouverte
la
pharmacie
de
Crémeaux. Opposition
au
transfert
de
la compétence
PLU
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Urfé
M.
le Maire
expose
à l’assemblée
que
la question
du
transfert
de
la compétence
PLU
à la communauté
de
Communes
doit
être
délibérée.
Initiaiement
prévu
au
1°
janvier
2021,
pour
les
communes
n'ayant
pas
procédé
au
transfert
de
la
compétence
PLU
à leur
communauté
de
communes
ou
à leur
communauté
d'agglomération
au
27
mars
2017,
en
vertu
de
l’article
136-11
de
la
loi
ALUR,
le
transfert
de
la
compétence
PLU
a
fait
l’objet
d’un
report,
in
extremis,
au 1° juillet
2021
dans
le
cadre
de
la
loi
n°2020-1379
du
14
novembre
2020
autorisant
la
prorogation
de
l’état
d'urgence
sanitaire.
Ce
transfert
s’opéra
à
cette
nouvelle
date
sauf,
comme
c'était
le
cas
auparavant,
si
dans
les
trois
mois
qui
précèdent
(du
1°
avril
au
30
juin},
au
moins
25%
des
communes
représentant
au
moins
20%
de
la
population
s'y
opposent. Vu
l'article
136{11)
de
la
loi
n°2014-366
du
24
mars
2014,
Vu
les
statuts
de
la
communauté
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Urfé,
Vu
l'article
L 5214-16
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
de
Crémeaux
du
1°
septembre
2005,
et
l'arrêté
préfectoral
68/06
du
23
février
2006,
approuvant
la
carte
communale
de
Crémeaux,
Vu
la
loi
n°2020-1379
du
44
novembre
2020
autorisant
la
prorogation
de
l'état
d'urgence
sanitaire,
Considérant
la
Carte
Communale
de
Crémeaux;
Considérant
que
la
réorganisation
des
SCOT
devra
évoluer
d’ici
les
prochains
mois
et
qu'il
reste
des
incertitudes
quant
aux
textes
de
la
loi
«
Climat
et
résilience
»
notamment,
et
entre
autres,
concernant
l'artificialisation
des
sols
et
les
procédures
de
réduction
des
quotas
de
constructibilité,
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
S'OPPOSE
au
transfert
de
la compétence
PLU
à
la Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Urfé
au
1°"
juillet
2021.
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la Bibliothèque
Municipale
de
Crémeaux
et
de
la Charte
de
Fonctionnement
entre
les
bénévoles
de
la bibliothèque
M.
le
Maire
expose
au
conseil
qu’il
convient
d'approuver
le
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale
ainsi
que
la
Charte
de
Fonctionnement
entre
les
bénévoles
de
la
bibliothèque.
Mme
Suzanne
Manissolle,
déléguée
du
conseil
municipal
auprès
de
la
bibliothèque,
est
désormais,
co-
responsable
de
la
bibliothèque
avec
Mme
Bernadette
Gaudard
et
Mme
Sandrine
Dulac.
La
bibliothèque
fonctionne
bien.
Treize
personnes
bénévoles
se
relaient
pour
tenir
les
permanences.
Après
avoir
pris
connaissance
des
différents
documents,
règlement
et
charte,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité : Adopte
le
règlement
intérieur
de
ta
Bibliothèque
Municipale
de
Crémeaux
ainsi
que
la
Charte
de
Fonctionnement
entre
les
bénévoles
de
la
bibliothèque. ARRET
DE
LA
REGIE
DES
SALLES
COMMUNALES
M.
Le
Maire
informe
que
la
régie
de
recettes
des
salles
communales
(permettant
également
l’encaissement
du
prêt
de
barnums),
créée
en
2002,
n’a
plus
lieu
d’exister.
En
effet,
dans
le
cadre
du
dispositif
payfip,
qui
a fait
l'objet
d’une
convention
avec
les
services
de
la
DGFIP,
les
paiements
effectués
par
virement
vont
être
amenés
à se
généraliser,
Aussi,
M.
le
Maire
propose
d'arrêter
cette
régie.
Après
avoir
oui et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseïl
Municipal,
à
l'unanimité :
- Approuve
l'arrêt
définitif
de
la
régie
de
recettes
des
salles
communales
{et
prêt
de
barnums)
créée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
16
novembre
2001
- Autorise
M.
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St
Germain
Laval.
ARRET
DE
LA
REGIE
DES
PHOTOCOPIES
M.
Le
Maire
informe
que
la
régie
de
recettes
des
photocopies
créée
en
1991
n’a
plus
lieu
d'exister
et
propose
d’arrêter
cette
régie.
Après
avoir
oui
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- Approuve
l'arrêt
définitif
de
la
régie
de
recettes
des
photocopies
créée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
7 mars
1991.
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St
Germain
Laval.
FUSION
DE
LA
REGIE
«
Location
TABLES
et
BANCS
» et
de
la
REGIE
« vente
du
livre
‘si Crémeaux
m'était
conté’
M.
Le
Maire
rappelle
que
la
régie
de
recettes
des
photocopies
créée
en
1991
vient
d’être
supprimée
par
délibération.
Sur
les
conseils
de
Mme
le
receveur,
M.
le
Maire
propose
de
fusionner
la
régie
«
tables
et
bancs
»
qui
était
incluse
dans
la
régie
des
photocopies,
avec
la
régie
« vente
du
livre
* Si Crémeaux
m'était
conté’
»
afin
de
ne
conserver
qu'une
seule
régie,
permettant
l’encaissement
de
ces
deux
produits.
Après
avoir
oui
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- Approuve
la constitution
d'une
seule
régie
pour
l’encaissement
de
« la location
des
tables
et
bancs
»
ainsi
que
pour
l’encaissement
des
produits
de
la vente
du
livre
‘si Crémeaux
n'était
conté’.
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St
Germain
Laval. Demande
de
terrasse
Le
commerce
«
La
Havane
»
à
demandé
à
pouvoir
installer
une
terrasse
devant
le
commerce,
rue
de
l'Eglise.
M.
le
Maire
sollicite
l'avis
du
conseil
pour
cette
occupation
du
domaine
public.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
se
déclare
à
l'unanimité
favorable
à
cette
installation.
Etant
donné
la
crise
sanitaire
qui
a fragilisé
les
commerces,
le
conseil
décide
de
ne
pas
appliquer
de
tarif
de
redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
cette
terrasse.
Une
déclaration
préalable
de
travaux
devra
être
déposée.
Bail
commercial
—- changement
de
preneur
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
bâtiment
communal
à
usage
d’épicerie-
multiservice
sous
l’enseigne
VIVAL,
est
exploité
par
M.
et
Mme
VADOT
Olivier
et
Cécile
(SAS
VIVALDOT)
depuis
fin
2018.
Une
délibération
du
conseil
municipal
avait
été
adoptée,
le 3 décembre
2018,
lors
du
changement
de
gérance,
pour
valider
le changement
de
preneur
(ex-gérants
M.
et Mme
Gonin),
pour
un
fonds
de
commerce
« épicerie
— alimentation
générale
— multiservice
»,
qui
a été
cédé
alors
par
M.
et Mme
Gonin
à M.
et Mme
VADOT
(SAS
VIVALDOT)
;
Le
bail
passé
en
2017
entre
M.
et
Mme
Gonin
et
la
commune
avait
ainsi
pu
être
transféré
à la
SAS
VIVALDOT
; Ainsi
toutes
les
clauses
du
bail
de
2017
continuaient
à
courir jusqu’au
terme
de
celui-ci,
soit jusqu’au
30
avril
2026
; le droit
au
bail
passé
avec
la commune
restant
à courir
fait partie
des
éléments
incorporels
du
fonds.
M.
et
Mme
VADOT
ont
informé
la
commune,
il
y
a
quelques
semaines,
qu’ils
souhaitaient
mettre
fin
à
leur
activité
de
commerçants
dans
notre
local
communal,
et
qu’ils
recherchaient
un
repreneur.
M.
et Mme
VADOT
ont
trouvé
des
repreneurs.
Il s’agit
de
M.
Benoit
DALLE,
et Mme
Sandrine
HOOG,
demeurant
49
résidence
du
Montsorel
59261
WAHAGNIES.
La
société
Fiducial
Sofiral
a
informé
la
mairie
qu’une
signature
d’acte
sous
seing
privé
contenant
promesse
de
cession
de
ce
fonds
commercial
supérette
alimentation
générale,
connu
sous
le
nom
commercial
Vivai,
et
en
conséquence
du
droit
au
bail
des
locaux,
a été
établi
les
2 et 3 juin
2021.
M.
le Maire
propose
de
procéder
de
manière
identique
à qu’il
avait
été
fait en
2018,
c’est-à-dire
de
prendre
acte
du
transfert
du
bail
commercial
à ces
nouveaux
gérants,
M.
Benoit
DALLE
et
Mme
Sandrine
HOOG,
ou
toute
morale
dont
ils
pourraient
se
substituer.
Ainsi,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
ce
changement
de
preneur
d'une
épicerie-
alimentation
générale
multiservice
dans
le
local
communal
sis
«
Grand’
Rue
»
affecté
à cet
usage.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
valide
la
proposition
ci-dessus
et
autorise
M.
le
Maire
à signer,
le
cas
échéant,
les
documents
nécessaires. Questions
diverses
. Les
bureaux
de
vote
pour
les
élections
départementales
et
régionales
ont
été
organisés.
. Suite
aux
travaux
d'extension
de
la maison
de
santé,
il a fallu
déplacer
la canalisation
des
eaux
usées.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à 4900
euros.
Le Conseil
décide
de
prendre
en
charge
50%
des travaux.
La
demande
de
l’association
bouliste
pour
l'installation
de
baies
vitrées
aux
jeux
de
boules
extérieurs
a
été
validée.
L'association
doit
déposer
des
plans
en
mairie
afin
de
constituer
un
dossier
de
déclaration
préalable
de
travaux.
. M.
Baudet
de
Coussé
demande
à acheter
la
parcelle
communale
qui
jouxte
sa
parcelle,
pour
stocker
des
voitures.
Le
Conseil
se
donne
le temps
de
la
réflexion.
Dans
l’attente,
il sera
demandé
à
M.
Baudet
d'enlever
les
voitures
stockées
sur
cette
parcelle.
.
Pharmacie
: Mr
Gaillard
a
déposé
un
recours
gracieux
auprès
de
F’ARS.
.L'entente
crémeausienne
demande
à utiliser
le boulodrome
pour
leur
rencontre
annuelle.
Le conseil
donne
son
accord
en
appliquant
le tarif
en
vigueur
de
145€
si le boulodrome
est
disponible.
- Le
conseil
réfléchit
à
l’achat
d’une
mini-pelleteuse,
qui
pourrait
être
très
utile
pour
effectuer
divers
travaux
{curage
de
fossés
etc).
-Une
rencontre
est
prévue
avec
l’institutrice
pour
réaménager
sa
classe.
-La
subvention
«relance
numérique
»
de
la
région
a
été
accordée
pour
l’achat
de
matériel
informatique
pour
l’école.
-Une
poubelle
à tri sélectif
sera
installée
au
city
stade.
.
La
commission
animation
présente
le
projet
d’illuminations.
L'investissement
s’élèverait
à
environ
1400€
par
an.
Le
conseil
donne
son
accord
de
principe,
sous
réserve
de
vérifier
les crédits
nécessaires
ou
budget,
et
d’avoir
un
chiffrage
plus
global
et
précis
tenant
compte
des
travaux
d'installation
des
prises
nécessaires.
Un
devis
devra
également
être
demandé
au
SIEL
pour
la
pose.
. Stationnement
commerce
ambulant
:
le
bureau
a
rencontré
M.
Mignery.
Il veillera
dorénavant
à
ne
pas
stationner
à proximité
de
l’épicerie
locale.
.
pylone
:
le
projet
en
cours
traité
par
l'Etat
et
Bouygues
qui
représente
les
quatre
opérateurs
téléphoniques
dans
le
cadre
du
new
deal
avance.
Un
pylone
de
12
à
24
mètres
de
haut
devrait
être
installé
dans
une
parcelle
à
la
Croix
Neuve.
Il devrait
communiquer
avec
d’autres
implantations
de
pylone
dans
le pays
d’Urfé
pour
une
couverture
maximale
du
réseau
de
téléphonie
mobile.
. nouvel
agent
: le conseil
est
informé
de
l'embauche
en
cdd
d’un
an
de
M.
Alexandre
Pataud,
en
tant
qu'agent
technique.
Il est
originaire
de
St Just
en
Chevalet.
Une
rencontre
entre
les élus
et l’ensemble
du
personnel
communal
devrait
être
organisée.
. l'application
panneau
pocket
a
été
mise
en
service.
. démarches
administratives
France
Service
: le conseil
est
informé
que
les
administrés
pourront
se
rendre
au
bureau
de
Poste
de
St
Just
en
Chevalet
afin
de
se
faire
aider
pour
diverses
démarches
administratives. . verger
: le conseil
évoque
la
possibilité
d'adhérer
à l'association
des
croqueurs
de
pommes
. fêtes
des
mères
: vu
la
crise
sanitaire,
pas
de
cérémonie
en
salle
encore
cette
année.
Une
visite
au
domicile
des
onze
mamans
de
2020,
sera
effectuée
par
quelques
conseillers
le week-end
du
13
juin.
.ilest
prévu
de
reprendre
rendez-vous
avec
le SIEL
(M.
Chiron)
pour
passer
en
leds
l’éclairage
de
la
halle
des
sports
et
du
boulodrome.