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Conseil Municipal - 2021 09 09 Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cremeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 09 09 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
JEUDI
9 SEPTEMBRE
2021
Le
jeudi
neuf
septembre
deux
mil
vingt
et
un
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CREMEAUX,
dûment
convoqué
le
3
septembre
précédent,
s'est
réuni
en
Mairie
de
CREMEAUX,
sous
fa
présidence
de
Monsieur
Didier
PONCET,
Maire.
PRESENTS
:
MMES
&
MM.
PONCET
Didier.
CLEMENCON
Thierry.
BRUEL
Laurent.
LOIZZO
Laurent.
GARRIVIER
Sandra.
DUBOST
Jean-Christophe.
MANISSOLLE
Suzanne.
MAILLET-FEUGERE
Aurélien.
TRAVARD
Georges.
MICHON
Irène.
BOURG
Elodie.
CONSTANS
Simon.
PRAS
Stéphane.
SESSEGOLO
Patricia.
Secrétaire
de
Séance
: M.
PRAS
Stéphane
Nbre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 14
Représentés
: O
Absent
:
aucun
Votants:
14
Conseillers
ayant
donné
pouvoir:
aucun
Excusés
: SANGLE
André.
ARRET
DE
LA
REGIE
DES
PHOTOCOPIES
M.
le Maire
rappelle
qu’il
a été
décidé
d’arrêter
la
régie
des
photocopies.
IEconvient
de
mettre
une
date
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
fixe
la
date
du
17
septembre
2021
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
avoir
ouï
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- Approuve
l'arrêt
définitif,
à compter
du
17
septembre
2021,
de
la
régie
de
recettes
des
photocopies
créée
par
délibération
du
15
2
1991.
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St Germain
Laval.
ARRET
DE
LA
REGIE
DU
CAMPING
M.
le Maire
rappelle
qu’il
a été
décidé
d'arrêter
la
régie
du
camping.
ll convient
de
mettre
une
date
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
fixe
la
date
du
17
septembre
2021
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
avoir
ouf et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
: - Approuve
l'arrêt
définitif,
à
compter
du
17
septembre
2021,
de
la
régie
de
recettes
du
camping
municipal
créée
par
délibération
du
15
2
1991
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St Germain
Laval.
ARRET
DE
LA
REGIE
DES
SALLES
COMMUNALES
M.
le
Maire
rappelle
qu'il
a été
décidé
d'arrêter
la
régie
des
salles
communales.
1 convient
de
mettre
une
date
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
fixe
la date
du
17
septembre
2021
pour
l'arrêt
de
cette
régie.
Après
avoir
ouï
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Approuve
l'arrêt
définitif,
à
compter
du
17
septembre
2021,
de
fa
régie
de
recettes
des
salles
communales
{permettant
également
l’encaissement
de
prêt
de
barnums)}
créée
par
délibération
le 4 juin
1999.
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St Germain
Laval.
ARRET
DE
LA
REGIE
DES
TABLES
ET
BANCS
ET
DE
LA
REGIE
D'ENCAISSEMENT
DU
LIVRE
«
Si
Crémeaux
m'était
conté
»
M.
le Maire
rappelle
qu'il
avait
été
décidé
de
fusionner
la régie
des
tables
et
bancs
avec
la régie
du
livre
«
Si Crémeaux
m'était
conté
».
Après
réflexion,
il est
proposé
d'arrêter
totalement
ces
régies,
à compter
du
17
septembre
2021.
ARRET
DE
LA
REGIE
DES
TABLES
ET
BANCS
Après
avoir
ouf
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
- Approuve
l'arrêt
définitif,
à compter
du
17
septembre
2021,
de
la régie
de
recettes
des
tables
et bancs
qui
avait
été
mise
en
place
par
délibération
du
16
avril
2015.
- Autorise
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Frésorière
de
St Germain
Laval.
ARRET
DE
LA
REGIE
D’'ENCAISSEMENT
DU
LIVRE
«
Si Crémeaux
m'était
conté
»
- Approuve
l'arrêt
définitif,
à
compter
du
17
septembre
2021,
de
la
régie
de
recettes
pour
l’encaissement
de
la vente
du
livre
« Si Crémeaux
m'était
conté
» qui
avait
été
mise
en
place
par
délibération
du
24
11
2004.
- Autorise
M.
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
décision.
- Charge
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
à Madame
la Trésorière
de
St Germain
Laval. AVENANT
NUMERO
1
A
LA
CONVENTION
DE
TRANSMISSION
ELECTRONIQUE
DES
ACTES
SOUMIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
OÙ
A
UNE
OBLIGATION
DE
TRANSMISSION
AU
REPRESENTANT
DE
L'ETAT
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il
a été
décidé
de
changer
de
logiciel
informatique.
Afin
de
valider
la
transmission
des
actes
par
voie
dématérialisée
par
l'intermédiaire
de
ce
nouveau
prestataire
(AGEDI),
il convient
de
conclure
un
avenant
avec
les
services
de
la
préfecture
de
ia
Loire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
mandate
M.
le
Maire
afin
de
signer
avec
la
Préfecture
de
la
Loire,
l’avenant
à
la
convention
de
transmission
électronique
des
actes,
prenant
en
compte
ce
nouveau
prestataire
(Agedi
Légalité
à compter
du
18
octobre
2021).
GRATUITE
DES
TABLES
ET
BANCS
POUR
LES
ASSOCIATIONS
DE
CREMEAUX
M.
le
Maire
propose
de
mettre
à
disposition
gratuitement
les
tables
et
bancs
aux
associations
de
Crémeaux. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
adopte
cette
proposition.
A
compter
du
24
septembre
2021,
les
tables
et
bancs
seront
mis
gratuitement
à
disposition
des
associations.
QUESTIONS
DIVERSES
. Projet
de
construction
d'un
garage
accolé
au
magasin
vival
: le conseil
a mandaté
M.
Ciément
Moissonier
(architecte)
afin
d’établir
un
projet
de
permis
de
construire.
Le
garage
permettra
notamment
d’abriter
le
camion/épicerie,
pour
une
protection
contre
le gel
et
les
risques
de
vols.
Le
dossier
suit
son
cours.
. rentrée
scolaire:
un
compte
rendu
est
fait
de
la
réunion
de
pré-rentrée
organisée
avec
le
personnel
enseignant
et
les
agents
communaux,
notamment
concernant
le protocole
sanitaire
en
vigueur.
Concernant
là
cantine,
l’Esat
qui
a
réorganisé
ses
locaux,
peut
mettre
à
disposition
une
salle
complémentaire
dans
laquelle
pourront
manger
une
partie
des
enfants
(cela
met
fin au
quota
de
25
enfants
maximum
qu’il
était
possible
d'accueillir
et
qui
avait
du
être
maintenu
jusqu’à
début
juillet)
Mme
la
directrice
se
charge
de
réserver
un
créneau
restant
disponible
au
printemps
2022
pour
des
cours
de
piscine
à Feurs
pour
les
élèves
de
CM.
Le
conseil
valide
le devis
du
transporteur.
. convention
de
dématérialisation
: le
conseil
valide
l'avenant
à la
convention
à signer
avec
les
services
de
la
préfecture
pour
la
dématérialisation
des
actes
(changement
de
prestataire,
vu
le
changement
de
logiciels) . enfouissement
de
lignes
électriques
: le
SIEL
propose
d’enfouir
des
lignes
électriques
notamment
route
du
forez,
le
long
de
la
départementale,
entre
le
carrefour
du
plany
et
la
sortie
du
bourg
en
direction
de
Luré.
Le
conseil
donne
son
accord
de
principe,
des
chiffrages
seront
communiqués,
le
siel
subventionnant
partiellement
ces
travaux.
. Manifestations
à
venir
:
. Foire
d'automne
le
samedi
16
octobre
. Inauguration
du
city
stade
le samedi
23
octobre
. visite
le
3
septembre
de
Mme
la
Préfète/
et
des
élus
départementaux:
dans
le
cadre
du
CRTE
{Contrat
de
Relance
et
de
Transition
Ecologique},
les
élus
étaient
conviés
sur
le
territoire
par
les
responsables
de
la
CCPU
{communauté
de
communes
du
pays
d’Urfé)
et
ont
notamment
visité
le
chantier
d'extension
de
la
maison
de
santé
de
Crémeaux
. devis
remplacement
luminaires
au
magasin
vival
: le
conseil
valide
le
devis
de
l’électricien
de
3840
€
ttc
pour
le
remplacement
de
la totalité
des
réglettes
d'éclairage
qui
sont
vétustes.
. projet
mairie
: une
étude
de
diagnostic
(amiante)
va
être
réalisée
dans
tout
le
bâtiment
mairie-agence
postale,
par
la
société
Diag
Tech.
. Projet
lotissement
: un
groupe
de
travail
est
instauré
pour
le suivi
de
cet
important
dossier.
Commission
lotissement
:
D
Poncet.
T
Clémencon.
L Bruel.
L Loizzo.
S
Manissolle.
. IHuminations
de
fin
d'année
: le conseil
valide
le devis
d’achat
d'illuminations.
. bibliothèque
: le
conseil
valide
la
réouverture
en
octobre
en
respectant
le
protocole
sanitaire
en
vigueur.
. prêt
du
broyeur
à végétaux
: le conseil
valide
le prêt
du
broyeur
gratuitement
à la commune
de
Chérier
{à
charge
de
revanche
si
notre
commune
a
besoin
ultérieurement
d’un
prêt
de
matériel}
. une
réunion
départementale a
lieu
à
Renaison
le
24
septembre
. adressage
: cela
n’a
pu
se
faire
avant
l'été,
les
plaques
de
rues
seront
mises
à
l'agence
postale
pour
un
retrait
contre
signature.
. le sénateur
Tissot
a convié
les
élus
à une
réunion
d'échange
le 4 octobre
. le point
est
fait
sur
les travaux
de
voirie,
il reste
à exécuter
les
balayages.
{et
également
notamment
prise
en
charge
d’une
place
handicapée
à
la
maison
médicale
sur
le
budget
2022,
les
agents
assureront
la
peinture
au
sol)
. wc
de
l’église
: des
élus
ont
été
questionnés
sur
les wc
de
l’église
quine
sont
pas
utilisables
car
en
travaux.
Les travaux
durent
plus
longtemps
que
prévus
notamment
car une
porte
est toujours
en
attente
de
livraison
(suite
à erreur
du
fournisseur
une
porte
a du
être
rendue
et sera
remplacée)
Il'est
rappelé
que
des
wc
publics
sont
accessibles
Place
des
Tilleuls,
tout
de
suite
au
début
de
l'impasse
du
château,
cela
sera
indiqué
par
affichage. Huminations
de
fin
d'année
: la municipalité
souhaite
souligner
l'aspect
festif
(retraite
aux
flambeaux
avec
les
enfants,
vente
de
vin
chaud,
brioches
aux
grattons,
lâcher
de
lucioles
biodégradables!
En
plus
de
l’achat
de
nouvelles
guirlandes,
les
guirlandes
déjà
en
stock
seront
mises.
De
nouvelles
prises
devront
être
installées
(devis
siel}
Foire
d'automne:
il
est
prévu
la
fabrication
du
cidre
comme
habituellement.
Une
association
sera
contactée
afin
d'assurer
la
gestion
de
la
vente
du
cidre.
Animation
:
M.
Loizzo
pourra
faire
une
animation
avec
des
chiens.
Le
syndicat
agricole
sera
contacté
pour
la
buvette,