Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM ODJ affiche 20251211
Déliberation - 20250206 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20250327 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20260129 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20240416 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20250424 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20250612 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 202401212 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 20251211 PV S
Procès Verbal - CM PV CM 62
Déliberation - CM 20251211 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Orée d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20251211 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Oé-d Anjou
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 décembre 2025
Liste des délibérations
Présentation du rapport annuel d'activité de Mauges Communauté pour DCM20251211 01 : APPROUVÉE
ï l'année 2024
DCM20251211 02 Maintien des garanties BÉMATUDE GEI 1 cadre du transfert de patrimoine APPROUVÉE
entre Gambetta et La Mancelle d’Habitation
DCM20251211 03 Budget Communal - Provision pour risques sur créances douteuses APPROUVÉE
: équili < Ts L : DCM20251211 04 Subventions d équi ibre au CCAS et à la Résidence Constance Pohardy APPROUVÉE
Exercice budgétaire 2025
V ! : + MES a " 2. :
DCM20251211 05 SÉCnE d dne subvention exceptionnelle au budget "Liaison Fluviale APPROUVÉE
Exercice budgétaire 2025
DCM20251211 06 Mise à jour n° 3 du Plan Pluriannuel d'investissement (PPI) APPROUVÉE
DCM20251211_ 07 Budget Primitif 2026 - Commune APPROUVÉE
DCM20251211 08 Budget Primitif 2026 - Énergies Renouvelables APPROUVÉE
DCM20251211_09 Budget Primitif 2026 - Lotissements APPROUVÉE
DCM20251211_10 Budget Primitif 2026 - Liaison Fluviale APPROUVÉE
DCM20251211_11 ‘Présentation du Rapport Social Unique 2024 (RSU) APPROUVÉE
DCM20251211_12 Actualisation des indemnités du Maire et des adjoints APPROUVÉE
DCM20251211_13 Actualisation du tableau des emplois permanents APPROUVÉE
DCM20251211_14 Création des emplois non permanents - été 2026 APPROUVÉE
Robe = I = E = = 3 = - DCM20251211 15 pp obation de a convention d GÉCnpaon temporaire du domaine privé pour ASP ROUUÉE
exploitation d'un terrain de football synthétique
Accord de principe pour la création d’une société coopérative d'intérêt collectif
DCM20251211_16 pour le projet de plateforme logistique de produits locaux « consommer local APPROUVÉE
» Lies
DCM20251211_17 Coût à l'élève et participation OGEC 2026 APPROUVÉE
rl d | Î | ! i 2 DCM20251211_ 18 G oupement e commandes pour la mise en place d'un Environnement APBROUVÉE
Numérique de Travail (ENT) dans les écoles
DCM20251211_19 Evolution des baux professionnels des maisons de santé APPROUVÉE
DCM20251211 20 Convention de mise à disposition de a de résidence Constance Pohardy APPROUVÉE
de La Varenne au Centre Communal d'Action Sociale | ET nn | SEE - :
DCM20251211 21 Convention de mise à disposition A ocaux de l'office de restauration de APPROUVÉE
Champtoceaux au Centre Communal d'Action Sociale
Renouvellement de la convention fixant les règles et les modalités
ï isati | i L DCM20251211 22 d'organisation entre es communes membres et le Rte instructeur commun, APPROUNÉE
concernant les autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols, à la
publicité, aux enseignes et préenseignes RUE
DCM20251211_23 Acquisition de la parcelle A01411 - Impasse du Stade - Champtoceaux APPROUVÉE
DCM20251211_ 24 Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Buisson Paquet APPROUVÉE
Page 1 sur2DCM20251211_25 Convention de groupement entre Mauges Communauté et les 6 communes des Mauges pour la lutte contre les déchets abandonnés APPROUVÉE
DCM20251211_ 26 Division parcellaire avant vente de parcelles communales au lieu-dit la Patache, commune déléguée de Champtoceaux APPROUVÉE
DCM20251211 27 Convention de mise à disposition par prêt à usage d'une emprise située sur une parcelle communale rue Saint-Christophe à Saint-Laurent-des-Autels APPROUVÉE
DCM20251211 28 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'élimination des déchets pour l'année 2024 APPROUVÉE
DCM20251211 29 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services eau potable, assainissement collectif, et assainissement non collectif pour l'année 2024 APPROUVÉE
DCM20251211_30
Réseau de chaleur du plateau des Garennes à Champtoceaux - Convention
individuelle entre le Siéml et la commune pour la production et la distribution
par réseaux publics de chaleur renouvelable, et documents relatifs à la vente
de chaleur par le Siéml à la commune
APPROUVÉE
DCM20251211_31 Convention de partenariat Via Ligeria entre la commune d'Orée-d'Anjou et Les Haltes Pèlerines APPROUVÉE
Affichée le 12/12/2025
Page 2sur2