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Ordre du Jour - CM Ordre du jour affiche
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Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 02 05
Déliberation - Liste deliberations CM du 18.11.2023
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Déliberation - 20250918 CM LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20250424 cm Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune d'Orée d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 20250424 cm Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
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DCM20250424_01 Approbation des comptes de gestion 2024 : budget principal de la commune, et budgets annexes Energies Renouvelables, Lotissements et Liaison Fluviale APPROUVÉE DCM20250424_02 Approbation des Comptes administratifs 2024 - Budget Principal (760) - Budget Lotissements (791) - Budget Energies Renouvelables (755) - Budget Liaison Fluviale (799)
APPROUVÉE
DCM20250424_03 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 des budgets APPROUVÉE
DCM20250424_04 Bilan annuel et mise à jour des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) APPROUVÉE DCM20250424_05 Création des emplois non permanents - été 2025 - service enfance éducation APPROUVÉE
DCM20250424_06 Création des emplois non permanents - année 2025/2026 - services enfance éducation et entretien des locaux APPROUVÉE DCM20250424_07 Reprise de concessions pour état d'abandon dans le cimetière de Drain APPROUVÉE
DCM20250424_08 Rectification du montant de la subvention attribuée au titre de l’année
2025 à l’OGEC Notre Dame de Bouzillé APPROUVÉE
DCM20250424_09 Convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au
logement avec la CAF APPROUVÉE
DCM20250424_10 Adoption de la convention partenariale avec l'association Chantiers
Histoire et Architecture Médiévales (C.H.A.M) pour l'année 2025 APPROUVÉE
DCM20250424_11 Bilan de la mise à disposition du Public - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme APPROUVÉE DCM20250424_12 Instauration de la procédure de déclaration préalable pour le ravalement des façades sur le territoire communal APPROUVÉE DCM20250424_13 Instauration de la procédure de déclaration préalable pour l'implantation des clôtures sur le territoire communal APPROUVÉE DCM20250424_14 Instauration du permis de démolir sur le territoire communal APPROUVÉE
DCM20250424_15 Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2024-2028 : adoption de l'avenant n°1 APPROUVÉE DCM20250424_16 Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - La Maison Neuve Landemont APPROUVÉE DCM20250424_17 Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - Rue des Tuiliers - Saint-Laurent-des-Autels APPROUVÉE DCM20250424_18 Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain - rue Saint-Lazare - Champtoceaux APPROUVÉE DCM20250424_19 Désaffectation et déclassement avant cession - Partie du domaine communal - Rue du Bourneau - Liré
APPROUVÉE
DCM20250424_20 Dénomination - impasse Emilie du Châtelet - Liré APPROUVÉE
DCM20250424_21 Mise en vente des locaux de la supérette - 1 allée des Jardins - Drain APPROUVÉE
DCM20250424_22 Démarche collective Territoire Engagé en Transition Ecologique - cycle 2 APPROUVÉE
DCM20250424_23 Constatation de la désaffectation du chemin rural du Pont Trubert et lancement de la procédure d’enquête publique pour la cession du chemin
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DCM20250424_24 Constatation de la désaffectation du chemin rural du Guénard et lancement de la procédure d'enquête publique pour la cession de ce chemin
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DCM20250424_25 Acquisition des parcelles C1146, C1147, C1148 C1177 et C1178 dans l'Espace Naturel Sensible des Godiers à la Varenne et demande de subvention auprès du département de Maine-et-Loire pour cette acquisition
APPROUVÉE
S ÉA N C E D U CO N S E I L M U N I C I PA L
Jeudi 24 avril 2025
Liste des délibérations Page 2 sur 2
DCM20250424_26 Vente des parcelles A1134, A1135, A1137 et A1138 situées au lieu-dit La Piolle et de la parcelle A1300 située au lieu-dit le Pâtis Breton, commune déléguée de la Varenne, à Monsieur MARY Stéphane
APPROUVÉE
DCM20250424_27 Vente des parcelles AE1, AE2 et AE3, situées au lieu-dit la Patache et de la parcelle ZO133, située au lieu-dit de la Pointe de la Cochenille, commune déléguée de Champtoceaux, à Monsieur COLAS Jean-Louis
APPROUVÉE
DCM20250424_28 Demande de subvention à la Région Pays de la Loire au titre du Contrat Pays de La Loire 2026
APPROUVÉE
DCM20250424_29 Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Maine-et-Loire 2025-2031
APPROUVÉE
Affichée le 25/04/2025